Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion au Géoportail " administration" - convention - décisison - autorisation,

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location avec chauffeurs d'engins et de matériels de travaux publics pour terrassement et transports de matériaux - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur la propriété communautaire située Quai de Queyries à Bordeaux (ancienne Caserne Niel) - Appel d'offres - Autorisation.

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité 2007 "stationnement"

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Société Sicamus - Réalisation de serres horticoles et locaux annexes en maîtrise d'ouvrage déléguée - Clôture de l'opération - Quitus à la société BMA -Avenant n°4 à…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Implantation d'un grossiste en produits horticoles - Convention de concession tripartite - Avenant n°3 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2007 - Adoption.

Urbanisme - BLANQUEFORT - ZAC du Centre Ville - Acquisition de l'immeuble non bâti de Madame Marie-Elisabeth MIQUAU veuve LAPORTE, sis angle de l'avenue du 8 Mai 1945 et de l'avenue du Général de Gaulle - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti sité 11 Place des Augustins, cadastré AT 458 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - ZAC "Centre Ville" immeuble sis 35 avenue Pasteur/rue Gambetta, cadastré BR 181 - Cession au profit de l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2007 - Présentation

Eau et Assainissement - St MEDARD EN JALLES - Ruisseau le Marian - Assainissement eaux pluviales - Procédure d'autorisation au titre de l'article L 214-1 à 3 du Code de l'Environnement - Lettre de commande - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 4 pour la participation 2008 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au colloque sur le Développement Durable des réseaux hydrauliques - Subvention - Autorisation- Décision

Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2007 - Communication

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2007 - Présentation.

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Acquisition et distribution initiale de conteneurs à déchets ménagers - Appel d'Offres - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - ECOPARC - Implantation de la société LARROUDE - Attribution d'une aide à l'investissement immobilier - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de Compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Montant des cotisations 2006 et 2007 et 2008 - Régularisation - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Site Eiffel - Dossier de déclaration préalable en vue de la division parcellaire de terrains à vocation économique - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - Bègles - Aménagement d'un giratoire dénivelé rue des Frères Lumière - Appel d'offres - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Contrat de Programme de Durée - - Barème D - Avenant n° 2 - Autorisation de signer

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2007 - Présentation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Rue Erik Satie rue Pasteur - Acquisition auprès de la Société ICADE CAPRI d'un terrain nu cadastré VO 107,108,109, 118 et 119 - Autorisations - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - rue Sourbes - Acquisition auprès de la SCI VALMONT d'un terrain nu cadastré AT 394, 397 et 399 - Autorisations - Décision