Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2005-0884
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Nouveau contrat programme de durée - Décision -…
  • N° 2005-0885
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Poursuite du dispositif de communication et de suivi - Attribution d'une…
  • N° 2005-0886
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Reprise par la Société AFM RECYCLAGE des ferrailles provenant des centres de recyclage implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2005-0887
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Reprise par la Société DECONS SA des batteries provenant des centres de recyclage implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2005-0888
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ambès - Plan Garonne - Aménagement du belvédère du Grillon - Plan de financement - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0889
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Parc Intercommunal des Jalles - Blanquefort - Aménagement d'une première tranche du Parc de Majolan - Etude et travaux - Demande de fonds de concours - Décision -…
  • N° 2005-0890
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Plan Garonne - Aménagements des bords de Garonne liés à la ZAC "Quai Chaigneau-Bichon" - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0891
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération décentralisée avec le Venezuela - Programme 2005/2009 - Concours financier de l'Etat - Convention - Autorisation
  • N° 2005-0892
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération technique avec le Venezuela - Programme d'actions pour l'année 2005 avec l'A'Urba, opérateur - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0893
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Francophone de Nutrition Entérale et Parentérale : Organisation du congrès Nutrition Clinique 2005 au Palais des congrès de Bordeaux-Lac du 29 novembre au 2…
  • N° 2005-0894
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exposition sur le changement climatique "Climats et modes de vie" - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux à Cap Sciences - Autorisation -…
  • N° 2005-0808
    Sans Commission - Renouvellement de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Institut de Santé Publique, d'Epidémiologie et de Développement de l'Université Victor Ségalen Bordeaux 2 (ISPED) -…
  • N° 2005-0809
    Sans Commission - SAGE - "Estuaire de la Gironde et milieux associés" - Composition de la Commission Locale de l'Eau - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation
  • N° 2005-0810
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Assistance technique dans la conduite d'études pour l'élaboration d'études préliminaires d'aménagements de voiries et d'espaces publics - Marché n° 04103U - Modalités de…
  • N° 2005-0811
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Refonte du Système d'information des Ressources humaines - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0812
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire NUYENS - Marché de travaux 03263U " Menuiseries bois " - Avenant n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0813
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire NUYENS - Marché de travaux 03260U " Charpente métallique " - Avenant n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0741
    Sans Commission - SOCOGEST - Renouvellement de la représentation de la Cub - Désignation
  • N° 2005-0742
    Sans Commission - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0743
    Sans Commission - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine - Missions de coordonnateurs de sécurité et protection de la santé pour les chantiers de voirie et de signalisation - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0744
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - MERIGNAC - Opération P 287 du POS (Section chemin de Pagneau/Chemin de Beutre) - Création d'une voie nouvelle - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0745
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'installation des réseaux électriques - Marché public sans formalités préalables - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0746
    Sans Commission - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux d'infrastructure, voirie et réseaux divers - Bordeaux Quartier Claveau - Ligne B - (INFRA 205 B) - Appel d'offres
  • N° 2005-0747
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché d'assistance technique et financière pour le matériel roulant - Appel d'offres
  • N° 2005-0748
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Modifications des index utilisés dans les formules de révision de prix du marché matériel roulant, voies et alimentation par le sol - Marché n°00 246 - Avenant N° 2 - Autorisation