Documents du Conseil

Transports et Déplacements - BORDEAUX - Pôle intermodal de la gare Saint Jean - Acquisition auprès de la SNCF de la parcelle cadastrée BZ 43 - Autorisations - Décision

Transports et Déplacements - Marchés publics - 1ère phase - Tramway de l'agglomération bordelaise - Matériel roulant/Voie/APS (Alimentation Par le Sol) - (MRV) - Marché n°00 246 U - Désordres sur la plateforme du tramway (carrefours) - Transaction -…

Transports et Déplacements - Réalisation de la 2ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B extension Quinconces/Claveau - Remise en état des ponts mobiles des bassins à flot - Convention entre la Communauté urbaine et le Port…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Ravezies - Le Bouscat - Travaux supplémentaires - - Marché n° 07 191 U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 2ème phase - Centre de maintenance Achard (MOBOUTI) - Mobiliers et Equipements de cuisine et d'atelier - Marché 08 072 U outillage spécifique d'atelier et Marché 08 073 U petit outillage -…

Transports et Déplacements - Tramway 2ème phase - Travaux de réalisation d'ouvrages d'art - diffuseur "Croix Rouge" et du remblai "Mireport" à Lormont (OA 206) et réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux (OA 208) - Marchés n°06…

Transports et Déplacements - Réalisation de la 2ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B - Extension Quinconces/Claveau - Réhabilitation des ponts mobiles sur les écluses - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la…

Urbanisme - BORDEAUX- ZAC « Ravesies SUD »- Vente d' un terrain d' une superficie de 3774m² représentant le lot 3C et développant une SHON de 6 469m² à la société CLAIRSIENNE - Décisions- Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Opération "96, rue des Pins Francs" - Construction neuve de 25 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Opération "Les Jardins de Madran" - VEFA de 15 logements financés en PLUS-CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 6 - Adoption

Finances - Gestion de la dette communautaire - Recherche d'une société "conseil" en matière de dette - Lancement d'une consultation en vue de la passation d'un marché sur procédure adaptée - Décision - Autorisation

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France du contrat de prêt n° 1.981.659 X - Délibération modifiant la délibération n° 2006/0390 du 23 Juin 2006 - Garantie - Autorisation

Finances - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 66 emprunts - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 256.644 ¿ et 886.031 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 35.651 ¿ et 111.083 ¿ - Garantie - Autorisation

Transports et Déplacements - Marché selon la procédure adaptée ¿ Exécution de services de transports - d¿élèves par taxi pour la desserte d¿établissements d¿enseignement - Le Haillan ¿ Collège d¿Hastignan - Marché M080618U - Avenant n° 1 -…

Transports et Déplacements - Mise en oeuvre d'une harmonisation tarifaire sur le réseau Tbc - Convention entre le Département de la Gironde - et la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Médard en Jalles - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 5

Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la CUB - Commune de Saint Médard en Jalles - Marché n° 06154U - Lot 9 - Avenant n° 1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics ¿ Travaux de voirie et d¿aménagement en faveur - des transports en commun - sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d¿offres ouvert- Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Bilan du réseau restructuré à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Adaptation de l'offre - Renfort de l'offre pour la desserte du campus - Approbation