Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2009-0059
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2009 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique…
  • N° 2009-0060
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'investissement 2009- Aménagement du Centre de services de l'Aéroparc - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0061
    Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2009 - Subvention - Approbation
  • N° 2009-0062
    Urbanisme - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Modification du périmètre de prise en considération - Mise en place de la concertation - Décision
  • N° 2009-0063
    Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du programme de construction et du programme des équipements publics - DECISION - AUTORISATION
  • N° 2009-0064
    Urbanisme - MERIGNAC - Extension du centre commercial Mérignac Soleil - Adaptation du plan de circulation - Autorisations - Sollicitation du pétitionnaire pour contribution exceptionnelle
  • N° 2009-0065
    Urbanisme - Marchés publics - Floirac - Extension du groupe scolaire Louis Aragon - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2009-0066
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2009 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0067
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - AQUITEC 2009 - 20è salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi les 5 et 6 février 2009 - Manifestation "20 ans l'âge des projets en Aquitaine" - Subvention exceptionnelle…
  • N° 2009-0068
    Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement : les objectifs de l'agglomération - Adoption
  • N° 2009-0069
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Mise en oeuvre de collectes sélectives des textiles usagés par apport volontaire - Autorisation - Décision
  • N° 2009-0070
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Tram-train du Médoc - Tramways - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation - Composition du jury - Désignations
  • N° 2009-0071
    Transports et Déplacements - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la deuxième phase du tramway -…
  • N° 2009-0072
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Ravezies - Le Bouscat - Travaux supplémentaires - Marché n°07 191 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer
  • N° 2009-0073
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 253 U - Etude et installation des équipements basse tension pour les stations voyageurs, dépôt et équipements et barrières des parcs relais - (SYS 203) -…
  • N° 2009-0074
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du pôle intermodal St Jean - Fourniture de pavés en pierre naturelle et prestations annexes relatives au stockage - Marché 06272U - Avenant - Autorisation
  • N° 2009-0075
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal Saint Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Lot 1 Gros oeuvre /Terrassement/ Portes Coupe feu/ Ventilation Plomberie Sanitaire/ Electricité - Marché…
  • N° 2009-0076
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal Saint Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Lot 1 Gros oeuvre /Terrassement/ Portes Coupe feu/ Ventilation Plomberie Sanitaire/ Electricité - Marché…
  • N° 2009-0077
    Développement Durable - Convention des Maires - Engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention
  • N° 2009-0078
    Urbanisme - Bordeaux - ZAC des Chartrons - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement CUB / Domofrance - Procédure de remise des ouvrages et/ou d'équipements en ZAC- Approbation - Autorisation
  • N° 2009-0079
    Urbanisme - Bordeaux- Ilot Armagnac - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0080
    Urbanisme - Bordeaux-Mérignac - Secteur Montesquieu - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0081
    Finances - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
  • N° 2009-0082
    Finances - Exercice 2009 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisations
  • N° 2009-0083
    Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…