Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0340Nouvelle Gouvernance - Marché à Procédure Adaptée - Marché M 070525U - Conception, réalisation et fourniture de dossiers pédagogiques sur le thème du développement durable - Avenant
- N° 2008-0341Nouvelle Gouvernance - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (Apacom) - Adhésion pour l'année 2008 - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0342Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Société Francophone d¿Informatique et de Monitorage en Anesthésie Réanimation ¿15èmes journées de la SFIMAR les 13 et 14 juin 2008 ¿ Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux…
- N° 2008-0343Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC Zac des Quais - Marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Lot 1 (voirie, réseaux divers petit génie civil traitement des sols) - Autorisation à signer le marché
- N° 2008-0344Urbanisme - Adhésion au Club Ville Aménagement - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2008-0345Urbanisme - Pessac - ZAC du Centre Ville - Ilot 8 -rue Adrien Ducourt- Modalités techniques et financières du dévoiement des réseaux d'électricité et de gaz - Autorisation
- N° 2008-0346Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de Compétitivité et Systèmes Embarqués - Association Aérospace Valley - Programme 2007 - Prorogation du délai d'exécution - Avenant n°1- Décision - Autorisation
- N° 2008-0330Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications et nouvelles désignations (3ème partie)
- N° 2008-0331Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (calcaires concassés, granulats de roches dures, granulats alluvionnaires) - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2008-0332Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2008 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2008-0333Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Dépannage, maintenance, modification et réparation du réseau de signalisation lumineuse tricolore et de position sur le territoire de la CUB - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0334Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux courants de voirie 2009-2013 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2008-0335Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Réparation du Pont Saint Jean - Assistance à la Maîtrise d'Oeuvre - Marché M060755U - Avenant N°1 - Autorisation
- N° 2008-0336Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bègles - Aménagement du Cours Victor Hugo entre la rue Lerousseau et l'avenue du Professeur Bergonié - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0337Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Droite - Suppression du bouchon ferroviaire Quai Deschamps - Quai de la Souys vers le pont Saint-Jean - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0355Urbanisme - BORDEAUX-ST-JEAN-BELCIER-BEGLES - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Décision - Autorisation -
- N° 2008-0356Urbanisme - BORDEAUX - Projet de ZAC Lucien Faure/Bacalan - Transaction dans le cadre de la convention de mandat avec BMA - AUTORISATION
- N° 2008-0357Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre des actions - Modalités de financement des Associations -
- N° 2008-0358Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Programme d'Intérêt Général - Prime Habitat Durable - Modification du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville - Décision - Autorisation
- N° 2008-0359Urbanisme - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0361Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2007 - Avis.
- N° 2008-0362Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2007 - Décision - Adoption.
- N° 2008-0363Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption
- N° 2008-0364Finances - Budget Annexe "Restaurants Administratifs" - Transfert à la Régie des restaurants du personnel et des élus communautaires de la subvention consentie en 2002 par le budget principal - Décisions