Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Travaux d'aménagement de la Place Amélie Raba Léon - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Carrefour pénétrante est,aménagement de sécurité avenues Allende / Mitterrand- Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de CESTAS - Déclaration de projet

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de France relative au financement des études et des travaux…

Sans Commission - BASSENS / LORMONT - Chemin du Grand Came - Classement et approbation du Plan d'Alignement - Décisions

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2006 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Voies de desserte - Modification de la programmation 2006 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste d'Ingénieur des Systèmes et Equipements à la Mission Tramway - autorisation de recourir à un agent contractuel.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de catégorie A responsable de la cellule politique foncière à la Direction de l'Action Foncière - autorisation de recourir à un agent contractuel.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRANCHEMENT DES OPERATIONS DU G.P.V AU RESEAU DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DES HAUTS DE GARONNE - MODALITES DE FINANCEMENT

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2006 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Fonds d'aménagement urbain - Présentation des dossiers pour obtention d'une subvention - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - - Modification des tarifs - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - Acquisition de propriétés communales situées 12-14 rue de la Vieille Eglise - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Acquisition de la gare SNCF cadastrée BR 388p - Modification de la délibération n° 2005/0697 du 23 septembre 2005

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Ilot Roul - Réalisation d'une opération mixte de construction - Cession de biens communautaires à la société EIFFAGE IMMOBILIER - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Délaissés communautaires de voirie situés à l'angle du cours de la Libération/chemin de Suzon - Cession à Monsieur DUPUY Pierre - Autorisations - Décision -

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation du tramway de l'agglomération bordelaise - Modification des aménagements Place Amélie Raba-Léon à Bordeaux et avenue Jean Jaurès à Cenon - Mission de contrôle de sécurité -…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B extension Quinconces/Claveau - Remise en état des ponts mobiles des bassins à flot - Convention de maitrise d…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Construction du tramway 2ème phase - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Adoption - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Fourniture et mise en oeuvre d'un système d'information des voyageurs - Marché 01155U - Avis rendu par le CCIRA de Bordeaux - Approbation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Adaptation des horaires du réseau tbc pour maintenance nocturne de l'APS - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - Coût forfaitaire journalier des circuits réalisés en régie par les organisateurs secondaires - Approbation -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux-Technowest - Plan d'actions 2006 et participation au financement de la pépinière/incubateur A…

Sans Commission - Droits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation de signer -