Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0447Urbanisme - Mise en oeuvre du Programme d'Action Territorial (PAT) 2008 en faveur du parc privé - Décision - Autorisation
- N° 2008-0448Urbanisme - Bordeaux - Renouvellement Urbain du centre historique - Opérations de restauration immobilière - Mise à jour des études de restauration immobilière des îlots "Faures/Gensan" et "Fusterie" - Participation de la Communauté Urbaine de…
- N° 2008-0449Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Opération "Maurice Chavelier" - Construction neuve de logements financés en PLUS - Demande de subvention exceptionnelle - Décision - Autorisation
- N° 2008-0450Urbanisme - Constitution du conseil d'administration d'Aquitanis - Transformation d'OPAC en OPH
- N° 2008-0451Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2008 - Examen - Décisions - Adoption.
- N° 2008-0452Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 7 logements individuels locatifs, avenue de Labarde - Emprunt principal de 50.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0453Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Construction de 209 logements étudiants collectifs locatifs, ZAC "Coeur de Bastide", Ilot D2 - Emprunt principal de 6.213.244 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0454Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 1.268.905 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0455Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 138.494 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0456Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 16 logements collectifs locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 161.900 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0457Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 16 logements collectifs locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 2.016.100 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0458Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 374.595 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0459Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 127.684 ¿ - Garantie -…
- N° 2008-0460Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 1.683.066 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0374Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires : Intégration dans les comptes de la Régie de la subvention consentie en 2002 par le budget principal au budget annexe "Restaurant Administratif" : Décision - Adoption.
- N° 2008-0375Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "transports publics" - Année 2007
- N° 2008-0376Transports et Déplacements - Marchés Publics ¿ Exécution de services de transports d¿élèves pour la desserte d¿établissements d¿enseignement ¿ Saint Médard en Jalles ¿ Instituts Saint Ferdinand et Saint Vincent ¿ Procédure adaptée - Marché…
- N° 2008-0377Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - sur la Communes de Saint Médard en Jalles - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2008-0378Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2007 - Présentation
- N° 2008-0379Infrastructures Routières et Ferroviaires - Réalisation d¿un franchissement des lignes ferroviaires de Bordeaux - Paris et Bordeaux - Saintes à Bordeaux Trégey - Convention relative au financement des études de projet et des travaux complémentaires…
- N° 2008-0380Urbanisme - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Mise à 4 voies entre Cenon et la Benauge - Préfinancement des acquisitions foncières - Modification de la délibération n° 2008/0105 du 22 février 2008 - Autorisation - Décision
- N° 2008-0381Fonctionnement et Administration Générale - Association relative à la mutualisation d¿une plate-forme dématérialisée de gestion des marchés publics : « Marchés publics d¿Aquitaine» - Adhésion de la communauté urbaine de Bordeaux - Statuts ¿…
- N° 2008-0382Fonctionnement et Administration Générale - Occupation temporaire d'emplacements situés devant l'entrée des Parcs Cimetières par des fleuristes professionnels lors des fêtes de la Toussaint - Convention - Autorisation
- N° 2008-0383Fonctionnement et Administration Générale - Dématérialisation des documents relatifs aux instances communautaires et création d'un espace numérique de travail : "Connecticub". Adoption.
- N° 2008-0384Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Prestations de services informatiques Helpdesk - Avenant n° 1 au marché 04/219R - Autorisation de signer.