Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0069Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - Aménagement de voirie Avenue du Général Leclerc - Marché 02/373 - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2007-0070Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Itinéraire Pessac - Talence - Bordeaux - Marché 06028U - Réduction de la masse de travaux - Avenant - Autorisation
- N° 2007-0071Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Saint-Aubin de Médoc - Aménagement du centre bourg - travaux de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0072Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics : fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - autorisation
- N° 2007-0073Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Travaux de renforcement du pont Saint-Jean par précontrainte additionnelle - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0074Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - ZAC du centre - Aménagement des espaces publics autour des Ilots 1-2-4-6-8 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2007-0075Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'aspirateurs industriels et d'un chargeur de batteries pour le centre de maintenance Achard à Bordeaux - ATELIER 205 - Appel d…
- N° 2007-0076Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - MERIGNAC - Parc relais "Marne" - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles - Augmentation de l'estimation …
- N° 2007-0077Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Déploiement du gaz naturel véhicule au dépôt TBC du Lac - Marché à prix global et forfaitaire N° 06106U Lot N° 1 - Avenant N° 1 - Autorisation
- N° 2007-0078Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - Desserte quartier Chappement. Eaux pluviales,avenue Leclerc. Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0079Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Modification de la composition du jury d'appel d'offre - Décision - Autorisation
- N° 2007-0080Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PESSAC - Rue de Verdun - Fonds Conjoncturel Eaux Pluviales - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2007-0081Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - St Louis de Montferrand - Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Rue M. Paul / Avenue V. Hugo et rejet en Garonne - Appel d'offres ouvert - Augmentation de l'enveloppe…
- N° 2007-0082Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Le TAILLAN MEDOC - Rue de l'Ecureuil/chemin des Peyreyres/chemin du Four à Chaux - Fonds Conjoncturel Eaux Usées - - Appel d'offres - Décision - Autorisations
- N° 2007-0083Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Labarde - Réhabilitation - Bordeaux - Marché n° 06186 U - Avenant n° 1 - Transfert - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0084Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Lormont - Raccordement des résidences "Plantagenêt" et "Edouard Herriot" au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0085Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budget Annexe Transports - Adoption
- N° 2007-0086Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation
- N° 2007-0087Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - U.I.O.M. de CENON - Mise en conformité - Travaux supplémentaires - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2007-0088Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de services comptable et financier à intervenir entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Trésor Public - Modification de la durée - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2007-0089Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 4 logements collectifs locatifs, 3 quai Louis XVIII/6 rue Lafayette - Emprunt principal de 710.000 ¿ -…
- N° 2007-0090Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aquitanis - Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine - Délibération modificative à la…
- N° 2007-0091Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la Directive 2000…
- N° 2007-0092Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe d'équipement 2006 - Répartition - Autorisation.
- N° 2007-0093Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Centre d'information jeunesse aquitaine (CIJA) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2007 - Décision - Autorisation