Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation triennale 2009/2011 - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ambarès - Extension et restructuration de la 1ère circonscription de voirie - Marché de travaux n° 07144U - Avenant n° 1

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - avenue Montesquieu / avenue Bougnard - Marché n° 07074U - Avenant n° 1 - Autorisation

Urbanisme - ZAC DES QUAIS DE FLOIRAC - Projet SAS Montecristo Développement - Dépôt du permis de construire et de l'Autorisation d'équipement commercial - - Autorisation à déposer

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Organisation de "jumping l'expo" du 6 au 8 février 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - AQUITEC 2009 - Organisation du 20ème salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi les 5 et 6 février 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Développement du Centre de Ressources Technologiques RESCOLL - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voies ferrées et revêtements - Bordeaux Claveau - Bordeaux Aubiers - Dépôt Achard - Extension dépôt Bastide - (VOIE 202) - Marché n°05 184 U - Avenant n°3…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2009 - Appel d'offres - Autorisations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plan d'alignement des rues du Lyonnais et de Saint Denis - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plans d'alignement du chemin du Pas du Loup, de la rue du Mal Foch prolongée, de la rue Marceau, de l avenue du Roy et de la rue Emile Zola - Approbation

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal du Guâ - Etude hydraulique sur le Bassin versant du ruisseau du Guâ - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau économie sociale et solidaire CUB/communes - Programmation des rencontres pour l'année 2009 - Information

Transports et Déplacements - Extension du réseau de Transports en Commun en Site Propre - Subvention - Candidature appel à projets - Décision - Autorisation

Urbanisme - Participation au programme "Plateforme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines" - Modalités de financement d'édition et de colloque - Approbation - Décision - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Cub-Bègles secteur Terres Neuves Yves Farge-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Transports et Déplacements - Rapport sur le bilan LOTI de la 1ère phase du tramway - de l'agglomération bordelaise

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 9 logements individuels locatifs, résidence "Les Terrasses du Franc", rue Karl Marx - Emprunts principaux de 150.695 € et 954.926 € - Garantie - Autorisation -

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation des 36 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Acacias" située 8 à 16, rue Achard - Emprunt principal de 290.000 € - Garantie - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2009 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Direction des Services Publics Externes - Parc Communautaire des Véhicules en Dépôt - Expertise Automobile des Véhicules mis en dépôt à la fourrière - Période 2009 - 2011 - Application du nouveau tarif à compter du 1er…

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux - Mise en place d'un plan de déplacement d'entreprise - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2009 - Budget Prévisionnel de la Régie - Présentation.

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 40 avenue de la Marne - Eviction commerciale - Indemnisation de l' E.U.R.L. Jacques LUCAS - Autorisations - Décision