Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 06.096U - Marché de travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation de signer

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Ateliers du tramway à Bordeaux Bastide - acquisition de deux ponts roulants, installation et mise en service. Appel d'offres ouvert - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de mobiliers de bureau, d'atelier et scolaire - Appel d'offres ouvert en 4 lots - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Acquisition de pièces détachées pour la réparation des bornes de tri de marque CITEC ENVIRONNEMENT et de type CYCLEA - Marché Négocié - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Logiciels Microsoft. Maintenance, assistance technique et conseil. Appel d'offres ouvert. Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Accord cadre passé après un appel d'offres ouvert. Prestations informatiques. Domaine "portails Web et système d'information géographique". Signature. Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2008-2012 (PPI) - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 13 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget primitif pour l'exercice 2008 - Adoption.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2008 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2008 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Tramway - Révision des AP/CP de la 2ème Phase actualisée par délibération n° 2007/0514 du 13 juillet 2007 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme d'Investissements 2008 - Autorisations de Programme/Crédits de paiement (AP/CP) - Révision des AP/CP votées par délibération n° 2006/0882 du 22 décembre 2006 - Adoptions - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Admission en non-valeur - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Emprunt complémentaire de 71…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Emprunt complémentaire de 35…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Réhabilitation des 64 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "Buchou", 25, rue Buchou - Emprunt principal…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 28 logements collectifs locatifs, rue Pasteur - Emprunt principal de 546.372 ¿ - Délibération modifiant la délibération n° 2007…

Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Renouvellement Urbain de l'îlot Saint-Jean - Construction de 118 places de parking en sous-sol, rue Eugène Leroy - Emprunt principal de 1.885.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 %, soit…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2008 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ademe - Participation de l'Ademe au dispositif de sensibilisation aux actions de développement durable - Perception d'un titre de recettes - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Centre d'information jeunesse aquitaine - (Cija) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la Sbepec - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges - Bordeaux-Fret - Vente d'un terrain de 15 800 m2 environ à l'Association Promotrans - Décisions - Autorisation.