Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Parc Cimetière de Pessac Mérignac - Réalisation du secteur caveaux "L" - Construction de 140 caveaux - Appel d'Offres Ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Occupation d'emplacements situés devant l'entrée des parcs cimetières par des fleuristes professionnels - Convention - Autorisation

Urbanisme - Canalisation de gaz DN250-Parempuyre-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Urbanisme - Canalisation de gaz DN300-Ambès-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Développement Durable - Parc des Jalles - Blanquefort - Réhabilitation du Domaine de la Vacherie - Etude de faisabilité - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Développement Durable - Parc des Jalles - Le Taillan Médoc - Reconquérir la zone naturelle des Ardilleys - Acquisitions foncières - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Transports et Déplacements - Programme de recherches sur les dynamiques spatiales et développement - Convention de collaboration Université de Bordeaux IV / Communauté urbaine - Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Evaluation des risques sanitaires liés aux rejets atmosphériques sur la presqu'île d'Ambès - Convention de participation financière - Approbation des participations de Sea Invest et Enrobés de Gironde au groupement de…

Développement Durable - Bordeaux - Plan Garonne - Rénovation des pontons Port Bastide, Parlier, Richelieu, Benauge - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Fonctionnement et Administration Générale - Rémunération des emplois fonctionnels de Directeur Général, Directeur Général des Services Techniques et Directeur Général Adjoint - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Cotisations à l'ordre des architectes et à l'ordre des géomètres - Modification - Acceptation

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en compte de situations de travail à contraintes permanentes permettant à titre exceptionnel une dérogation au principe du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Modalités de restauration des agents affectés à l'immeuble Portes de Bordeaux - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 8 relatif au versement de la subvention 2009 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Transformateur Pomona - Mise en conformité - Remplacement des cellules électriques - Autorisation.

Urbanisme - Création de l'aire d'accueil inter communale des Gens du voyage - Communes de Gradignan, Talence et Villenave d'Ornon - Décision - Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Immeuble sis 9 rue Desclaux cadastré AK 111 et 327 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - Création d'un site propre transport en commun entre le boulevard Jean-Jacques Bosc et la rue Delphin Loche - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 118 rue Héron cadastré HO n° 106 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Département de la Gironde portant sur des biens immobiliers situés rues Cassignol, Laroche et David Johnston - Modification de la délibération n° 2008/0698 du…

Urbanisme - MERIGNAC - opération P 112 du Plan Local d'Urbanisme - Aménagement de l'avenue de l'Yser - Acquisition de la propriété de la SCI BP MIXTE cadastrée BD 161 p - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Terrains communautaires sis angle avenue Montesquieu et rue Blaise Pascal cadastrés CV n° 89 - 90 - 91 - Cession à la Commune de Pessac - Modification de la délibération n° 2008/0862 du 19 décembre 2008 - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeubles bâtis situés place du 8 Mai 1945 et 109/111 avenue Montesquieu cadastrés AS 117 et AS 838-839-840 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Contrat d'adhésion pour le déversement des matières de vidange sur la station d'épuration Clos de Hilde - Adoption - Autorisation