Documents du Conseil

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martillac-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - La Maison de l'Architecture et du Cadre de Vie en Aquitaine - Innovations Architecturales, Logement Social et Renouvellement Urbain - Attribution d'une subvention de…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Aménagement liaison cyclable Pessac-Cestas-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - secteur du Centre Ville - Mise à l'étude d'un projet d'aménagement - Instauration d'un périmètre de prise en considération d'un projet -…

Sans Commission - BEGLES "ZAC Quartier de la Mairie" CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 2 700m² représentant l'îlot 19 et développant une SHON de 1 800m² à l'OPAC Aquitanis - Décisions …

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - EYSINES - CENTRE BOURG - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - DECISION - AUTORISATION

Sans Commission - PESSAC "ZAC Centre Ville" - CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation

Sans Commission - TALENCE - ZAC du centre Ville - CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Financement de l'offre nouvelle en logement social (P.L.U.S-P.L.A.I) - Présentation du dispositif d'aide de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Modalités de mise en oeuvre du dispositif.

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat - Bordeaux/Septembre 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Bordeaux - ZUS Bordeaux Benauge - Financement de l'étude préalable au renouvellement urbain - Décision - Autorisation

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - LORMONT - Projet de renouvellement urbain de la Cité Carriet - Financement des études de projet et des travaux relatifs à la modification du Pont Rail "du diable" - Décision - Autorisation

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Accord de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et INNORAIL concernant le développement du système d'alimentation par le sol (APS) en France et à l'étranger - Autorisation de signer

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - PESSAC - rue Roger Chaumet - Participation à la reconstitution du stade Cordier - Autorisation - Décision -

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux 2° tranche mise à 4 voies entre La Benauge et l'extrémité Sud du tunnel de la Ramade modalités de la concertation préalable

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Enquêtes fraude et mobilité sur le réseau Tbc - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Réseau de transports en commun - - Adaptation de l'offre sur le réseau Tbc - Adoption

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Montée par l'avant dans les bus - Décision

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Lutte contre les inondations de l'estuaire - Convention cadre de partenariat avec l'Etat, le SYSDAU et le SMIDDEST - Cahier des Charges de l'étude d'un référentiel - Convention spécifique de financement…

Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de gérance CUB/OPAC Aquitanis - Compte de résulat - Rapport d'activité pour l'année 2005 - Approbation - Décision -

Sans Commission - Mise à jour des délibérations "Marchés Publics" - Décret du 1er août 2006 portant code des marchés publics - Autorisations

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Cimetières - Evolution de la politique communautaire - Adoption - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Eysines - Site de Bois-Gramond - Création d'un cimetière - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…