Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2008-0029Commission TRAMWAY - 1ère Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-
- N° 2008-0030Commission TRAMWAY - 2ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-
- N° 2008-0031Commission TRAMWAY - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2006 - Approbation
- N° 2008-0032Commission TRAMWAY - Marché Public sur Procédure Adaptée - Etudes pré-opérationnelles : faisabilité technique et évaluation des coûts d'équipement des projets d'opérations d'aménagement : désignation du prestataire - Décision - Autorisation
- N° 2008-0033Commission TRAMWAY - Marché Public sur procédure adaptée - Etudes pré opérationnelles : - Evaluation des coûts d¿acquisition foncière et immobilière des projets d¿opérations d¿aménagement : - Désignation du prestataire - Décision ¿ Autorisation
- N° 2008-0034Commission TRAMWAY - Marché Public sur procédure adaptée - Etudes pré opérationnelles : - Etude des marchés immobiliers des projets d¿opérations d¿aménagement : - Désignation du prestataire - Décision ¿ Autorisation
- N° 2008-0035Commission TRAMWAY - MARCHE PUBLIC SUR PROCEDURE ADAPTEE - BORDEAUX - PROJET DE ZAC BASTIDE 2 - ETUDE D'IMPACT - DESIGNATION DU PRESTATAIRE - DECISION - AUTORISATION
- N° 2008-0036Commission TRAMWAY - ZAC DE CENON "PONT ROUGE" - ZAC AMBARES "CENTRE VILLE" - Modification des conventions de participation - DECISION - AUTORISATION
- N° 2008-0037Commission TRAMWAY - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Désignation du Bureau d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2008-0038Commission TRAMWAY - MERIGNAC - LA GLACIERE - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble
- N° 2008-0039Commission TRAMWAY - La reconstitution de l'offre - Décision - Autorisation
- N° 2008-0040Commission TRAMWAY - Programme Local de l'Habitat - Bilan annuel 2006/2007 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0041Commission TRAMWAY - Mise en oeuvre des secteurs de diversité sociale - Charte pour la production de logements sociaux dans les opérations de la promotion privée. - Chambre régionale de la Fédération des Promoteurs Constructeurs, bailleurs sociaux,…
- N° 2008-0042Commission TRAMWAY - Délégation des aides à la pierre - Les opérations constructions-démolitions - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0043Commission TRAMWAY - Lormont - Charte de gestion urbaine de proximité sur les sites de Carriet et Génicart - Décision - Autorisation
- N° 2008-0044Commission TRAMWAY - Analyse des fonctions d'échange entre les échangeurs 4 et 6 - Relations avec le quadrant nord de l'agglomération bordelaise
- N° 2008-0045Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports urbains et de transport des personnes à mobilité réduite. - Adoption des principes du dossier de consultation - DSP
- N° 2008-0046Commission TRAMWAY - MAPA - Prestations intellectuelles - Audit de la maintenance de l'alimentation par le sol du tramway - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2008-0047Commission TRAMWAY - Révision quinquennale du service délégué de l'assainissement.
- N° 2008-0048Commission TRAMWAY - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 3 - Décision - Adoption
- N° 2008-0049Commission TRAMWAY - Marchés selon la Procédure Adaptée - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Blanquefort : sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station Lille / Ambés : amélioration de la station CD10 - Autorisation de signer les…
- N° 2007-0988Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de la So.Co.Gest. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2007-0989Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Modification du prix du tri et de l'incinération - Avenant n° 5 au bail emphythéotique administratif - Protocole transactionnel - Autorisation - Signature
- N° 2007-0990Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - U.I.O.M. de Cenon ¿ Vente d'énergie au réseau de chaleur des Hauts de Garonne ¿ Prorogation de la convention tripartite entre la SO.CO.GEST., S.E.T.GI./ELYO S.A. et la Communauté Urbaine de Bordeaux Signature ¿…
- N° 2007-0991Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2008 - Adoption