Documents du Conseil

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2008 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ademe - Participation de l'Ademe au dispositif de sensibilisation aux actions de développement durable - Perception d'un titre de recettes - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Centre d'information jeunesse aquitaine - (Cija) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la Sbepec - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges - Bordeaux-Fret - Vente d'un terrain de 15 800 m2 environ à l'Association Promotrans - Décisions - Autorisation.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - CARBON-BLANC - ZAC d'activités industrielles et diverses de LA MOULINE concédée à la S.E.M. GIRONDE DEVELOPPEMENT - Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC - Décisions - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 327 m² environ à la Société PLAISIRS DE L'EAU - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Villenave d'Ornon - ZAC MADERE - Vente d'un terrain de 3 345 m2 environ au Groupe Lazard en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier de bureaux - Décisions - Autorisation.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ecoparc de Blanquefort - mise en place d'un système de management environnemental et démarche de certification ISO 14001 - Marché selon la procédure adaptée de l'article 28 du Code des Marchés Publics -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Harmonisation de la présentation des bilans d'activités des associations de développement économique et des programmes d'actions - Approbation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - SEML Route des Lasers - Cité de la Photonique - unitec Attribution d'une subvention pour les études sur la réalisation du bâtiment ALPHANOV - Convention - décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges / Blanquefort Avenue des 4 Ponts/Avenue du 11 Novembre- Aménagement du carrefour giratoire - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - Projet d'aménagement d'une liaison Est-Ouest entre la place des Fusillés et l'avenue d'Aquitaine par l'opération T413 inscrite au PLU, la rue Ausone et la rue Camille Maumey - Ouverture de la…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - GRADIGNAN- Aménagement de la Route de Léognan entre la Rue Canteloup et la limite de Commune - Participation financière - Convention - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2008 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation 2008 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Adhésion de la CUB au régime d'assurance chômage couvert par l'Assedic

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Modalités d'attribution d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Direction opérationnelle Environnement - Régime de travail des agents de conduite de l'unité centres de recyclage : mise en place de nouvelles modalités - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Poste de catégorie A - auditeur interne - à l'Inspection Générale et Audit - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Charte du management à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Marché en procédure adaptée - MAPA n° M070059U - Formation des agents au suivi de l'exécution des marchés - Avenant

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Plan d'adaptation des effectifs 2008 - Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - ZAC quartier de la Mairie - Cession de terrains par l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision