Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2008-0565Finances - Indemnité de conseil du Receveur des Finances de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Renouvellement - Décision.
- N° 2008-0566Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption
- N° 2008-0567Finances - Exercice 2008 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2008-0568Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication.
- N° 2008-0569Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière relative à l'acquisition de 7 logements collectifs locatifs situés 22, rue Pasteur, résidence "Amandine" - Emprunt principal de 130.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0570Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de 7 logements collectifs locatifs situés 22, rue Pasteur, résidence "Amandine" - Emprunt principal de 361.926 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0571Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 33 logements individuels locatifs "Coeur de Caudéran" - Emprunt principal de 378.970 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0572Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 33 logements individuels locatifs "Coeur de Caudéran" - Emprunt principal de 272.110 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0573Finances - PESSAC - Société FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition amélioration d'un pavillon locatif situé 141, allée des Mimosas - Emprunt principal de 30.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0574Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de 95.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2008-0575Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière relative à la construction de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de…
- N° 2008-0576Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 26 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de 1.680.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2008-0577Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière relative à la construction de 26 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de…
- N° 2008-0578Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux "Pont Bacalan-Bastide" - Définition du programme d'assurances souscrit par le maître d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2008-0579Transports et Déplacements - Transports scolaires - - Ville de Saint Médard en Jalles - Instituts Saint Vincent et Saint Ferdinand - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - - Avenant n°4 - Adoption -…
- N° 2008-0580Transports et Déplacements - Marché selon la procédure adaptée - Exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement - Saint Médard en Jalles - Instituts Saint Ferdinand et Saint Vincent - Marché M070620U -…
- N° 2008-0581Transports et Déplacements - Marchés Publics ¿ Transports scolaires ¿ Syndicat Intercommunal - de la Presqu¿île d¿Ambès (S.I.P.I.A.) - Marché 06 147 U ¿ Lot 2 ¿ Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2008-0582Transports et Déplacements - Transports scolaires - Syndicat intercommunal de la presqu¿île d¿Ambès (SIPIA) - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2008-0583Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - Marché n°01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation - et mise en service des équipements billettique - du réseau de bus et de tramway -…
- N° 2008-0584Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
- N° 2008-0585Fonctionnement et Administration Générale - Mandats spéciaux - Délégation au Président pour l'attribution des mandats spéciaux - Détermination des modalités de remboursement.
- N° 2008-0586Fonctionnement et Administration Générale - Parc cimetière rive gauche - Création d'un dispositif de stockage des restes métalliques issus des crémations - Décisions
- N° 2008-0587Fonctionnement et Administration Générale - Journée Régionale pour le développement des véhicules électriques et hybrides - 22 octobre 2008 - Participation - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0588Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Achat et location de bâtiments modulaires pour divers sites communautaires sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres en deux lots - Autorisation.
- N° 2008-0589Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Télésurveillance et maintenance des installations d'alarmes intrusion sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation