Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0532Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Convention d¿affaires Naval Meetings du 24 et 25 juin 2008 à Bordeaux - Report de la manifestation - Annulation de la Délibération n°2008/0117 du 22 février…
- N° 2008-0533Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Subvention de la Communauté Urbaine 2007 - Avenant n°1 à la convention du 12 novembre 2007- Décision - Autorisation
- N° 2008-0534Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association intercommunale de développement économique Bordeaux Atlantique - Programme d'actions 2007- Règlement de la subvention 2007- Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0535Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Implantation de la SARL BICHON FRERES - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0536Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0537Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0538Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0539Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0540Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0541Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - BORDEAUX AEROPARC - Implantation de la SARL AEROPARC SAINT EXUPERY (ALTEP/Groupe Ingeliance) - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0542Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 4 et 5 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0544Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 15è édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 10 au 12 octobre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2008-0545Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Association AFNOR - Comité Technique International ISO TC 229 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0546Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Technique de l'Industrie papetière - Organisation du Congrès A.T.I.P du 21 au 23 octobre 2008 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2008-0547Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Plan d'actions et budget 2008 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0548Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - Secteur MADERE - Vente d'un terrain de 3 194 m² environ à la S.A.S. F.A.B.I. - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2008-0549Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc d'activités - Vente d'un terrain de 4 967 m2 environ à la Société Salin - Décisions - Autorisation.
- N° 2008-0550Nouvelle Gouvernance - Mise à disposition d'outils d'informatiques par la Communauté Urbaine pour la gestion des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - Convention - Autorisation.
- N° 2008-0551Finances - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Articles 107 de la loi de finances pour 2004 et 101 de la loi de finances pour 2005 - Modification de secteurs d'assiette de la taxe pour une application au 1er janvier 2009 - Décision.
- N° 2008-0552Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée des ordures ménagères sur 13 communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0553Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Labarde - Autorisation de signer les marchés
- N° 2008-0554Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de la Banque Alimentaire - Décision - Autorisation
- N° 2008-0555Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Société Saint Vincent de Paul" -…
- N° 2008-0556Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "la Roseraie" à Parempuyre - Convention entre la Communauté Urbaine et la SCCV Le Domaine des Flots - Autorisation - Signature