Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0435Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "20 rue Malbec/1 rue Eugène Leroy" - Acquisition amélioration de 9 logements et construction neuve de 12 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière -…
- N° 2006-0436Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Procédure de modification - Lancement - Autorisation
- N° 2006-0437Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programmation triennale 2006-2008 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre (octroi des agréments)
- N° 2006-0438Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Convention de groupement de commandes - Grand projet de ville - Lormont Quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Autorisation de signer la convention
- N° 2006-0439Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Présentation du rapport d'activité 2005 "Stationnement"
- N° 2006-0440Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion au club des villes cyclables - Décision - Autorisations
- N° 2006-0441Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de gestion du dispositif de jalonnement dynamique - des parcs de stationnement - Autorisation
- N° 2006-0442Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - Avenant n° 5 - Autorisation
- N° 2006-0443Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Présentation du rapport d'activités "Transport public" - Année 2005
- N° 2006-0444Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Bordeaux - Quartier Saint-Augustin - Le Tondu - Adaptation de l'offre - Décisions
- N° 2006-0445Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Schéma directeur d'amélioration de la desserte en Transports en Commun - Décision.
- N° 2006-0446Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'exécution de circuits de transports scolaires - Adoption - Autorisation
- N° 2006-0447Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 9 - Adoption - Autorisation
- N° 2006-0448Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2005 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0449Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau TBC - Evolution des tarifs au 1er juillet 2006 - Décision
- N° 2006-0450Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau Tbc - Evolution du règlement d'exploitation en matière d'infractions - Décision - Autorisation
- N° 2006-0451Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mesures d'amélioration du réseau TBC - Restructuration du réseau de bus à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Validation.
- N° 2006-0452Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Abonnement pour les emplacements dans le parking front du médoc du quartier mériadeck attribués aux agents communautaires - convention - avenant n° 1 - autorisation
- N° 2006-0453Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2005 - Présentation
- N° 2006-0454Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2005 - Communication
- N° 2006-0455Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ST MEDARD EN JALLES - Service Public de l'Eau Potable - Champ captant de Thil et Gamarde - - Demande de déclaration d'utilité publique - - Décisions - Autorisations
- N° 2006-0456Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. - Bâtiments POMONA - Autorisation d'installations classées - Réalisation d'une étude de faisabilité - Autorisation
- N° 2006-0457Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie autonome du MIN de Bordeaux-Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2005 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de…
- N° 2006-0458Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2005 - Adoption
- N° 2006-0459Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Mise à disposition au profit de la SO.CO.GEST de la cuve à fioul lourd n° 1 - Convention - Autorisation - Décision