Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2009-0666Eau et Assainissement - Marchés Publics - BLANQUEFORT / BRUGES - Sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station d'épuration de Lille - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.
- N° 2009-0667Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Réhabilitation de la station d'épuration Louis Fargues - Marché n° 00275 U - Réclamation STEREAU - Transaction - Autorisations
- N° 2009-0668Eau et Assainissement - Marchés publics - Bordeaux - Mise aux normes de la filière Eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Marché n°09238U - Avenant n°1 - Décision - Autorisations
- N° 2009-0669Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau potable - Exercice 2008 - Bilan des 61 Engagements - Information / Communication - Montant des pénalités et Bonus applicables - Décision
- N° 2009-0670Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0671Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreunariat - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0672Economie, Attractivité et Relations Internationales - Matériel informatique réformé de la Communauté urbaine - Cession à des structures de l'économie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2009-0673Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0674Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté urbaine à la Coopérative d'Activités et d'Emploi COOP'ALPHA - Convention - Décision-Autorisation
- N° 2009-0675Sans Commission - Motion relative à l'appel "ultimatum climatique"
- N° 2009-0507Commissions Réunies - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de Bordeaux Métropole Aménagement (BMA)- Désignation.
- N° 2009-0508Commissions Réunies - AMBARES et LAGRAVE - Place de Grandjean - Aménagement. - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Acceptation. - Participation de la Commune d'AMBARES et LAGRAVE - Acceptation. - Programmation - Décision. - Convention - Autorisation
- N° 2009-0509Commissions Réunies - BEGLES - rue du Chevalier de la Barre et rue André Mureine - Suppression partielle des plans d'alignement - Décision
- N° 2009-0510Commissions Réunies - BORDEAUX - Rue Raymond Lavigne - Modification du plan d'alignement - Décision
- N° 2009-0511Commissions Réunies - Bordeaux - Fédération Française de Photocatalyse - Organisation des premières Journées Européennes de Photocatalyse les 20 et 21 septembre 2009 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2009-0512Commissions Réunies - Bordeaux - Ecole Européenne d'Hématologie - 11ème Conférence Internationale d'Hématologie du 10 au 13 septembre 2009 au Palais des Congrès - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0513Commissions Réunies - Talence - I.M.S - Conférence annuelle Neurocomp du 16 au 18 septembre 2009 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2009-0514Commissions Réunies - Talence - I.M.S - Conférence annuelle APMS du 19 au 23 septembre 2009 à l'ENSEIRB - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0515Commissions Réunies - Rénovation et aménagement des nouveaux locaux du Conseil de l'Ordre des Architectes - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2009-0516Commissions Réunies - Association Empreintes: Forum international de la marque "Empreintes 2009" les 5 et 6 novembre 2009 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0517Commissions Réunies - SAINT MEDARD EN JALLES - Subvention d'équipement à la société 3P - PLACARD POUR PROFESSIONNEL - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0518Commissions Réunies - Talence - ADEM - organisation du DECASTAR 2009 les 19 et 20 septembre 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0519Commissions Réunies - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Travaux de voirie et aménagement d'espaces publics - Marché de travaux n° 08180U - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2009-0520Commissions Réunies - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Marché conception / réalisation n°07 225U - Lancement des travaux - Décisions
- N° 2009-0521Commissions Réunies - Exercice 2009 - Budget Principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 6 - Adoption