Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Route de Léognan entre la rue Pierre Curie et le Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bruges - Nouveaux locaux de la 7ème circoncription de voirie - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du 11 novembre entre le giratoire Dupaty et l'Avenue du Port du Roy- - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du Port du Roy entre le giratoire St Exupéry et le giratoire de l'Avenue de Labarde - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal Saint Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Lot 1 Gros oeuvre /Terrassement/ Portes Coupe feu/ Ventilation Plomberie Sanitaire/ Electricité - Marché…

Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal Saint Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Lot 1 Gros oeuvre /Terrassement/ Portes Coupe feu/ Ventilation Plomberie Sanitaire/ Electricité - Marché…

Développement Durable - Convention des Maires - Engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention

Urbanisme - Bordeaux - ZAC des Chartrons - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement CUB / Domofrance - Procédure de remise des ouvrages et/ou d'équipements en ZAC- Approbation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux- Ilot Armagnac - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux-Mérignac - Secteur Montesquieu - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisations

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération…

Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 13 logements individuels en location-accession, résidence "Les Rives de Lansac", rue Denise Bouchon (tranche 1) - Emprunt principal de 1.564.204 € - Garantie - Autorisation -

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition du terrain et construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud", rue Guillaume Desbiey - Emprunts principaux de…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud", rue Guillaume Desbiey - Emprunt principal Energie Performance THPE de…

Finances - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Composition - Nomination des commissaires - Transmission au directeur des services fiscaux.

Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2008 - Répartition - Autorisation.

Finances - Régime de taxe professionnelle unique -Transmission des rôles de taxe d'habitation des communes au profit de la Communauté urbaine de Bordeaux - Recueil de l'accord des communes - Autorisation.

Finances - Association Internationale Villes et Ports (AIVP) - Cotisations 2007 et 2008 - Régularisation - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Transport scolaire - Convention entre le Conseil Général de la Gironde et la - Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation

Transports et Déplacements - Bordeaux - Dépôt du Lac - Construction d'un atelier mécanique générale pour les bus communautaires - Autorisation - Décision d'étudier

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Eysines - Réalisation du Cimetière Bois Gramond - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation