Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2007-0051
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision
  • N° 2007-0052
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - FLOIRAC - ZAC des quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - - Validation - Autorisation
  • N° 2007-0053
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - Equipements publics d'intérêt général - mandat à BMA - marché de travaux - Avenant n°1 - Validation.
  • N° 2007-0054
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Convention de mandat CUB/BMA pour la constitution du dossier de création/réalisation de la ZAC - Achèvement de la mission - Quitus donné à BMA - Décision -…
  • N° 2007-0055
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN MEDOC - Centre Bourg - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Versement d'un fonds…
  • N° 2007-0056
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M.) - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 5…
  • N° 2007-0057
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère phase - Expertise sur fiabilisation du système d'alimentation par le sol en conditions limites - Marché en Procédure Adaptée - Augmentation de l'estimation…
  • N° 2007-0058
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère phase ligne B - Emmarchement du Grand Théatre de Bordeaux - Marché n° 05-033 U - Pénalités de retard - Décision
  • N° 2007-0059
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bruges - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
  • N° 2007-0060
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Système d'Information Géographique - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n° 3 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation
  • N° 2007-0061
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Système d'Information Géograhique - Echange de données avec le Port Autonome de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0062
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Tarifs 2007 - Autorisation - Approbation
  • N° 2007-0063
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement de l'adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux au GRAIE (Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau) - Décision
  • N° 2007-0064
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Organisation, gestion, optimisation - Modalités de mise en oeuvre de la démarche court terme - Autorisation.
  • N° 2007-0065
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - 12ème Congrès de l'Association des Pharmaciens Hospitaliers Européens du 21 au 23 mars 2007 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.
  • N° 2007-0066
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Redevance - Nouvelles dispositions légales relatives aux exploitants de réseaux de…
  • N° 2007-0067
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Appel à candidatures de l'ADEME et de la Région Aquitaine sur le thème des achats éco et socio-responsables dans le cadre de la mise en place d'un réseau d'acheteurs publics responsables…
  • N° 2006-0866
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Renouvellement de Conseillers Communautaires- Désignations.
  • N° 2006-0867
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac - Talence - Bordeaux - Travaux de clôture rues Béchade, Tauzin, Galliéni, Lavardens et Peybouquey - Marché…
  • N° 2006-0868
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Pont mobile Bacalan-Bastide - Assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Contrôle extérieur des ouvrages - Appel d'offres -…
  • N° 2006-0869
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Fourniture et pose de terre végétale, de plantations d'arbres et d'arbustes, et de système d'arrosage - Marché n° 03349U -…
  • N° 2006-0870
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - - Travaux de voirie, d'infrastructure et d'aménagements de surface - - Bordeaux - Tronçon Ravezies/Les Aubiers (INFRA 207 B) - Avenant -…
  • N° 2006-0871
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Rénovation du pont auxiliaire des écluses à Bordeaux Bacalan - OA 207 - Signature du marché - Autorisation
  • N° 2006-0872
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Mérignac - Parc-relais Arlac - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles - Relai 201 - Augmentation de l…
  • N° 2006-0873
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n°01 200 U - Réalisation des espaces verts - (URB 13) - Avenant n°1 - Autorisation de signer