Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0042
    Eau et Assainissement - Année 2009 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
  • N° 2009-0026
    Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Restructuration du parking de la résidence "Delord" située rue Chantecrit/rue Delord - Emprunt principal de 277.000 € - Garantie - Autorisation
  • N° 2009-0027
    Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation de la Résidence pour Personnes Agées "Gambetta" située cours Gambetta - Emprunt principal de 1.476.763 € - Garantie - Autorisation
  • N° 2009-0028
    Finances - Proposition de participation à l'augmentation du capital social de la SEM Gironde Développement.
  • N° 2009-0029
    Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention Modalis TER/Tbc - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0030
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique du territoire- Adhésion à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel - Autorisation.
  • N° 2009-0031
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ligne LGV Sud Europe Atlantique - Protocole d'intention pour le financement de la réalisation - de la ligne ferroviaire Tours / Bordeaux, Bordeaux / Espagne et Bordeaux / Toulouse
  • N° 2009-0033
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture de combustible, entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communautaires, exploitation et maintenance des installations secondaires des sous…
  • N° 2008-0785
    Sans Commission - Réseau des transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Délégation de service public - Signature d'avenants de prolongation avec les Sociétés Veolia Transports Bordeaux pour le réseau des transports urbains…
  • N° 2008-0786
    Finances - Associations participant à la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0787
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Avenue du Général Leclerc - 3ème tranche entre l'avenue de Californie et la rue de la Poudrière- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0788
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - MERIGNAC - Aménagement du centre ville - Place Charles de Gaulle, avenue de l'Yser et Square Verdun - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0789
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Cenon - Aménagement de la rue Aristide Briand entre la rue du Docteur Schweitzer et la rue Colette - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0790
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du Port du Roy - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0791
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Talence - Passerelle Sainte Marie - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation financière…
  • N° 2008-0792
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gradignan - Route de Léognan - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0793
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN- Aménagement de la Route de Léognan entre la Rue Canteloup et la limite de Commune - Convention avec le Conseil Général - Fonds de concours - Autorisation
  • N° 2008-0794
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Floirac - Avenue Pasteur - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation financière -…
  • N° 2008-0795
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Marché 06197 U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0796
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Commune - Fonds de concours - Autorisation
  • N° 2008-0797
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2008-0798
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Française de Médecine Interne (SNFMI) - 58ème Congrès National de Médecine Interne - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0799
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (INRIA) - Organisation de deux Conférences Scientifiques sur le thème de la réalité virtuelle du 27 au 29 octobre et du…
  • N° 2008-0800
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Suite du Forum européen des politiques architecturales : organisation d'ateliers pratiques (Master Classes) . Approbation - Décision
  • N° 2008-0801
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -