Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2009-0332Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac-Extension du Saint James-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2009-0333Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Le Taillan Médoc-Equipement public culturel-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2009-0334Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Talence-Projet de centre de recherche INRIA-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2009-0335Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Villenave d'Ornon-Bassin de retenue Curie-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2009-0336Développement Durable - La préservation et la valorisation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Programme d'interventions 2009 dans le Parc des Jalles par l'Association FRCIVAM - Décision - Convention
- N° 2009-0337Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors des phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…
- N° 2009-0338Transports et Déplacements - Fourrière automobile communautaire - Détournement d'argent public - Recouvrement des sommes dues - Remise de responsabilité du régisseur - Autorisation
- N° 2009-0339Transports et Déplacements - Etude prospective sur le transport des marchandises - en zones urbaines et interurbaines - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0340Transports et Déplacements - Etude de flux: pôle d'échange multimodal de Bordeaux Saint-Jean - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0341Développement Durable - Lormont - Plan Garonne - Plan de gestion du parc de l'Ermitage - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2009-0342Transports et Déplacements - Aéroport de Bordeaux Mérignac - Mise en place d'un plan de déplacement d'entreprise - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0343Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chef de Centre Tertiaire Supérieur et innovation à la Direction des Projets Economiques - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2009-0344Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir- Remplacement du Directeur.
- N° 2009-0345Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2009 - Décision modificative n°1 - Adoption.
- N° 2009-0346Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2008 - Adoption.
- N° 2009-0347Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la morue du 29 au 31 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0348Urbanisme - Plan de relance ANRU - Avenant simplifié aux conventions de Bassens Le Bousquet, Cenon 8 mai 1945 et Lormont Carriet - Décision - Autorisation -
- N° 2009-0349Urbanisme - PESSAC - Projet urbain du quartier prioritaire La Châtaigneraie - Autorisation
- N° 2009-0350Urbanisme - LE BOUSCAT - Allée de Boutaut et rue Abel - Cession à la SA HLM CLAIRSIENNE de deux unités foncières - AUTORISATIONS - DECISION
- N° 2009-0351Urbanisme - BRUGES - Immeuble bâti situé 42 avenue de Verdun, cadastré BE 206 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0352Urbanisme - GRADIGNAN - Parcelles communautaires sises chemin des Moulins et Allée Saint Albe - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0244Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de programmes d'études de voirie- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0245Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Gauche - Suppression du bouchon ferroviaire Quai de Paludate: section comprise entre les rues Peyronnet et Terres de Borde - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0246Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Aménagement de l'Avenue d'Aquitaine - Réalisation de clôtures - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0247Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Aménagement de l'Avenue d'Aquitaine entre la rue Andron et l'Avenue de l'Europe - Appel d'offres - Autorisation