Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - Equipement Hôtelier de Plein Air - Mise à disposition de l'emprise foncière dans le cadre d'un bail emphytéotique. - Actualisation des termes du bail approuvé le 22 Février 2008. -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réalisation d'une enquête sur le centre ville de Bordeaux en vue de la dotation individuelle pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - Marché 08283U - Avenant n° 1 - Autorisation de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction Opérationnelle de l'Environnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "les allées de Saint François" à Gradignan - Convention entre la Communauté Urbaine et la SCI Les allées de Compostelle - Autorisation -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association des Paralysés de France - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - levée des options- Avenant n°1- Approbation -Signature

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'aménagement routiers et d'ouvrage d'art, du diffuseur de la Croix Rouge et de remblai « Mireport », rues Courtault et Beydts à Lormont (OA206) - Marché…

Développement Durable - Thermographie aérienne infrarouge du territoire de la CUB - Participation des communes - Convention

Urbanisme - Signature de l'avenant et mise en oeuvre du programme Vente en Etat de Futur Achèvement (VEFA) 30 000

Urbanisme - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n° 4 pour la convention générale de délégation des aides à la pierre et des avenants y afférents - Décision -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Gare St Jean - Travaux concomitants de ceux du tramway - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement d'un carrefour giratoire entre l'avenue de Macau et la rue de Landegrand - Convention avec le Conseil Général - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Route de Léognan entre la rue Pierre Curie et le Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bruges - Nouveaux locaux de la 7ème circoncription de voirie - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du 11 novembre entre le giratoire Dupaty et l'Avenue du Port du Roy- - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du Port du Roy entre le giratoire St Exupéry et le giratoire de l'Avenue de Labarde - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal Saint Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Lot 1 Gros oeuvre /Terrassement/ Portes Coupe feu/ Ventilation Plomberie Sanitaire/ Electricité - Marché…

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal Saint Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Lot 1 Gros oeuvre /Terrassement/ Portes Coupe feu/ Ventilation Plomberie Sanitaire/ Electricité - Marché…

Développement Durable - Convention des Maires - Engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention

Urbanisme - Bordeaux - ZAC des Chartrons - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement CUB / Domofrance - Procédure de remise des ouvrages et/ou d'équipements en ZAC- Approbation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux- Ilot Armagnac - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux-Mérignac - Secteur Montesquieu - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisations

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…