Documents du Conseil

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Cession à l'OPH Aquitanis d'un terrain nu cadastré AY 189, 190, 532, 641, 643 et 645 pour une contenance d'environ 3 575 m² situé avenue Jean Jaurès et rue des Acacias - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble non bâti situé à l'angle des rues Lamartine et Raymond Lavigne, cadastré AO 877 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Pessac - Immeuble bâti situé 23 rue des Rosières, cadastré CV 60 (partie) - Cession à Monsieur CARRICART Nicolas et Mademoiselle BILLAUD Géraldine - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 40 avenue de Frugès, cadastré CS 202 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-En- JALLES - Immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 48 avenue de la Boétie, cadastré BC 465 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé 5 rue Lamartine, cadastré BH 86 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Traité de Concession du Service Public de l'Eau - Bilan des engagements de Lyonnaise des Eaux - Montant des pénalités et des bonus applicables au titre du contrat de l'eau

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assainissement primaire eaux usées - Liaison La Melotte / Sabarèges - Poste de relevage et conduite de refoulement eaux usées - Décision - Autorisations

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E) - Plan d'actions et budget prévisionnel 2008 - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - ZAC DU QUAI CHAIGNEAU BICHON - Cessions à BMA -Unités foncières A et B - Décision - Autorisation

Sans Commission - Tramway 2ème phase - Subvention de l'Etat - Avenant à la convention signée le 4 septembre 2006 - Autorisation de signature

Urbanisme - SEM Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la réalisation d'un Plan à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement - Signature de la convention financière - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Acquisition de matériels et de machines d'entretien du réseau de voirie - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - - MARCHES PUBLICS : Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - LE TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac - 3ème tranche - Centre bourg de la rue Eric Tabarly et la rue de la Dame Blanche - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Octobre 2008 - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, octobre 2008 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation

Nouvelle Gouvernance - Fédération Nationale des Anciens Combattants - Comité Départemental de la Gironde - 28ème Congrès National du 16 au 20 octobre 2008 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - 14ème congrès de l'Association Européenne d'Hémato-Pathologie(EAHP) du 20 au 25 septembre 2008 à la Cité Mondiale à Bordeaux - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux ¿ Laboratoire INSERM U.577 Biomatériaux et Réparation tissulaire - 11ème Congrès de l'International Society for Applied Cardiovascular Biology (ISACB) du 17 au 20 septembre 2008 -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 10 au 13 octobre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADERA - Organisation de la 12ème édition de la Conférence internationale ICIN 2008 du 20 au 23 octobre 2008 au Sofitel de Bordeaux-Lac - Demande de titres de transport - Décision - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Séminaire de réflexion sur l'éducation au développement durable et aux relations internationales du 21 au 26 octobre 2008 à Artigues-près-Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de…

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2007 - Approbation - Décision