Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0117
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Marché N° 07220 R - - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Avenant N° 1
  • N° 2009-0118
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 05270U - Signalisation lumineuse des carrefours - Travaux d'équipement et de raccordement de signaux et de fibres optiques . - Marché 08359U - Signalisation lumineuse des carrefours - Dépannage,…
  • N° 2009-0119
    Fonctionnement et Administration Générale - Journées communautaires 2009 à Bordeaux - - Marchés et procédures en cours - Autorisations
  • N° 2009-0121
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société des Anglicistes de l'Enseignement Supérieur - SAES 2009 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
  • N° 2009-0122
    Bureau - MARCHES PUBLICS - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un Groupe Scolaire - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Composition du jury - Désignation.
  • N° 2009-0123
    Urbanisme - EYSINES - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Participation financière - DECISION - AUTORISATION
  • N° 2009-0111
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine dans les organismes extérieurs- Remplacement d'un Conseiller Communautaire- Désignations.
  • N° 2009-0112
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gradignan - Aménagement d'un carrefour giratoire Cours du Général de Gaulle (RD 1010) / rue de Poumey / rue de Canteloup / route de Pessac- Convention avec le Conseil Général - Autorisation
  • N° 2009-0113
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Aménagement d'un giratoire au carrefour des avenues R. Garros (RD 213-E2) et Pythagore et la rue C.Flammarion - Convention avec le Conseil Général - Fonds de concours - Autorisation
  • N° 2009-0114
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement de l'avenue du général Leclerc entre la rue Castaing et le carrefour Californie (RD 1250) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
  • N° 2009-0124
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - - Transfert et modification de programme à la mission de coordination architecturale de l'Agence PANERAI - PETERMULLER - Marché n° D710050018 - Avenant n°02- Autorisation
  • N° 2009-0125
    Urbanisme - Mérignac - ZAC Centre Ville - Ilot 1 - Vente d'un foncier communautaire de 2 945 m² environ et développant 8 258 m² SHON à la Société Bouygues Immobilier - Décisions - Autorisation
  • N° 2009-0126
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Naval Meetings 2009 - 4 et 5 mars 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2009-0127
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - Equipement Hôtelier de Plein Air - Mise à disposition de l'emprise foncière dans le cadre d'un bail emphytéotique. - Actualisation des termes du bail approuvé le 22 Février 2008. -…
  • N° 2009-0128
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réalisation d'une enquête sur le centre ville de Bordeaux en vue de la dotation individuelle pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - Marché 08283U - Avenant n° 1 - Autorisation de…
  • N° 2009-0129
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction Opérationnelle de l'Environnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0130
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "les allées de Saint François" à Gradignan - Convention entre la Communauté Urbaine et la SCI Les allées de Compostelle - Autorisation -…
  • N° 2009-0131
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association des Paralysés de France - Renouvellement -…
  • N° 2009-0132
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - levée des options- Avenant n°1- Approbation -Signature
  • N° 2009-0133
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'aménagement routiers et d'ouvrage d'art, du diffuseur de la Croix Rouge et de remblai « Mireport », rues Courtault et Beydts à Lormont (OA206) - Marché…
  • N° 2009-0134
    Développement Durable - Thermographie aérienne infrarouge du territoire de la CUB - Participation des communes - Convention
  • N° 2009-0135
    Urbanisme - Signature de l'avenant et mise en oeuvre du programme Vente en Etat de Futur Achèvement (VEFA) 30 000
  • N° 2009-0136
    Urbanisme - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n° 4 pour la convention générale de délégation des aides à la pierre et des avenants y afférents - Décision -
  • N° 2009-0049
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Gare St Jean - Travaux concomitants de ceux du tramway - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage…
  • N° 2009-0050
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement d'un carrefour giratoire entre l'avenue de Macau et la rue de Landegrand - Convention avec le Conseil Général - Autorisation