Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2009-0287
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Convention de collecte des résidences Macédo et Formanoir à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance - Autorisation - Signature
  • N° 2009-0288
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande des centres de l'association " Les Restaurants du coeur" -…
  • N° 2009-0289
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33" - Renouvellement -…
  • N° 2009-0290
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de bacs de collecte sélective - Signature de la convention - Autorisation de principe
  • N° 2009-0291
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Mission Air" - Décision -Autorisation
  • N° 2009-0292
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Pessac - Création du centre de recyclage au Bourgailh - Lancement de la consultation - Autorisation
  • N° 2009-0293
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan (OA 208) - Marché n°07 172 U - Prestations supplémentaires et modifications des délais - Avenant…
  • N° 2009-0294
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Systèmes centraux et courants faibles - (SYS 204 A) - Marché n°06 136 U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0195
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2009 de l'Escale du Livre du 31mars au 5 avril - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2009-0196
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Club du Développement Local - Forum Nouvelle Economie du Développement Durable - 26 mars 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2009-0197
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SCI DU PINSAN - Décisions - Autorisation
  • N° 2009-0198
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Cession d'un terrain communautaire à la Société France Littoral Développement - Annulation de la décision
  • N° 2009-0199
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception, Transport et Valorisation du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2009-0200
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement- Collecte de la résidence "le Clos de Chênes" à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance- Autorisation- Signature
  • N° 2009-0201
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Franchissement du bassin à flot - rénovation du pont amont - passage en sous-fluvial d'une multitubulaire (OA 207) - Marché n° 07 007 U - Réclamation - Transaction…
  • N° 2009-0202
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°06 032 U - Equipements courants faibles en ligne - (SYS 204 B) - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0203
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 287 U - Systèmes d'énergie traction - (SYS 202) - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0204
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2009-0205
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 290 U - (SYS 205 B) - Système de signalisation ferroviaire - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0206
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'infrastructure Claveau à Bordeaux - (INFRA 205 B) - Marché n° 06 076 U - Réclamation - Transaction - Autorisation
  • N° 2009-0207
    Développement Durable - Plan d'accompagnement de la thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
  • N° 2009-0208
    Développement Durable - Marché public - Réalisation d'une thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 08347U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0209
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre M050061U (MAPA) passé avec le groupement LEIBAR SEIGNEURIN / INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Avenant n°2 fixant la rémunération définitive et un complément de rémunération -…
  • N° 2009-0210
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ilot Bonnac - Modification des modalités prévisionnelles de financement des équipements publics d'intérêt général - Décision - Approbation
  • N° 2009-0211
    Urbanisme - Mise en oeuvre du Programme d'Action Territorial (PAT) 2009 en faveur du parc privé - Décision - Autorisation