Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0385Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Tri et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective des déchets ménagers - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0386Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2005 - Avis
- N° 2006-0387Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Compte administratif de l'exercice 2005 - Approbation
- N° 2006-0388Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2005 - Décision - Adoption
- N° 2006-0389Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 5 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2006-0390Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France de 15 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de…
- N° 2006-0391Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Compactage de 37 prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0392Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 32 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0393Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 32 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Nord", 1ère tranche - Transfert…
- N° 2006-0394Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres…
- N° 2006-0395Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Transfert de la garantie…
- N° 2006-0396Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 39 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0397Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 39 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud" - Emprunt principal de 2.328…
- N° 2006-0398Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0399Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 11 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Nord", 2ème tranche - Transfert…
- N° 2006-0400Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud" - Emprunt principal de 78.275…
- N° 2006-0401Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 11 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0402Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres…
- N° 2006-0403Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Transfert de la garantie…
- N° 2006-0404Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 15 logements collectifs locatifs, rue Grand Lebrun - Emprunt complémentaire de 138.030 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0405Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Exercice 2005- Rapport d'activité et compte financier- Adoption.
- N° 2006-0406Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2006-0407Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" pour l'année 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0408Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 29 juin au 2 juillet 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0409Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - Organisation du Decastar les 16 et 17 septembre 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine -…