Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0460Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2005 - Présentation.
- N° 2006-0461Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de La Régie des Quartiers "La…
- N° 2006-0462Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2005 - Présentation.
- N° 2006-0319Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Le HAILLAN - Rue de la Morandière - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0320Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BRUGES - Rue Louis FLEURANCEAU - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0321Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Réalisation d'une étude d'architecture fonctionnelle et applicative du domaine commande publique - Assistance pour la mise en place d'un…
- N° 2006-0322Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Aménagement Paysager - - Mobilier urbain - Création d'un belvédère - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0323Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - MERIGNAC Centre - Trémie sortie parking Charles de Gaulle - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2006-0324Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Extension du système central de signalisation ferroviaire POSTES PIPC - (SYS 205 A) - Marché négocié sans mise en concurrence -…
- N° 2006-0325Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la 2ème Phase du tramway - (INFRA 220) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0326Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de pièces détachées automobiles, produits industriels et prestations pour véhicules et matériels communautaires - Appel d'offres…
- N° 2006-0327Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Dépollution du sol des terrains communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0328Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Réhabilitation du groupe scolaire Jean-Jaurès/Cassagne CENON - Marché de maîtrise d'oeuvre - appel d'offres - Autorisation.
- N° 2006-0329Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Campagne de reconnaissance pour la recherche de ressources de substitution à l'utilisation du réseau d'eau potable pour l'arrosage ou le nettoyage de sites communautaires -…
- N° 2006-0330Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Eysines - Schéma Directeur Eaux Pluviales - - Bassin d'étalement de Montalieu rue du Bleu - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0331Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Entretien, curage, protection des berges et travaux annexes sur les ruisseaux, jalles, esteys, fossés - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2006-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Avenue de Labarde - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge - Réalisation de la couverture - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0333Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Maintenance du parc de conteneurs pour la collecte mécanisée sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre Cours et Boulevards), le Taillan Médoc, Parempuyre et Saint Aubin…
- N° 2006-0334Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Acquisition de conteneurs pour la maintenance du parc pour la collecte mécanisée sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre Cours et Boulevards), le Taillan Médoc,…
- N° 2006-0335Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture et livraison de systèmes de réceptacles de grande capacité enterrés pour la collecte des déchets ménagers - Marché n° 04101U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer.
- N° 2006-0336Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Prestations intellectuelles - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Organisation - Gestion - Optimisation - Décision d'étudier - Lancement d'un marché d'Assistance…
- N° 2006-0337Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 4 - Budget Principal et Budget Annexes - Adoption
- N° 2006-0338Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société "AQUITANIS" - Convention financière du 29/03/2005 Prorogation et Actualisation -…
- N° 2006-0339Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tramway - 1ère Phase avec extension C.H.R. - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement votés par délibération n° 2001/1130 du 14 décembre 2001 et révisées par délibération n°…
- N° 2006-0340Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2006 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Approbation - Autorisation.