Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2009-0273Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2009 - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0240Economie, Attractivité et Relations Internationales - Représentation de la Communauté Urbaine au sein de divers organismes - Nouvelle désignation
- N° 2009-0241Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, mai 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2009-0242Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type infrastructures - Marché de maîtrise d'Âuvre - Appel d'offres - Autorisation - Composition du…
- N° 2009-0243Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté urbaine - Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les chantiers de voirie, de signalisation, d'assainissement, de bâtiments, d…
- N° 2009-0298Transports et Déplacements - Marchés publics - BLANQUEFORT - Pôle intermodal - Espaces publics - Aménagement de la rue de la gare entre la rue Jean Duvert et le parvis de la gare, création d'un parking - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0299Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Réalisation d'un auvent abri voyageurs - Marché de maîtrise d'oeuvre M060774U - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0300Urbanisme - BORDEAUX - Secteur des Bassins à Flot - Lancement de nouvelles études et d'une nouvelle phase de concertation- Décision
- N° 2009-0301Urbanisme - BORDEAUX- ZAC « Ravesies secteur Nord »- Vente d'un terrain d'une superficie de 6117 m² environ représentant le lot 21 et développant une SHON de 6000m² à la société COLISEE PATRIMOINE GROUPE HORUS - Décisions- Autorisations
- N° 2009-0302Urbanisme - EYSINES - secteur de Carès - Contribution au financement d'un diagnostic social et urbain - Décision - Autorisation -
- N° 2009-0303Urbanisme - Programmation 2009-2011 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre
- N° 2009-0175Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Modification
- N° 2009-0176Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0177Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Consolidation des ancrages et peinture des garde-corps du Pont de Pierre - Autorisation
- N° 2009-0178Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2009 - Adoption
- N° 2009-0179Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements:Travaux concomitants de ceux du tramway - avril 2009 - Approbation
- N° 2009-0180Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, avril 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2009-0181Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Avenue de Labarde du giratoire avenue des trois Cardinaux au giratoire avenue du Port du Roy - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0182Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Nouveau pont ferroviaire - Restructuration des accès au Pont Saint Jean rive gauche et rive droite - Convention avec RFF- Autorisation
- N° 2009-0183Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Avenue Pierre Wiehn - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0184Nouvelle Gouvernance - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (Apacom) - Adhésion pour l'année 2009 - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2009-0185Nouvelle Gouvernance - Centre d'Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0186Nouvelle Gouvernance - Comité Territorial de Côte d'Argent - Commission des Arbitres de Rugby - Congrès National organisé du 12 au 14 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0187Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société des Neurosciences - Organisation du 9ème Colloque de la Société des Neurosciences - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
- N° 2009-0188Economie, Attractivité et Relations Internationales - Projet de prise de participation de la SEML Route des Lasers dans le capital de la SAS LASEOSOL - Accord de la Communauté Urbaine - Autorisation