Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0410Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-en-JALLES - Implantation de la SAS AQUIDEC - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0411Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ARTIGUES-près-BORDEAUX - Aménagement de l'avenue de la Moune - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation - Dispense
- N° 2006-0412Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation -…
- N° 2006-0413Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Aménagement de la rue Victor HUGO - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0414Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Aménagement du tronçon Schweitzer/Rostand - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2006-0415Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Aménagement du tronçon Schweitzer/Rostand - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la…
- N° 2006-0416Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de la passerelle Sainte-Marie - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0417Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon -Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0418Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon -Chemin de Leysotte - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0419Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Route de Léognan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0420Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Aménagement de la route de Léognan entre la rue Marcel Cerdan et la rue Bonnardel (RD 651- Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2006-0421Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds conjoncturel de sécurité voirie- Propositions de programme 2006-2007 - Approbation
- N° 2006-0422Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Mission d'assistance au maître d'oeuvre lors de la réparation du Pont Saint Jean - MAPA - Autorisations
- N° 2006-0423Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES et LAGRAVE - ZAC - du Centre-Bourg - Immeuble non bâti sis rue du Président René Coty appartenant à Monsieur et Madame MASSINA - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0424Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Immeuble sis 26-28 place Charles de Gaulle - Indemnisation de la SARL "STUDIO ROUSSELLIER" - Autorisations - Décision
- N° 2006-0425Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ex ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 5 000 m² - Modification de la délibération n° 06/207 du 24 mars 2006 - Cession à la SCI FIDUCIA 33 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0426Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN - Immeuble bâti sis Chemin de Baudin, cadastré AS 198, appartenant aux Consorts DUCOS - Modification de la délibération n° 2005/0699 du 23 septembre 2005 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0427Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Centre de recyclage - Acquisition partielle d'une parcelle communale cadastrée BK 27 située route de Saint Aubin - Autorisations - Décision
- N° 2006-0428Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - immeubles sis 48-50-52 rue Marc Sangnier - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0429Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Parcelle de terrain nu située chemin Lafitte et chemin de Bénédigues - cession à la SEIP - Autorisations - Décisions -
- N° 2006-0430Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Lot de copropriété n° 4 de l'immeuble bâti situé Place Charles de Gaulle, cadastré BH 205 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0431Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble non bâti situé avenue du Haillan, cadastré IB 158 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0432Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude préalable d'aménagement de l'îlot Dupaty à BORDEAUX - Engagement d'une étude pré-opérationnelle - Validation - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0433Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tresses-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0434Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH 2000-2006 - BORDEAUX - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil de Bordeaux Nord - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation