Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2006-0555
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Social Thématique - Convention Financière - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0573
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Convention de mise à disposition de données numériques entre l'A'urba et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
  • N° 2006-0589
    Sans Commission - Route des Lasers - SEML Route des Lasers - Augmentation du capital social - Décisions - Autorisation.
  • N° 2006-0590
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Economique Aquitain des Technologies de l'Information et de la Communication - Programme d…
  • N° 2006-0591
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux-Unitec - Partenariat 2006-2008 et fonctionnement de l'association année 2006 - Subvention de…
  • N° 2006-0592
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie industrie et recherche - Convention pluriannuelle 2004-2006 - Plan d'actions et budget prévisionnel…
  • N° 2006-0603
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Désignation
  • N° 2006-0604
    Sans Commission - Projet de création d'un centre de ressources "matériaux composites" - Réalisation d'une étude de faisabilité - Participation de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0583
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de points tri enterrés situés sur le Parc du Bois des Sources du Peugue à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et…
  • N° 2006-0584
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Traitement de déchets ménagers et assimilés collectés par les services municipaux des communes communautaires - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0585
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Plan Garonne - Extension du Parc de Bacalan - Phase 2 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  • N° 2006-0586
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Lormont - Plan Garonne - Aménagement des voiries et paysagement des berges du fleuve - Plan de financement - Acceptation de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Mairie de Lormont …
  • N° 2006-0587
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat de D.S.P. pour une infrastructure de télécommunications communautaire à haut débit - Identité du délégataire - Avenant n° 1au contrat de D.S.P. - Approbation - Décision -…
  • N° 2006-0588
    Sans Commission - Route des Lasers - SEML Route des Lasers - Octroi d'une avance en compte courant d'associés - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2006-0602
    Sans Commission - Signature d'une convention d'aide de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne pour l'audit "eau" du patrimoine bâti communautaire
  • N° 2006-0375
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - GRADIGNAN - Rue de Lahouneau et carrefour Mauguette - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0376
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Aménagement des places Pey-Berland, Rohan et Jean Moulin - Travaux d'habillage et de reprise des trémies du parc de stationnement . Procédure négociée après…
  • N° 2006-0377
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Etudes de sols et matériaux, auscultations d'ouvrages - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0378
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bègles-Talence - Travaux d'aménagement de la Route de Toulouse entre le rue de Lauriol et la rue Frédéric Sévène - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0379
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Peinture des garde-corps et de l'écran anti-bruit du Pont Saint Emilion et des garde-corps du Pont en U - Autorisation de signer le marché
  • N° 2006-0380
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Renforcement du pont Saint-Jean - Appel d'offres - Décision
  • N° 2006-0381
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation - et mise en service des équipements billettique du réseau…
  • N° 2006-0382
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux d'assainissement, de voirie et de remblais pour le compte d'opérations d'aménagement des services communautaires - Appel d'Offres -…
  • N° 2006-0383
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Station de relevage Eaux Usées Carle Vernet - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2006-0384
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n°05238 U - Avenant n°1 transfert - Approbation - Autorisation