Documents du Conseil

Urbanisme - Convention Cadre entre Arc en Rêve - Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bilan du programme d'actions 2007 - Montant de la subvention 2008 - Décision

Urbanisme - BRUGES - Etude urbaine préalable - Secteur de Terrefort - Approbation - Institution d'un périmètre de prise en considération - Décision -

Urbanisme - LORMONT - secteur quai Carriet - Création d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Décision - Autorisation -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Séminaire européen de contact Leonardo da Vinci "A la découverte du monde professionnel : un outil pour l'orientation" organisé par l'Agence Europe Education Formation France du 12 au 16 novembre…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Société SQLI - Création d'un centre national de services - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Escales du Design 2008 du 7 au 14 décembre 2008 - Association 4 Design - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - SECTEUR C - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisations - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - SECTEUR B "Le Bocage d'Activités" - Cession d'un terrain communautaire à la Société COMUNIK OFFICE PLV (SCI IMMO INAL) - ANNULATION DE LA DÉCISION

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- ZI de Bruges Bordeaux Fret- Cession d'un terrain de 5 300m² environ à la Société CTD Contrôle Technique Développement- Décision- Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Les Ateliers d'Ornon" - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Médard en Jalles - Délégation de service public pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n° 1 au Bail Emphytéotique Administratif et à la Convention d Exploitation non détachable -…

Urbanisme - Programmation 2008 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation

Urbanisme - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n°4 de la convention générale de délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de B.M.A. - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Publics - Franchissement amont de la Garonne dit « Jean Jacques Bosc » - Recherche d' un garant de la concertation - Appel d' offres ouvert - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement amont de la Garonne dit "Jean-Jacques Bosc" - Réflexion élargie - Charte de la concertation - approbation - autorisation

Finances - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2009-2013 (PPI) - Adoption

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2009 - Adoption

Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2009 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2009 - Adoption.

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil pour l'année 2009 - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - Renouvellement - Décision - Autorisation