Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2008-0719Urbanisme - LORMONT - ZAC CHAIGNEAU BICHON - Mandat de travaux confié à B.M.A. pour les espaces publics- - Mémoire en réclamation- - Approbation - Autorisation
- N° 2008-0720Urbanisme - Marchés publics - Floirac - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation
- N° 2008-0721Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) - Décision - Autorisation
- N° 2008-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Réalisation du Parc Animalier et Végétal du Bourgailh - Décision - Approbation - Autorisation
- N° 2008-0723Finances - Communes de Pessac et Mérignac - BIOPARC - Création d'une comptabilité distincte dédiée au suivi du projet d'aménagement - Décision modificative n° 7 - Décisions - Adoption - Autorisations
- N° 2008-0724Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0725Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0726Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et Recherche - Programme d'actions 2008 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine pour l'exercice 2008 -…
- N° 2008-0727Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences: Galerie Industrie et Recherche - Participation au réaménagement de la Galerie Industrie et Recherche - Convention - Décision- Autorisation
- N° 2008-0728Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- Rue des Aulnes- Vente d'un terrain de 5 647 m²environ à la Société les Vins de Crus SA- Décision- Autorisation
- N° 2008-0729Economie, Attractivité et Relations Internationales - FLOIRAC - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Les Mondaults 1 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0730Economie, Attractivité et Relations Internationales - FLOIRAC - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Les Mondaults 2 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0731Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation du contrat - Décision - Autorisation
- N° 2008-0732Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Marché n° 08176R avec la Société LABO/SERVICE-SANITRA FOURRIER - collecte et traitement des Déchets Ménagers Spéciaux reçus les Centres de recyclage communautaires - Avenant n° 1 -…
- N° 2008-0733Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Collecte et traitement des Déchets Dangereux des Ménages reçus sur les Centres de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0734Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte d'une résidence à Bordeaux - Convention entre la Communauté Urbaine et le Toit Girondin - Autorisation - Signature
- N° 2008-0735Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "Stella" au Haillan - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
- N° 2008-0736Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" -…
- N° 2008-0737Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l'association "Secours Catholique" -…
- N° 2008-0738Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2008-0739Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Cenon - Lormont - Protection cathodique du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et protection des chambres vannes contre le risque inondation - Appel d'offres -…
- N° 2008-0740Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Lormont - Raccordement du projet Ramade Maison Girondine au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et…
- N° 2008-0741Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Mission d'Expert ou Organisme Qualifiés Agréés (EOQA) (2 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2008-0742Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - section Quinconces - Ravezies - (INFRA 207 A) - Marché n° 05 175 U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2008-0743Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan (OA 208) - Marché n°07 172 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°2 - Autorisation de signer