Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0068
    Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement : les objectifs de l'agglomération - Adoption
  • N° 2009-0069
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Mise en oeuvre de collectes sélectives des textiles usagés par apport volontaire - Autorisation - Décision
  • N° 2009-0062
    Urbanisme - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Modification du périmètre de prise en considération - Mise en place de la concertation - Décision
  • N° 2009-0063
    Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du programme de construction et du programme des équipements publics - DECISION - AUTORISATION
  • N° 2009-0056
    Nouvelle Gouvernance - Association Nationale des Architectes des Bâtiments de France - Colloque sur le thème de l'aménagement durable à Bordeaux du 4 au 6 décembre 2008 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0057
    Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes" - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0058
    Nouvelle Gouvernance - Association Communication Publique - Nouvelle Adhésion - Année 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0059
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2009 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique…
  • N° 2009-0060
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'investissement 2009- Aménagement du Centre de services de l'Aéroparc - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0070
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Tram-train du Médoc - Tramways - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation - Composition du jury - Désignations
  • N° 2009-0071
    Transports et Déplacements - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la deuxième phase du tramway -…
  • N° 2009-0072
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Ravezies - Le Bouscat - Travaux supplémentaires - Marché n°07 191 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer
  • N° 2009-0073
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 253 U - Etude et installation des équipements basse tension pour les stations voyageurs, dépôt et équipements et barrières des parcs relais - (SYS 203) -…
  • N° 2009-0001
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Conseil de Développement du Grand Port Maritime de Bordeaux- Désignation
  • N° 2009-0002
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au sein de l'Association des Communautés Urbaines de France (ACUF)
  • N° 2009-0003
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS : Pose de mobilier de protection des piétons et de stationnement deux roues - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0016
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs - Phase de conception pour la construction de la 3ème phase du tramway - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2009-0017
    Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Marché 05 050U Fourniture de Mobilier Fonte - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2009-0018
    Urbanisme - Bordeaux - Secteur des Bassins à flot - Modification du périmètre de Concertation et de prise en considération du projet urbain - Décision
  • N° 2009-0019
    Finances - Exercice 2008 - Décision Modificative n° 10 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
  • N° 2009-0020
    Finances - Autorisations de Programme et Crédits de paiement. - Tramway 2ème phase - Révision de l'AP/CP précédemment actualisée par délibération N°2007/0906 du 21 décembre 2007 - 3ème phase de - développement du Réseau de Transports en commun en…
  • N° 2009-0021
    Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
  • N° 2009-0022
    Finances - Convention de services comptable et financier entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Trésor Public - Convention de dématérialisation de la paye - Autorisation de signature.
  • N° 2009-0023
    Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, résidence "Les Terrasses du Franc", rue Karl Marx - Emprunts principaux de 61.991€ et 389.252 € - Garantie - Autorisation -
  • N° 2009-0007
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Déclassement partiel de l'avenue de la Gare - Décision