Documents du Conseil

Urbanisme - GRADIGNAN - Cession à la SNI Sud Ouest de la parcelle communautaire cadastrée CV 249 située 41 cours du Général de Gaulle - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble sis avenue de l'Hippodrome - cadastré BZ n° 1 - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LORMONT GENICART - Aménagement du parvis de la Résidence Vincennes - Cession à Gironde Habitat d'une emprise de 1 308 m² cadastrée AW 929p, 931p et 932p et acquisition auprès de Gironde Habitat d'un détachement de 198 m² cadastré AW…

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis rue Jean Monnet - cadastré EV 113 - Cession au profit du Département de la Gironde - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Bassin de retenue enterré "Féau" - immeuble sis allée du Président Coty - appartenant à la Commune de Mérignac - Acquisition - Servitude - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble cadastré DR 14 - appartenant aux consorts MARCERON - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de Soulac - Régularisations foncières avec la Commune du Taillan-Médoc - dation en paiement - Autorisations

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 8 rue de Calavet, cadastré AE 71-155, AX 127 et XX 421 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SEM Gironde Développement ¿ Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux à la réalisation d¿un Plan à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement ¿ Subvention au Conseil Général ¿ Décision ¿ Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration Brazza - Autorisation de signer le Marché - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Régie du service public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 1- - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Marché selon la procédure adaptée - Sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station d'épuration Lille - Marché de maîtrise d'oeuvre - n° M 070174 U - Avenant n° 1 - Autorisations

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Campagne de reconnaissance pour la recherche de ressources de substitution à l'eau potable - Marché n° 07035 U - Avenant n° 1 de transfert - - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Marchés selon la procédure adaptée - Contrôle technique lié à la construction de la station d'épuration Brazza - Marché n° M 050075 U - Avenant de transfert n° 1 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Construction de branchements particuliers sur canalisations existantes - Marché n° 05029 U - Avenant n° 2 de transfert - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Comité des usagers - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Désignation - Décision

Eau et Assainissement - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au colloque sur" le forage d'eau au XXIe siècle " organisé par l'association des hydrogéologues - Subvention exceptionnelle - Convention - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Arrêté et convention type de déversement des eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement communautaire - Prise en compte de la gestion des déchets industriels…

Eau et Assainissement - BUDOS - Protection des sources de Fontbanne - Demande de remboursement des frais d'acquisition des parcelles situées lieu-dit "Le Moulin" - Décision

Finances - Régie du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - - Décision Modificative n° 3 - - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - année 2007- Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au Mois de l'économie sociale et solidaire (novembre 2008) - Approbation - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Politique de la CUB en faveur de l'économie sociale et solidaire - Bilan

Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bonnac - Réalisation des espaces publics d'intérêt général - Appel d'offres en 2 tranches - Autorisations