Documents du Conseil

Commissions Réunies - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Amortissement exceptionnel du matériel de transport antérieur à 1996 - Adoption - Décision

Commissions Réunies - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Construction de 234 logements étudiants collectifs locatifs, ZAC "Coeur de Bastide", Ilot D2 - Emprunt principal de 4.957.897 € - Garantie -…

Commissions Réunies - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, "Le Domaine des Bourdieux", chemin de Meycat et rue de la Morandière - Emprunts principaux de 29.374 € et…

Commissions Réunies - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, "Le Domaine des Bourdieux", chemin de Meycat et rue de la Morandière - Emprunts principaux de 154.837 € et…

Commissions Réunies - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation de 59 logements individuels locatifs sociaux de la résidence "Bas Carriet" - Emprunt principal de 663.750 € - Garantie - Autorisation

Commissions Réunies - Taxes et Participation d'urbanisme - Admission en non valeur - Apllication de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998

Commissions Réunies - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition et maintenance d'outillage et de machines-outils - Appel d'offres ouverts européen de 12 lots - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces, accessoires et réparations des matériels de chantiers, agricoles et d'entretien des espaces verts - Appel d'offres ouvert européen 13 lots - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et de matériels industriels - Programme 2009 (2 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de produits, articles et matériels de nettoyage à usage domestique et à usage spécifique pour les services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commissions Réunies - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2009 - Modification des délais de paiement - Avenant n°2 à la convention cadre du 15 février 2007 - Approbation - Autorisation

Commissions Réunies - Association Internationale Villes et Ports (AIVP) - Adhésion 2009 - Cotisation - Décision - Autorisation - Désignation

Commissions Réunies - Conseil de Développement Durable - Convention avec l'Université de Bordeaux 3 portant délégation de Mme la Présidente - Autorisation

Commissions Réunies - Complexe de la viande - Résultats de l'étude complémentaire commandée par la Chambre Départementale d'Agriculture - Accompagnement de la fermeture du site actuel de Bordeaux - Décisions - Autorisation.

Sans Commission - Révision du règlement local de publicité de la Ville de Bordeaux - Constitution d'un groupe de travail - Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Opérations de contrôle et de dépannage des matériels de recueil de données de trafic implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue de la Rousselle - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan Médoc - Avenue de Soulac, de la rue Eric Tabarly à l'avenue de la Dame Blanche. Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement d'un giratoire avenues Voltaire - Anatole France - Camille Saint Saens - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.

Nouvelle Gouvernance - Mutualité Française - 39ème Congrès National à Bordeaux du 4 au 6 juin 2009 - Attribution d'une subvention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Coproduction d'émissions sur TV7 relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Proposition de convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation des rencontres professionnelles de l'innovation le 24 septembre 2009, et soutien à la création d'entreprise avec la pépinière d'inventeurs - Subvention de la Communauté…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - 21ème édition de l'Ecole d'Eté en Logique Linguistique et Informatique - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - LABRI - Organisation de la conférence internationale Euro Comb 2009 du 7 au 11 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Décision - Autorisation