Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "le Bourdieu" au Taillan Médoc - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Implantation du réseau de déchèteries professionnelles sur le territoire communautaire - Poursuite du dispositif de communication et de suivi - Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Analyse des impacts environnementaux des rejets atmosphériques des incinérateurs - Bassens, Bègles et Cenon - Poursuite des travaux du Comité de Suivi "Dioxines" - Composition du Comité - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Travaux de voirie et aménagement d'espaces publics - Marché de travaux 08180U - Avenant technique n° 1 - Autorisation de signer.

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - CRAC 2007 - Approbation - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - PIG - Aides financières de la CUB - Formalisation au sein du RIHPV - Décision

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL 33 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation

Finances - Indemnité de conseil du Receveur des Finances de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Renouvellement - Décision.

Finances - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption

Finances - Exercice 2008 - Admission en non-valeur - Décision

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication.

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière relative à l'acquisition de 7 logements collectifs locatifs situés 22, rue Pasteur, résidence "Amandine" - Emprunt principal de 130.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de 7 logements collectifs locatifs situés 22, rue Pasteur, résidence "Amandine" - Emprunt principal de 361.926 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 33 logements individuels locatifs "Coeur de Caudéran" - Emprunt principal de 378.970 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 33 logements individuels locatifs "Coeur de Caudéran" - Emprunt principal de 272.110 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition amélioration d'un pavillon locatif situé 141, allée des Mimosas - Emprunt principal de 30.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de 95.000 ¿ - Garantie -…

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière relative à la construction de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de…

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 26 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de 1.680.000 ¿ - Garantie -…

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière relative à la construction de 26 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Jules Ferry, résidence "La Poudrière" - Emprunt principal de…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux "Pont Bacalan-Bastide" - Définition du programme d'assurances souscrit par le maître d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - - Ville de Saint Médard en Jalles - Instituts Saint Vincent et Saint Ferdinand - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - - Avenant n°4 - Adoption -…

Transports et Déplacements - Marché selon la procédure adaptée - Exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement - Saint Médard en Jalles - Instituts Saint Ferdinand et Saint Vincent - Marché M070620U -…

Transports et Déplacements - Marchés Publics ¿ Transports scolaires ¿ Syndicat Intercommunal - de la Presqu¿île d¿Ambès (S.I.P.I.A.) - Marché 06 147 U ¿ Lot 2 ¿ Avenant n° 2 - Autorisation