Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Syndicat intercommunal de la presqu¿île d¿Ambès (SIPIA) - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - Marché n°01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation - et mise en service des équipements billettique - du réseau de bus et de tramway -…

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Mandats spéciaux - Délégation au Président pour l'attribution des mandats spéciaux - Détermination des modalités de remboursement.

Fonctionnement et Administration Générale - Parc cimetière rive gauche - Création d'un dispositif de stockage des restes métalliques issus des crémations - Décisions

Fonctionnement et Administration Générale - Journée Régionale pour le développement des véhicules électriques et hybrides - 22 octobre 2008 - Participation - Décision - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Achat et location de bâtiments modulaires pour divers sites communautaires sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres en deux lots - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Télésurveillance et maintenance des installations d'alarmes intrusion sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marchés 08029R, 08030R et 08031R - Travaux de maintenance et réparations sur les installations de plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation climatisation - Travaux de couverture et…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Prestations de service informatique - Assistance aux utilisateurs "Helpdesk" - Appel d'offres restreint - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Densification du réseau radio à la norme TETRA. Avenant n° 2 au marché 07/285U. Autorisation de signer.

Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Echange de données avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux (ENSAPBx) - convention - décision - autorisation -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Accès, par véhicules automobiles, aux propriétés riveraines - Règles de largeur des dépressions charretières - Mise à jour partielle du…

Sans Commission - Création d'une filiale en Algérie par la SAEM Gertrude - Autorisation -

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur territorial responsable de la sécurité du système d'information (RSSI) à la direction des systèmes d'information. Autorisation de recourir à un agent contractuel

Fonctionnement et Administration Générale - Direction Générale - Création de la Mission Concertation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Adaptations ponctuelles d'organisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Fermeture programmée des services communautaires - Proposition d'adoption du principe - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Réalisation d'une extension des bâtiments Sicamus - Remise au Gestionnaire du M.I.N. -Avenant à la convention - Autorisation.

Urbanisme - Opération ANRU de rénovation urbaine du Bas Floirac - Libération - Convention de gestion urbaine de proximité - Approbation

Urbanisme - Avenant n°4 à la Convention - ANRU Lormont Génicart - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - Emprises à détacher des parcelles cadastrées AR 283, AV 29 et AV 110 appartenant à la SA d'HLM ICF Atlantique - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - 57 boulevard Antoine Gautier - Eviction commerciale - Indemnisation de la SARL PENA PILOTA - Autorisations - Décision

Urbanisme - CARBON-BLANC - immeuble bâti sis 41 avenue Victor Hugo - cadastré AI 30 et 32 - Appartenant aux consorts GULLION -Acquisition - Autorisations - Décision