Documents du Conseil

Finances - BORDEAUX Saint-Jean - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, rues Belle Etoile et Joseph Dubaquié, îlot 2 (phase III) - Emprunt principal de 1.173.000 € et complémentaire de 902.000 € -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, ZAC "Ravesies Nord", allée de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 324.000 € et 1.664.000 € - Garantie …

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition de 8 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue de Venteille, résidence "Le Square d'Ariane" - Emprunts principaux de 219.664 € et 592…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition d'un logement individuel locatif financé par un PLAI et situé rue de Venteille, résidence "Le Square d'Ariane" - Emprunts principaux de 27.194 € et 54.649 €…

Finances - LORMONT Carriet - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements individuels locatifs, rues Nicolas Beaujon et Louis Beydts (tranche 2) - Emprunt principal de 850.900 € et complémentaire de 712.000 € - Garantie -…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 48 logements collectifs locatifs, "Chaigneau Bichon", quai Chaigneau Bichon, ZAC Chaigneau Bichon, îlot 3 - Emprunts principaux de 938.500 € et 4.199.000 €…

Finances - Adhésions aux associations 2009 - Délibération cadre - Adoption.

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2008 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2008 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - EYSINES - Cimetière de Bois-Gramond - Transfert en pleine propriété à la Commune d'Eysines - Convention - Avenant - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Prestations de télécommunications - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture de services de télécommunication pour les services de la CUB, lots 1,2,3,4 et 5 - Avenant n°1 aux marchés n° 07/027R, 07/028R, 07/029R, 07/030R, 07/031R - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans le parking Porte de Bordeaux - Souscription - Décision - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Appel d'offres "Nettoyage de l'ensemble des locaux communautaires".

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - prestations topographiques, photogrammétriques et foncières - territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - appel d'Offres - autorisation -

Urbanisme - 3ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Centre de l'audition et du langage-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Caserne Battesti-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Cub-Mérignac-Site ORU résidence Les Pins-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Rectification erreur matérielle rue du Merle-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Maison de santé les Pins-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Ambarès et Lagrave-Secteur La Moinesse/ Bout du Parc/Ponchut-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Artigues-près- Bordeaux-Plaine des sports de la Blancherie-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Fonctionnement et Administration Générale - Location des sites aux opérateurs en communications électroniques - Redevances et indemnités - Conventions - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bouliac - Extension de l'école maternelle - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations