Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2008 - Budget prévisionnel de la Régie - Présentation.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 1er au 4 mai 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Confirmation - Autorisations

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 1er au 12 mai 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir- Budget prévisionnel d'Exploitation 2008 - Ajustements - Décision modificative n°1 - Adoption - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Pavillon des Mareyeurs - Acquisitions - Délégation du Conseil au Président - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Dispositif de soutien financier du recyclage des déchets d'imprimés non sollicités - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Eco Folio - Autorisation -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Dispositif de partenariat site vitrine Eco Emballages - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la société Eco Emballages - Autorisation - Signature

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Villenave d'Ornon - Plan Garonne - Plan de gestion des Espaces Naturels Sensibles sur le site de la Vallée de l'Eau Blanche - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Lancement du marché - Adoption du plan de financement - Convention

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Agence Locale de l'Energie - Avance de trésorerie - Convention - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2008 - Approbation - Subvention

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mise en place d'un référentiel de qualité environnementale des logements - Adoption du référentiel - Lancement de la démarche

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Proposition de partenariat croisé entre la Communauté urbaine de Bordeaux, la Communauté urbaine de Lyon, la Communauté métropolitaine de Montréal et la Communauté métropolitaine de Québec- Décision - Approbation -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Talence - Université de Bordeaux I - Journées Nationales des M.I.A.G.E 2008 les 13 et 14 mars 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la Création et de l'Innovation Technologique- INNOVADAY - 11 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 relatif aux opérations du volet enseignement supérieur - Opération UFR Pharmacie- Participation financière de la Communauté Urbaine au financement du surcoût de la 3è tranche -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ecoles René Cassagne et Jean Jaurès - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Groupe scolaire Louis Aragon - Transfert en pleine propriété à la Commune de Floirac - Convention - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Redevance - Modifications dues à de nouvelles dispositions légales relatives aux ouvrages de transport et de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation -

Sans Commission - Fonctionnement de l'unité parc des véhicules en dépôt - Décision

Sans Commission - Contrat d¿affermage de l¿assainissement - - Baisse complémentaire de la redevance fermière de 3,8%, à titre conservatoire et dans l¿intérêt de l¿usager - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché n°05 287 U - Systèmes d'énergie traction - (SYS 202) - Avenant n°1 - Autorisation

Commission TRAMWAY - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation et mise en service des équipements billettique du réseau de bus et de tramway - Avenant n° 6 -…

Commission TRAMWAY - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2008 - Marché négocié - Autorisation