Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0163Urbanisme - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti situé 11 rue de Guyenne, cadastré BW 430 et 431- Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0164Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 16 - 18 rue de Lentillac - Cession au profit du Département de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2009-0165Urbanisme - BORDEAUX - Echange parcellaire d'une emprise communautaire sise rue du Petit Miot et d'une emprise communale sise avenue Laroque - Autorisations - Décision
- N° 2009-0166Urbanisme - FLOIRAC - ZAC "les Quais de Floirac" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2009-0167Urbanisme - TALENCE - immeuble bâti situé 14 rue Armand Leroi, cadastré AO 835 et 837 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0168Eau et Assainissement - Marchés publics - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Composition du jury - Désignations
- N° 2009-0169Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Eysines - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Autorisation de signer le marché.
- N° 2009-0170Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Bouliac, Carignan, Cenac, Latresne - Adoption de la modification des statuts et représentation de la collectivité - Décision - Désignation
- N° 2009-0171Eau et Assainissement - AMBARES - Connexion du plan d'eau de la Blanche - Convention de servitude- Décision- Autorisations
- N° 2009-0172Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commande publique et développement durable - Bilan d'agglomération 2008 sur les clauses sociales - Information
- N° 2009-0173Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Projet de cession de terrain à la Caisse des Dépôts - Autorisation de Défrichement du terrain - Habilitation .
- N° 2009-0046Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bruges - Nouveaux locaux de la 7ème circoncription de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0047Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du 11 novembre entre le giratoire Dupaty et l'Avenue du Port du Roy- - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0048Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du Port du Roy entre le giratoire St Exupéry et le giratoire de l'Avenue de Labarde - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0049Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Gare St Jean - Travaux concomitants de ceux du tramway - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage…
- N° 2009-0050Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement d'un carrefour giratoire entre l'avenue de Macau et la rue de Landegrand - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2009-0051Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Route de Léognan entre la rue Pierre Curie et le Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0052Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Avenue des Pyrénées de la rue Emile Lalanne au Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0053Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Chemin de Couhins entre le Chemin de Méchives et le chemin de Pauge - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0054Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Galliéni au carrefour Bethmann - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2009-0055Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Rostand au Carrefour Galliéni - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2009-0056Nouvelle Gouvernance - Association Nationale des Architectes des Bâtiments de France - Colloque sur le thème de l'aménagement durable à Bordeaux du 4 au 6 décembre 2008 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0057Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes" - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0058Nouvelle Gouvernance - Association Communication Publique - Nouvelle Adhésion - Année 2009 - Décision - Autorisation