Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2008-0639Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux ¿ Laboratoire INSERM U.577 Biomatériaux et Réparation tissulaire - 11ème Congrès de l'International Society for Applied Cardiovascular Biology (ISACB) du 17 au 20 septembre 2008 -…
- N° 2008-0640Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 10 au 13 octobre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0641Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADERA - Organisation de la 12ème édition de la Conférence internationale ICIN 2008 du 20 au 23 octobre 2008 au Sofitel de Bordeaux-Lac - Demande de titres de transport - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0642Fonctionnement et Administration Générale - Séminaire de réflexion sur l'éducation au développement durable et aux relations internationales du 21 au 26 octobre 2008 à Artigues-près-Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de…
- N° 2008-0643Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2007 - Approbation - Décision
- N° 2008-0644Urbanisme - BRUGES - ZAC les Vergers du Tasta - CRAC 2007 - Approbation
- N° 2008-0645Urbanisme - BRUGES- ZAC « Les Vergers du Tasta »- Convention pour le versement d¿une participation de la Communauté Urbaine en vue de la réalisation d¿équipements publics par la ville-Autorisation -
- N° 2008-0646Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 17 017 m² représentant l'îlot B12.2 et développant une SHON de 9 200 m² à la Société d'Economie Mixte de Construction de Bruges dite "SEMIB" - DECISIONS -…
- N° 2008-0647Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2007 - Approbation
- N° 2008-0648Urbanisme - PESSAC - ZAC de Bellegrave : suppression de la ZAC et clôture financière - Décision - Autorisation
- N° 2008-0649Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Queyries Sud - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0650Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Queyries Nord - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0651Economie, Attractivité et Relations Internationales - CENON - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Jean Zay 3 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0652Economie, Attractivité et Relations Internationales - CENON - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Jean Zay 2 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0653Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SCI DU PINSAN - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0654Economie, Attractivité et Relations Internationales - FLOIRAC - Lotissement d'activités diverses La Jacquotte 2 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0655Economie, Attractivité et Relations Internationales - PAREMPUYRE - Lotissement d'Activités Diverses de Bos - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0656Economie, Attractivité et Relations Internationales - ECOPARC de BLANQUEFORT - Programme de requalification Rue Jean Duvert ligne SNCF. - Franchissement - Convention avec RFF - Autorisations
- N° 2008-0657Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Festival International du Film d'Histoire de Pessac - Organisation de la 19ème édition du 11 au 17 novembre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2008-0658Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum européen des politiques architecturales - Organisation de la manifestation des 9, 10 et 11 octobre 2008 - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2008-0659Economie, Attractivité et Relations Internationales - BEGLES - Aménagement d'un giratoire dénivelé sur la rue des Frères Lumière et liaison directe avec l' A 630 - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Convention - Autorisation
- N° 2008-0660Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté urbaine - Demande de l'association - Equipe Saint Vincent de Gradignan -…
- N° 2008-0661Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté urbaine - Demande de l'association - "Foyer Fraternel" - Renouvellement -…
- N° 2008-0662Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général et à l'ADEME pour la mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Bordeaux Labarde - Décision -…
- N° 2008-0663Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marché Publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les Centres de Transit et de Recyclage communautaires - Appel d'offres -Autorisation