Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2006-0595
    Sans Commission - Intervention de la Communauté Urbaine de Bordeaux en matière d'équipements scolaires - Adoption - Autorisation
  • N° 2006-0596
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Etablissements Publics locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des…
  • N° 2006-0597
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux- aménagement des quais rive gauche - parc des berges - consultation pour la construction et l'exploitation d'une guinguette
  • N° 2006-0598
    Sans Commission - Gestion des dechets des chantiers des travaux publics -Decision - Autorisation
  • N° 2006-0599
    Sans Commission - Ateliers du Développement Durable - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Réseau IDEAL - Convention - Autorisation - Décision
  • N° 2006-0600
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Engagement de la Communauté Urbaine dans une démarche d'Agenda 21 local
  • N° 2006-0601
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Collecte sélective des papiers dans les services - Choix du collecteur - Convention avec l'association AQUIVAL - Autorisation
  • N° 2006-0574
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Parc Cimetière Rive Gauche - Logements de fonction - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0575
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Participation au Raccordement à l'Egout (P.R.E.) applicable aux différentes catégories de construction - Adoption
  • N° 2006-0576
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux au GRAIE (Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau) - Décision
  • N° 2006-0577
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Gestion du personnel de la REGIE dotée de la seule autonomie financière du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Décision
  • N° 2006-0578
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - BEGLES - Extension de la Station Clos de Hilde - Traitement des matières de vidange - Demande d'aide financière au Conseil Général - Autorisation
  • N° 2006-0579
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Remboursement des frais de branchement par la Ville de…
  • N° 2006-0580
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et…
  • N° 2006-0581
    Sans Commission - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2005 - Présentation.
  • N° 2006-0582
    Sans Commission - Récupération des appareils électroménagers "blancs" provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation.
  • N° 2006-0571
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Tbc - Abonnement combiné des réseaux TER et Tbc - Convention entre le Conseil régional d'Aquitaine, la Communauté urbaine de Bordeaux, la SNCF et Connex Bordeaux - Avenant n° 1 -…
  • N° 2006-0572
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Communication de documents administratifs-Frais de reproduction-Autorisation spécifique de la tarification-Décision-
  • N° 2006-0556
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de repérage et de qualification des copropriétés privées - sur la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à Procédure Adaptée - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0557
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - - Convention d'objectifs CUB/AGV 33 - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2006 - - Décision -…
  • N° 2006-0558
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH - Démarche de globalisation des prêts de la Caisse des Dépôts et des garanties d'emprunts de la Communauté Urbaine - Contrat d'objectifs entre la Communauté et la Société Maison Girondine…
  • N° 2006-0563
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway - Bilan 1ère phase - Information
  • N° 2006-0564
    Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique d'une oeuvre d'art sur site avec les artistes KABAKOV sur la commune de Bordeaux -…
  • N° 2006-0553
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "13 rue Sanche de Pomiers" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
  • N° 2006-0554
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "139 rue Sainte Catherine" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -