Documents du Conseil

Finances - Contrat de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2009 - Décision.

Finances - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Reprise par la Communauté Urbaine de la dette, non remboursée au 31 décembre 2008, contractée par la SO.CO.GEST - Autorisation -

Finances - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères - Echéance du bail à construction au 31 décembre 2008 - Modalités de remise des biens de retour et de reprise de la dette - Indemnisation de la SOCOGEST - Décision - Autorisation

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2009 - Approbations - Autorisations

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2009 - Approbation - Adoption.

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2009 - Adoption

Transports et Déplacements - Schéma directeur d'accessibilité des transports de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Programme de recherches sur la mobilité des publics culturels sur l'agglomération - Convention de collaboration Université de Bordeaux II / Communauté urbaine - - Autorisation - Adoption

Transports et Déplacements - Observatoire du suivi des actions et de la mise en oeuvre du PDU - Données 2007.

Développement Durable - Bègles - Plan Garonne - Maison passive en bord du fleuve - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Développement Durable - Plan Garonne - Bordeaux - Ponton Richelieu - Transfert de gestion à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation

Développement Durable - Saint-Médard-en-Jalles - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention

Finances - Programme de travail multipartenarial 2009 - CUB - A'URBA - Subvention annuelle 2009 - décision - autorisation

Développement Durable - Parc des Jalles - Réalisation d'une exposition de sensibilisation et de découverte du parc - Subvention à l'Association Cap Sciences - Décision - Convention

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Sondages pour la reconnaissance des sols de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Résorption des discontinuités du réseau cyclable - Programmation - Adoption

Sans Commission - Poste de Chef de Projet à la Direction Développement Durable et Ecologie Urbaine et poste de chargé d'opérations à la Direction du pôle Développement Economique - Autorisation de recourir à deux agents contractuels

Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 3 et 4 décembre 2008 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2008 - Décision modificative n°2 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2009 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Talweg du ruisseau Le Haillan : assainissement eaux usées et eaux pluviales - Marché n° 08070 U - Avenant n° 1 de transfert - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2009 - Adoptions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Manifestation "Journée de l'insertion par l'activité économique" organisée par la Mission Locale des Hauts-de-Garonne(18 novembre 2008) - Subvention de la CUB - Convention - Décision -…