Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Carburant à la pompe et prestations annexes au moyen de cartes de crédits - Appel d'offres ouvert N°07211R - Avenant N° 1 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Transferts de mobiliers, équipements de bureaux et autres sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Bordeaux rue Schinazi - Aménagement d'un bâtiment d'archives pour la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de gros oeuvre - Marché n° 07 118U - Avenant n° 1. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Bordeaux rue Schinazi - Aménagement d'un bâtiment d'archives pour la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux d'aménagement et équipements techniques - - Marché n° 07 258U - Avenant N° 1 …

Fonctionnement et Administration Générale - Transmission des délibérations en Préfecture - Adoption du principe de télétransmission - Signature de la convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Transmission de données issues de l'application Oeil et de ses évolutions futures - Convention de mise à disposition de données entre la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) et la Direction Générale des…

Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et participations 2009 - Adoption

Finances - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 9 - Adoption

Finances - Contrat de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2009 - Décision.

Finances - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Reprise par la Communauté Urbaine de la dette, non remboursée au 31 décembre 2008, contractée par la SO.CO.GEST - Autorisation -

Finances - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères - Echéance du bail à construction au 31 décembre 2008 - Modalités de remise des biens de retour et de reprise de la dette - Indemnisation de la SOCOGEST - Décision - Autorisation

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2009 - Approbations - Autorisations

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2009 - Approbation - Adoption.

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2009 - Adoption

Transports et Déplacements - Schéma directeur d'accessibilité des transports de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Programme de recherches sur la mobilité des publics culturels sur l'agglomération - Convention de collaboration Université de Bordeaux II / Communauté urbaine - - Autorisation - Adoption

Transports et Déplacements - Observatoire du suivi des actions et de la mise en oeuvre du PDU - Données 2007.

Développement Durable - Bègles - Plan Garonne - Maison passive en bord du fleuve - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Développement Durable - Plan Garonne - Bordeaux - Ponton Richelieu - Transfert de gestion à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation

Développement Durable - Saint-Médard-en-Jalles - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention

Finances - Programme de travail multipartenarial 2009 - CUB - A'URBA - Subvention annuelle 2009 - décision - autorisation

Développement Durable - Parc des Jalles - Réalisation d'une exposition de sensibilisation et de découverte du parc - Subvention à l'Association Cap Sciences - Décision - Convention

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Sondages pour la reconnaissance des sols de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Résorption des discontinuités du réseau cyclable - Programmation - Adoption

Sans Commission - Poste de Chef de Projet à la Direction Développement Durable et Ecologie Urbaine et poste de chargé d'opérations à la Direction du pôle Développement Economique - Autorisation de recourir à deux agents contractuels