Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2009-0161Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Habillement du personnel - Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Programmes 2006, 2007, 2008, 2009 - Autorisation - Avenant n°1 de transfert -…
- N° 2009-0162Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie à seule autonomie financière de l'Abattoir - Renouvellement du fonds de roulement - Autorisation
- N° 2009-0163Urbanisme - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti situé 11 rue de Guyenne, cadastré BW 430 et 431- Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0164Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 16 - 18 rue de Lentillac - Cession au profit du Département de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2009-0165Urbanisme - BORDEAUX - Echange parcellaire d'une emprise communautaire sise rue du Petit Miot et d'une emprise communale sise avenue Laroque - Autorisations - Décision
- N° 2009-0166Urbanisme - FLOIRAC - ZAC "les Quais de Floirac" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2009-0167Urbanisme - TALENCE - immeuble bâti situé 14 rue Armand Leroi, cadastré AO 835 et 837 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0168Eau et Assainissement - Marchés publics - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Composition du jury - Désignations
- N° 2009-0169Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Eysines - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Autorisation de signer le marché.
- N° 2009-0170Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Bouliac, Carignan, Cenac, Latresne - Adoption de la modification des statuts et représentation de la collectivité - Décision - Désignation
- N° 2009-0171Eau et Assainissement - AMBARES - Connexion du plan d'eau de la Blanche - Convention de servitude- Décision- Autorisations
- N° 2009-0172Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commande publique et développement durable - Bilan d'agglomération 2008 sur les clauses sociales - Information
- N° 2009-0173Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Projet de cession de terrain à la Caisse des Dépôts - Autorisation de Défrichement du terrain - Habilitation .
- N° 2009-0120Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société française de Statistique - 41ème journées de Statistique du 25 au 29 mai 2009 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2009-0115Bureau - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Composition du jury - Désignation
- N° 2009-0116Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gestion du Trafic - Utilisation par des opérateurs de service des données de trafic routier de la Communauté Urbaine - Conventions - Autorisations
- N° 2009-0117Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Marché N° 07220 R - - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Avenant N° 1
- N° 2009-0118Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 05270U - Signalisation lumineuse des carrefours - Travaux d'équipement et de raccordement de signaux et de fibres optiques . - Marché 08359U - Signalisation lumineuse des carrefours - Dépannage,…
- N° 2009-0119Fonctionnement et Administration Générale - Journées communautaires 2009 à Bordeaux - - Marchés et procédures en cours - Autorisations
- N° 2009-0121Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société des Anglicistes de l'Enseignement Supérieur - SAES 2009 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
- N° 2009-0122Bureau - MARCHES PUBLICS - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un Groupe Scolaire - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Composition du jury - Désignation.
- N° 2009-0123Urbanisme - EYSINES - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Participation financière - DECISION - AUTORISATION
- N° 2009-0111Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine dans les organismes extérieurs- Remplacement d'un Conseiller Communautaire- Désignations.
- N° 2009-0112Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gradignan - Aménagement d'un carrefour giratoire Cours du Général de Gaulle (RD 1010) / rue de Poumey / rue de Canteloup / route de Pessac- Convention avec le Conseil Général - Autorisation