Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit - Convention de mise à disposition d'un local d'hébergement très haut débit dans la ZAC des Quais à Floirac.

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations - Appel d'offres ouvert européen en 16 lots - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Complément Rémunération : Régimes Indemnitaires - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Mission d¿assistance visant à intégrer la santé et la sécurité des agents lors des activités de collecte des ordures ménagères. Appel d¿offre. Autorisation. - Inscription de ce projet dans le cadre dÂ…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Habillement du personnel - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Programmes 2006, 2007, 2008, 2009 - Appel d'offre - Autorisation - Avenant n°1…

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 7 relatif au versement de la subvention 2008 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Démolition partielle des anciens entrepôts frigorifiques - Autorisation.

Urbanisme - BASSENS - Immeuble bâti situé 17 avenue Jean Jaurès cadastré AI n° 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Département de la Gironde portant sur des biens immobiliers situés rues Cassignol Laroche et David Johnston - Autorisations - Décisions

Urbanisme - FLOIRAC - Immeuble sis rue Georges Litalien cadastré BC n° 293 - Cession du lot 1 à la Ville de Floirac - Autorisations - Décision

Urbanisme - FLOIRAC - Immeuble bâti sis 35 avenue Pierre Curie, cadastré AD 305 - Cession à la Commune- Autorisations - Décision

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 2 allée Dordins, cadastré AZ 339 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 76 c rue Alexis Puyo, cadastré EC 168 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 3 avenue du Général de Gaulle, cadastré AS 82 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'étude du diagnostic des digues de la Jalle et des ouvrages hydrauliques - Convention - Décision -…

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention de l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour l'année 2007 - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Station d'épuration de Sabareges fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02 314 U - Avenant n° 3 de transfert - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes Lot n° 3 - Marché n° 08190 U - Avenant n° 1 de transfert - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Station d'épuration de Cantinolle fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02315 U - Avenant n° 5 de transfert - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aide indirecte aux structures de l'économie solidaire en matière de traitement des déchets - Accès au centre de Bassens - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Travaux de restructuration de l'Hôtel de Communauté - Actions à mettre en oeuvre pour la gestion des clauses sociales - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Manifestation "Le patron est une femme" organisée le 18 octobre 2008 par le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de la Communauté…

Sans Commission - CNRS - Organisation de la manifestation "CINEMASCIENCE" du 18 au 26 octobre 2008 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Nouvelle Gouvernance - Convention tripartite de coopération - relative à la sensibilisation à l¿éco-citoyenneté en milieu scolaire et à la mise en place, au suivi et à l¿évaluation des Agendas 21 scolaires de la maternelle au lycée - Décision -…