Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0237Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable- Projet expérimental de la CLE du SAGE Nappes Profondes de la Gironde- Création d'Espaces Info Energie Eau - Subventions -Autorisations.
- N° 2009-0238Sans Commission - Projet de Décret portant sur la création de l'Opération d'Intérêt National Bordeaux Euratlantique - Validation du périmètre - Décisions
- N° 2009-0239Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Délégation de service public - Délibération portant cessation anticipée des avenants n°11 et n°4 - des conventions de…
- N° 2009-0175Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Modification
- N° 2009-0176Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0177Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Consolidation des ancrages et peinture des garde-corps du Pont de Pierre - Autorisation
- N° 2009-0178Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2009 - Adoption
- N° 2009-0179Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements:Travaux concomitants de ceux du tramway - avril 2009 - Approbation
- N° 2009-0180Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, avril 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2009-0181Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Avenue de Labarde du giratoire avenue des trois Cardinaux au giratoire avenue du Port du Roy - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0182Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Nouveau pont ferroviaire - Restructuration des accès au Pont Saint Jean rive gauche et rive droite - Convention avec RFF- Autorisation
- N° 2009-0183Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Avenue Pierre Wiehn - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0184Nouvelle Gouvernance - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (Apacom) - Adhésion pour l'année 2009 - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2009-0185Nouvelle Gouvernance - Centre d'Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0186Nouvelle Gouvernance - Comité Territorial de Côte d'Argent - Commission des Arbitres de Rugby - Congrès National organisé du 12 au 14 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0187Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société des Neurosciences - Organisation du 9ème Colloque de la Société des Neurosciences - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
- N° 2009-0188Economie, Attractivité et Relations Internationales - Projet de prise de participation de la SEML Route des Lasers dans le capital de la SAS LASEOSOL - Accord de la Communauté Urbaine - Autorisation
- N° 2009-0189Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine - Cap sciences: Galerie Industrie et Recherche - Programme d'actions 2009 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine pour l'exercice 2009 - Convention …
- N° 2009-0190Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine -Cap Sciences: Galerie Industrie et Recherche - Participation au réaménagement de la Galerie - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0191Urbanisme - OPERATIONS D'AMENAGEMENT URBAIN - Conduite d'Opération pour travaux de VRD - Marché D710050023 - Avenant 01 - Autorisation
- N° 2009-0192Economie, Attractivité et Relations Internationales - Lormont - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 28 et 29 mars 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2009-0193Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd - Etude sur la faisabilité d'un Centre Technique et Pédagogique - sur la Construction et l'Aménagement Durable à Blanquefort - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2009-0194Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0111Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine dans les organismes extérieurs- Remplacement d'un Conseiller Communautaire- Désignations.
- N° 2009-0112Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gradignan - Aménagement d'un carrefour giratoire Cours du Général de Gaulle (RD 1010) / rue de Poumey / rue de Canteloup / route de Pessac- Convention avec le Conseil Général - Autorisation