Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2008-0409
    Développement Durable - Conférence Internationale de Bordeaux sur l'Education pour un développement durable - 27 - 29 octobre 2008 - Participation communautaire - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0410
    Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 4 681 m² représentant l'îlot C3.2 et développant une SHON de 4 849 m² à la société ALTAE - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0411
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des QUAIS de FLOIRAC - Cession de l'îlot R à AQUITANIS - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0412
    Urbanisme - Mérignac - ZAC du Centre Ville - Avenant n° 1 au traité de concession conclu avec BMA - Versement de la participation communautaire - Approbation - Autorisation - Décision
  • N° 2008-0413
    Urbanisme - Groupes scolaires en ZAC et en PAE - Convention de prestations de services - Approbation - Autorisation
  • N° 2008-0414
    Urbanisme - Procédure de remise d'ouvrage et/ou d'équipement en ZAC devant intégrer le domaine public routier - Approbation
  • N° 2008-0415
    Urbanisme - Marchés publics - MERIGNAC - PAE La Glacière - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur -Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0416
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire - Consultation d'un programmiste - Appel d'Offres - Autorisation.
  • N° 2008-0417
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire- Consultation pour une assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'une démarche Haute Qualité Environnementale - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2008-0418
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evenements - Organisation de la manifestation"Bordeaux Fête le Vin" du 26 au 29 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0419
    Sans Commission - Bordeaux Aéroparc : validation du plan guide d'aménagement de Bordeaux Aéroparc et du programme d'études préalables
  • N° 2008-0420
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Attribution d'une subvention complémentaire de 29 364 ¿ à l'ONG Pharmaciens sans Frontières - Comité International suite au transfert de son siège social à Bordeaux - Convention - Décision -…
  • N° 2008-0421
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2008 de l'Escale du Livre du 1er au 6 avril 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2008-0422
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Floirac - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 29 et 30 mars 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2008-0423
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la Morue du 30 mai au 1er juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0424
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux - Ville d'Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération. - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique -…
  • N° 2008-0425
    Sans Commission - Salle de spectacles de grande capacité
  • N° 2008-0426
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Syndicat Mixte d'études pour la mise en oeuvre du Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Gironde - Autorisation
  • N° 2008-0427
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Participation à la commission consultative chargée de la révision du plan d'élimination des déchets - Désignation de deux représentants et de leurs suppléants -…
  • N° 2008-0428
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Labarde - Réhabilitation de la digue - Marché 06186U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
  • N° 2008-0429
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Lormont - Raccordement du projet Ramade Maison Girondine au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) -…
  • N° 2008-0430
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Lormont - Raccordement du projet Ramade Maison Girondine au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0431
    Sans Commission - Marchés publics - Extensions du réseau des Transports en commun en site propre - Tramway - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
  • N° 2008-0432
    Transports et Déplacements - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿ Appel d¿Offres ¿ Attribution
  • N° 2008-0433
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase ¿ Travaux d¿espaces verts de la 2ème phase des trois lignes de tramway (VERT 202) ¿ Marché n°05 273 U ¿ Prestations supplémentaires - Avenant n°1 - Autorisation de…