Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Mérignac - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3 - Adoption ¿ Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - pour l'organisation des circuits avec les communes de Parempuyre, - St Vincent de Paul et l'école Notre Dame de Sévigné - Avenants aux…

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / Tbc

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2008 - Adoption

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 06152U - Lot 7 - Avenant n° 2 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°5 au contrat - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2007 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2008 - Appel d'Offres Ouvert Européen - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Rectification d'une erreur matérielle-Parcelles AP 357 et 359p-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Maison de santé Les Pins-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Centre de l'Audition et du Langage-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Caserne Battesti-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Opération Les Pins-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Développement Durable - Parc des Jalles - Eysines/Le Taillan Médoc - Rénovation du Pont du Moulin Blanc - Travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Développement Durable - Parc des Jalles ¿ Elaboration de la charte environnementale et paysagère du Parc ¿ Marché n° M070035U ¿Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Régie communautaire d'exploitation de parcs de stationnement (PARCUB) - Modification des statuts - Approbation

Sans Commission - Création d'une filiale en Algérie par la SAEM Gertrude et extension de l'objet social de la société d'économie mixte.

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Proposition de modification du financement du Syndicat Mixte de Protections contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Rémunération des agents non titulaires - information

Fonctionnement et Administration Générale - Composition des instances paritaires : Comité technique Paritaire, Comité d'Hygiène et de Sécurité et Commissions Administratives Paritaires - Décision - Information

Fonctionnement et Administration Générale - Règles relatives aux heures supplémentaires. Elargissement du paiement des heures supplémentaires aux agents de catégorie B - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N. de Brienne- Rapport d'activité 2007-Compte financier de l'exercice 2007- Section investissements- Section Exploitation- Balance Générale- Bilan-Compte de résultat…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Alimentation électrique des bâtiments Pomona - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite- Autorisation de signature.

Urbanisme - BLANQUEFORT - Terrain communautaire sis chemin rural 39 - cadastré AT 162 pour une contenance de 2 795 m² - Cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision