Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0504
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0505
    Eau et Assainissement - Convention pour la contribution aux frais de dragage du Port Autonome de Bordeaux - convention - Autorisation
  • N° 2008-0506
    Eau et Assainissement - Schéma Directeur des Eaux Résiduaires Urbaines - 4ème Révision - Adoption - Autorisation
  • N° 2008-0400
    Sans Commission - Représentations de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications pour le syndicat mixte pour la protection contre les inondations de la presqu'île d'Ambès (SPIPA) et pour l'association des…
  • N° 2008-0401
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture d¿émulsions de bitume - Autorisation de signer le marché suite à appel d'offres.
  • N° 2008-0402
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2008 - Proposition - Adoption
  • N° 2008-0403
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Voies de desserte - Modification de la programmation 2008 - Décision
  • N° 2008-0404
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Centre ville - Aménagement des espaces publics emblématiques - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Attribution - Autorisation de signer le…
  • N° 2008-0405
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, juillet 2008 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
  • N° 2008-0406
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du port du Roy entre le giratoire du gymnase et la rue du Dehez - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0407
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de programmes et d'études préliminaires - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la…
  • N° 2008-0408
    Nouvelle Gouvernance - Dispositif de sensibilisation à l'écocitoyenneté - Convention tripartite - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0409
    Développement Durable - Conférence Internationale de Bordeaux sur l'Education pour un développement durable - 27 - 29 octobre 2008 - Participation communautaire - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0410
    Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 4 681 m² représentant l'îlot C3.2 et développant une SHON de 4 849 m² à la société ALTAE - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0411
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des QUAIS de FLOIRAC - Cession de l'îlot R à AQUITANIS - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0412
    Urbanisme - Mérignac - ZAC du Centre Ville - Avenant n° 1 au traité de concession conclu avec BMA - Versement de la participation communautaire - Approbation - Autorisation - Décision
  • N° 2008-0413
    Urbanisme - Groupes scolaires en ZAC et en PAE - Convention de prestations de services - Approbation - Autorisation
  • N° 2008-0414
    Urbanisme - Procédure de remise d'ouvrage et/ou d'équipement en ZAC devant intégrer le domaine public routier - Approbation
  • N° 2008-0415
    Urbanisme - Marchés publics - MERIGNAC - PAE La Glacière - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur -Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0416
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire - Consultation d'un programmiste - Appel d'Offres - Autorisation.
  • N° 2008-0417
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire- Consultation pour une assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'une démarche Haute Qualité Environnementale - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2008-0418
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evenements - Organisation de la manifestation"Bordeaux Fête le Vin" du 26 au 29 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0419
    Sans Commission - Bordeaux Aéroparc : validation du plan guide d'aménagement de Bordeaux Aéroparc et du programme d'études préalables
  • N° 2008-0420
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Attribution d'une subvention complémentaire de 29 364 ¿ à l'ONG Pharmaciens sans Frontières - Comité International suite au transfert de son siège social à Bordeaux - Convention - Décision -…
  • N° 2008-0421
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2008 de l'Escale du Livre du 1er au 6 avril 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…