Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0591Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Ligne aérienne de contact Claveau 1, Aubiers 1 et dépôt Achard - (SYS 201B) - Marché n°06 016 U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0592Transports et Déplacements - Construction du tramway - Phase 2 - Travaux Rue Achard - Atteinte au bon fonctionnement de la société DUPIN - Transaction - Autorisation -
- N° 2009-0593Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour la réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan - marché n° 06 077 U Prestations supplémentaires - Avenant n°2
- N° 2009-0594Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 1ère phase - Contentieux Muller TP contre CUB (INFRA 5 et 6) - Marchés n° 00 258 U et 00 259 U - résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation
- N° 2009-0595Transports et Déplacements - Conférence Permanente des Autorités Organisatrices des Transports - de l'agglomération bordelaise - Association "MOUVABLE" - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2009-0596Développement Durable - Thermographie aérienne - Accompagnement Point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Convention financière - Approbation - Subvention
- N° 2009-0597Urbanisme - SEM Bordeaux Métropole Aménagement - Prise de participation dans la Société Civile Immobilière "BMA/CURSOL" - Autorisations
- N° 2009-0598Urbanisme - Opération d'aménagement du Quartier du Lac - Bilan actualisé et engagement de la démarche progressive de clôture - Approbation - Décision.
- N° 2009-0599Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation
- N° 2009-0600Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication
- N° 2009-0601Finances - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 6 logements collectifs locatifs situés boulevard des Oiseaux, résidence "Les Allées Amarantes" - Emprunt principal de 262.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0602Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 23 logements collectifs locatifs sociaux, résidence "Avenue Thiers", 305 à 309, avenue Thiers - Emprunt principal de 258.605 Â du type PEPC - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0603Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, 3/17, rue Surson - Emprunts principaux de 92.750 Â et 631.115 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0604Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 5 logements collectifs locatifs sociaux, résidence "Avenue Thiers", 305 à 309, avenue Thiers - Emprunt principal de 53.892 Â du type PEPC - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0605Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs sociaux, résidence "Avenue Thiers", 305 à 309, avenue Thiers - Emprunts principaux de 116.298 Â et 256.001 Â du type…
- N° 2009-0606Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 28 logements collectifs locatifs financés par un PLUS CD et situés Ilot Saint Jean, rue Belle Etoile / rue Joseph Dubaquié - îlot 2, phase 3. Emprunt principal de 3 448 000 Â …
- N° 2009-0607Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration de 6 logements collectifs locatifs 15, rue Feaugas et 41-43, rue Etobon-Chênebier - Emprunt principal de 24.747 Â du type PLUS CD - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0608Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 52 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des Alisiers" - Emprunts principaux de …
- N° 2009-0609Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des Alisiers" - Emprunts principaux de…
- N° 2009-0610Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 107 logements collectifs locatifs sociaux à Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Domaine des Cépages - Le Brandier îlot 3", avenue Favard - Emprunt principal…
- N° 2009-0611Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 90 logements collectifs locatifs sociaux à Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Domaine des Cépages - Le Brandier îlot 1", avenue Favard - Emprunt principal…
- N° 2009-0612Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 8 logements individuels locatifs, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunt principal de 88.475 Â du type PEPC - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0613Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunts principaux de 28.627 Â et 61.497 Â du type PLAI - Garantie -…
- N° 2009-0614Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction d'un logement individuel locatif, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunt principal de 10.837 Â du type PEPC - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0615Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs, résidence "Jacques Cartier", 18, avenue du Chut - Emprunts principaux de 254.196 Â et 1.074.107 Â, du type PLUS, et 125…