Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0341Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 7 et 8 juin 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0342Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Développement de la SA FLAMEL TECHNOLOGIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0343Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseaux de solidarité - Gironde Initiative - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programme d'actions 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Confirmation.
- N° 2006-0344Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mai 2006 - Décision
- N° 2006-0345Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention de travaux avec SNCF pour rétablissement des ligne 63 kV -…
- N° 2006-0346Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme de signalisation routière 2006 - Proposition - Adoption
- N° 2006-0347Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation d'un concours d'agent technique territorial qualifié - Autorisation
- N° 2006-0348Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides aux logements de l'Etat - Création de postes - Décision
- N° 2006-0349Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC du Tasta - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2006-0350Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC quai Chaigneau Bichon - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2006-0351Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Immeuble bâti sis 15 rue Edouard Herriot cadastré AR 71p - Cession par la SCI SADOLA - Autorisations - Décision
- N° 2006-0352Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Immeuble bâti sis 22 rue des Cavailles cadastré AR 128p - Cession par la SCI des Quatre Pavillons - Autorisations - Décision
- N° 2006-0353Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - TRAMWAY - Ligne A - Immeubles communaux sis rue André Dupin et avenue du Pont de Mireport cadastrés AE 74p, AE 77p, BC 146p et BC 147p - Cession à la Communauté Urbaine par la commune…
- N° 2006-0354Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Pôle intermodal - Immeuble sis 6 avenue Roger Chaumet - Eviction de Madame PAPET - Autorisations - Décision
- N° 2006-0355Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Convention d'objectifs CUB/ADIL 33 - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2006 - - Décision - Autorisation
- N° 2006-0356Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Décision - Autorisation
- N° 2006-0357Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de groupement de commandes - Grand projet de ville - Floirac quartier Libération / Bas Floirac - Aménagement des espaces publics - Autorisation de signer la convention
- N° 2006-0358Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GPV des Hauts de Garonne - Groupement d'Intérêt Public du GPV - Budget 2006 - Participations de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0359Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2006-0360Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2005 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0361Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des Acquisitions et Cessions réalisées en 2005 - Tableau des cessions immobilières votées en…
- N° 2006-0362Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Délégations du Conseil de Communauté au Président - Compléments - Décision
- N° 2006-0363Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2006-0364Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2006-0365Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Institut de l'Audit Interne (IFACI) - Cotisation 2006 - Acceptation - Autorisation