Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0706
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Station d'épuration de Sabareges fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02 314 U - Avenant n° 3 de transfert - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0707
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes Lot n° 3 - Marché n° 08190 U - Avenant n° 1 de transfert - Décision - Autorisations
  • N° 2008-0708
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Station d'épuration de Cantinolle fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02315 U - Avenant n° 5 de transfert - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0709
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aide indirecte aux structures de l'économie solidaire en matière de traitement des déchets - Accès au centre de Bassens - Décision
  • N° 2008-0710
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Travaux de restructuration de l'Hôtel de Communauté - Actions à mettre en oeuvre pour la gestion des clauses sociales - Décision
  • N° 2008-0711
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Manifestation "Le patron est une femme" organisée le 18 octobre 2008 par le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de la Communauté…
  • N° 2008-0712
    Sans Commission - CNRS - Organisation de la manifestation "CINEMASCIENCE" du 18 au 26 octobre 2008 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0514
    Nouvelle Gouvernance - Convention tripartite de coopération - relative à la sensibilisation à l¿éco-citoyenneté en milieu scolaire et à la mise en place, au suivi et à l¿évaluation des Agendas 21 scolaires de la maternelle au lycée - Décision -…
  • N° 2008-0515
    Nouvelle Gouvernance - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement pour l'année 2008 - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0516
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux ¿ Ecole Nationale Supérieure de Chimie et de Physique de Bordeaux ¿ 1er colloque Aquitaine - Québec de Bordeaux ¿ AquiQueb'08 - Mécanique des Matériaux et des Structures pour lÂ…
  • N° 2008-0517
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Ecole Nationale Supérieure de Chimie et de Physique de Bordeaux - Aménagement du plateau technique - Prorogation du délai de réalisation - Avenant à la convention du 29 août 2005 -…
  • N° 2008-0518
    Urbanisme - Marchés Publics - Floirac ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire - Mission de contrôle technique - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0519
    Urbanisme - Marchés publics - Floirac - ZAC des quais - Construction d'un groupe scolaire - Consultation d'un coordonnateur sécurité et protection de la santé - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0520
    Urbanisme - Marchés publics - SAINT MEDARD EN JALLES - PAE de Cérillan - Aménagement des infrastructures de voirie - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2008-0521
    Urbanisme - Bruges-ZAC Les Vergers du Tasta- Vente complémentaire au lot B11,2, voué à des équipements publics pour permettre la réalisation de l'ensemble du programme, superficie approximative complémentaire de 2000 m², à la ville de Bruges -…
  • N° 2008-0522
    Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3 626 m² représentant l'îlot B2.4 et développant une SHON de 2000 m² à la société ICADE CAPRI - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0523
    Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3594 m² représentant l'îlot C2.1 et développant une SHON de 2250 m² à la société ALTAE - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0524
    Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 2 370 m² représentant l'îlot B5.2 et développant une SHON de 2 050 m² à la Société d'Economie Mixte de Construction de Bruges dite "SEMIB" -…
  • N° 2008-0525
    Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 4 140 m² représentant l'îlot A5 et développant une SHON de 2 075 m² à la Société d'Economie Mixte de Construction de Bruges dite "SEMIB" -…
  • N° 2008-0526
    Urbanisme - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2007 - Autorisation
  • N° 2008-0527
    Urbanisme - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Déclaration de projet - Décision- Autorisation
  • N° 2008-0528
    Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2007 - Approbation - Décision
  • N° 2008-0529
    Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2007 - Approbation - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0530
    Urbanisme - Talence - ZAC "Centre Ville" - CRAC 2007 - Approbation
  • N° 2008-0531
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - 32ème édition du Décastar, les 13 et 14 septembre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine -…