Documents du Conseil

Urbanisme - BORDEAUX- ZAC « Ravesies secteur SUD »- Vente d'un terrain d'une superficie de 1235 m² environ représentant les îlots 7 et 8 et développant une SHON de 5792 m² à la société ALTAE-Décisions-Autorisation -

Urbanisme - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord "réseaux divers" - marché de travaux 07268U - Avenant n°1 - Autorisation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2009

Finances - Instructions budgétaires et comptables M14 et M4 et ses dérivés - Choix entre le régime des provisions budgétaires et semi-budgétaires - Décision - Adoption

Finances - Instruction budgétaire et comptable M14 - Article L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales - Choix du mode de vote du budget - Décision - Adoption

Finances - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Adoption

Finances - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Modification de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles pour certains matériels de bureau et matériels informatiques, le mobilier et autres immobilisations corporelles…

Finances - CENON - LE HAILLAN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 906 logements collectifs locatifs des résidences "Verlaine", "Saraillère I", "Edmond Rostand I et II" et "Les Sources" -…

Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 3 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 80.000 € - Garantie - Autorisation…

Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 3 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 175.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 15 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 410.000 € - Garantie -…

Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 15 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 1.200.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - Adhésions et cotisations aux associations 2008 - Délibération cadre - Adoption.

Fonctionnement et Administration Générale - Fourrière automobile - Détournement d'argent public - Défense des intérêts de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Mode de gestion du réseau de transports en commun - Choix définitif - Décision

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains et transports pour personnes - à mobilité réduite - Délégation de service public - Choix du délégataire - Décisions - Approbation - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Evolution réseau lots 1, 2 et 3 - Avenants aux marchés 08-133U, 08-134U et 08-135R - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fournitures de pièces détachées, réparation de matériels et prestations courantes diverses (8 lots) - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de carburants et de combustibles (4 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Acquisition de mobiliers de bureau - Marché n° 05 178 R renouvelé sous les n° 06 217 R, 07 230 R, 08 240 Z - Avenant n° 1 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins - Programme 2009 (10 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint, de M. le président…

Urbanisme - Désignation des représentants communautaires siégeant au comité de pilotage de la "Plateforme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines" de l'agglomération bordelaise