Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0422
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Floirac - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 29 et 30 mars 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2008-0423
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la Morue du 30 mai au 1er juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0424
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux - Ville d'Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération. - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique -…
  • N° 2008-0425
    Sans Commission - Salle de spectacles de grande capacité
  • N° 2008-0426
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Syndicat Mixte d'études pour la mise en oeuvre du Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Gironde - Autorisation
  • N° 2008-0427
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Participation à la commission consultative chargée de la révision du plan d'élimination des déchets - Désignation de deux représentants et de leurs suppléants -…
  • N° 2008-0428
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Labarde - Réhabilitation de la digue - Marché 06186U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
  • N° 2008-0429
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Lormont - Raccordement du projet Ramade Maison Girondine au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) -…
  • N° 2008-0430
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Lormont - Raccordement du projet Ramade Maison Girondine au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0431
    Sans Commission - Marchés publics - Extensions du réseau des Transports en commun en site propre - Tramway - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
  • N° 2008-0432
    Transports et Déplacements - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿ Appel d¿Offres ¿ Attribution
  • N° 2008-0433
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase ¿ Travaux d¿espaces verts de la 2ème phase des trois lignes de tramway (VERT 202) ¿ Marché n°05 273 U ¿ Prestations supplémentaires - Avenant n°1 - Autorisation de…
  • N° 2008-0434
    Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Fermeture du puits de jour - Marché 07218U - Marché complémentaire- Autorisation
  • N° 2008-0435
    Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Fermeture du puits de jour - Marché 07218U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0436
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux - Pôle Intermodal Saint-Jean - Bâtiment de régulation et superstructures - Marchés négociés avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Lot 5 : Clos couvert et lot 7 : Second…
  • N° 2008-0437
    Transports et Déplacements - Pôle d¿échanges de Blanquefort - Convention de financement d'étude de reconstitution d'installations ferroviaires Approbation - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0438
    Développement Durable - Marché public - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation d'une thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2008-0439
    Développement Durable - Plan climat - Mise en oeuvre de la démarche de la concertation - Décision
  • N° 2008-0440
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "Ravesies Nord" - Vente d'un terrain d'une superficie de 2 630 m² environ représentant le lot 16A et développant une SHON de 3 800 m² à la société EIFFAGE IMMOBILIER - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0441
    Urbanisme - Marchés Publics - Bordeaux - Zac Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Lot n° 1 "Démolition/fondations spéciales/gros oeuvre/VRD" - Mémoire en réclamation - Décision
  • N° 2008-0442
    Urbanisme - Marchés Publics - Bordeaux - Zac Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Lot n°8 "Electricité - courants forts/courants faibles" - Mémoire en réclamation - Décision
  • N° 2008-0443
    Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - construction de la maison des jardiniers sur le Parc Saint Michel - Appels d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0444
    Finances - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Financements européens - Adoption - Autorisation de signature
  • N° 2008-0445
    Finances - Boucle verte de la CUB - Demande de financements européens - Adoption - Autorisation
  • N° 2008-0446
    Urbanisme - PLH - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil intercommunal Le Taillan-Médoc / St Aubin du Médoc - Participation complémentaire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation