Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2008-0491Urbanisme - BLANQUEFORT - Terrain communautaire sis chemin rural 39 - cadastré AT 162 pour une contenance de 2 795 m² - Cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2008-0492Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis avenue de Verdun et rue du Jard - cadastré CD 181p et CD 8p - Cession au profit du Département de la Gironde et du Centre Hospitalier Charles Perrens - Autorisations - Décision
- N° 2008-0493Urbanisme - PESSAC - Recalibrage du Fossé Chappement - Acquisition de l'immeuble non bâti sis rue Aliénor d'Aquitaine appartenant à Monsieur CHADOURNE - Autorisations - Décision
- N° 2008-0494Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lormont relative à l'installation de protections phoniques. - Autorisation - Décision
- N° 2008-0495Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Bassens pour la restructuration et l'extension de l'école maternelle du Bousquet. - Décision - Autorisation
- N° 2008-0496Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Bassens pour la restructuration et l'extension de l'école élémentaire "François Villon" - Autorisation - Décision
- N° 2008-0497Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Cenon pour l'enfouissement des lignes électriques Haute Tension. - Autorisation - Décision
- N° 2008-0498Urbanisme - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0499Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lormont pour la restructuration du groupe scolaire Romain Rolland - Décision - Autorisation
- N° 2008-0500Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lormont relatif à la restructuration du pôle éducatif Paul Fort. - Décision - Autorisation
- N° 2008-0501Urbanisme - Projet de renouvellement urbain de Talence Thouars - Phase 1 - Autorisation - Décision
- N° 2008-0502Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - Quartier la Ramade (Génicart) - Requalification de l'avenue de Paris dans la section comprise entre le giratoire Carnot et la voie SNCF- Appel d'offres- Autorisation
- N° 2008-0503Urbanisme - Marchés publics - Talence - Aménagement de l'Avenue de Thouars, entre la rue Paul Verlaine et le chemin des Maures, et de l'Avenue Rimbaud - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0504Eau et Assainissement - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0505Eau et Assainissement - Convention pour la contribution aux frais de dragage du Port Autonome de Bordeaux - convention - Autorisation
- N° 2008-0506Eau et Assainissement - Schéma Directeur des Eaux Résiduaires Urbaines - 4ème Révision - Adoption - Autorisation
- N° 2008-0400Sans Commission - Représentations de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications pour le syndicat mixte pour la protection contre les inondations de la presqu'île d'Ambès (SPIPA) et pour l'association des…
- N° 2008-0401Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture d¿émulsions de bitume - Autorisation de signer le marché suite à appel d'offres.
- N° 2008-0402Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2008 - Proposition - Adoption
- N° 2008-0403Infrastructures Routières et Ferroviaires - Voies de desserte - Modification de la programmation 2008 - Décision
- N° 2008-0404Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Centre ville - Aménagement des espaces publics emblématiques - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Attribution - Autorisation de signer le…
- N° 2008-0405Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, juillet 2008 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2008-0406Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du port du Roy entre le giratoire du gymnase et la rue du Dehez - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0407Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de programmes et d'études préliminaires - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la…
- N° 2008-0408Nouvelle Gouvernance - Dispositif de sensibilisation à l'écocitoyenneté - Convention tripartite - Décision - Autorisation