Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0262Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques ou mixtes - Appel d'Offres - Autorisation -
- N° 2009-0263Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n° 05/267U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture de répétiteurs sonores de signaux piétons - Marché n° 06/247U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture de signaux…
- N° 2009-0264Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics : Fourniture de mobilier de protection des piétons et de stationnement 2 roues - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2009-0265Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de produits de marquage routier - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2009-0266Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Exploitation et Maintenance du Système de Gestion de la Circulation - Appels d'offres
- N° 2009-0267Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Rue Sainte Colombe - projet d'aménagement général - Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - Autorisation.
- N° 2009-0268Nouvelle Gouvernance - Dispositif de sensibilisation à l'éco-citoyenneté - Partenariat avec l'Inspection Académique et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2009-0269Nouvelle Gouvernance - Association Point de Fuite - Festival de la création contemporaine algérienne les 4, 5 et 6 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0270Economie, Attractivité et Relations Internationales - Installation de l'Institut Technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement (FCBA) - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0271Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la présence de la C.U.B au salon "World of Photonics", du 15 au 19 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0272Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux- Institut des Sciences Moléculaires - Organisation du 15ème Symposium International sur les Effets des Polluants sur les Organismes Marins (PRIMO 15) - Participation de la Communauté…
- N° 2009-0273Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2009 - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0274Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Contrat de performance - Signature - Autorisation
- N° 2009-0275Urbanisme - MARCHES PUBLICS - EYSINES- Programme d'Aménagement d'Ensemble du centre bourg - Mission maîtrise d'oeuvre de base infrastructure - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0276Urbanisme - MARCHES PUBLICS - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Mission AMO - Marché de prestations intellectuelles n°03219U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0277Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des Quais - Réalisation des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et arrosage automatique - marché de maîtrise d'oeuvre n° 06042U - Engagement du maître d…
- N° 2009-0278Economie, Attractivité et Relations Internationales - ARTIGUES-près-Bordeaux-FLOIRAC - Etudes pré-opérationnelles menées sur le secteur Le Canon - Feydeau - Validation des conclusions avant lancement des études opérationnelles - Décision -…
- N° 2009-0279Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-AUBIN DE MEDOC-Secteur Marcelon-Cession complémentaire à la Société Décor Agencement d'Aquitaine d'un terrain de 811m²-Décision-Autorisation
- N° 2009-0280Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0281Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0282Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0283Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 20 et 21 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0284Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Développement de la société AUDEMAT AZTEC - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0285Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0286Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition d'un logiciel de facturation - Signature d'une convention - Autorisation de principe