Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0096
    Fonctionnement et Administration Générale - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - - Tarifs - Autorisation - Approbation
  • N° 2009-0097
    Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2009 - Adoption
  • N° 2009-0098
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2009 (3 lots) - Appel d'offres ouvert européen. Autorisation.
  • N° 2009-0099
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Dissolution anticipée de la société DENNIS EAGLE FRANCE et absorption par la société EUROVOIRIE - Marché 06256 U - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2009-0100
    Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Blanquefort parcelles AN 40 et 41 - Abrogation partielle - Approbation-
  • N° 2009-0101
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte Chantiers Propres - Comité de suivi - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0102
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées - Composition - Autorisation
  • N° 2009-0103
    Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires - Adoption - Autorisation
  • N° 2009-0104
    Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0105
    Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation -
  • N° 2009-0106
    Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation -
  • N° 2009-0107
    Urbanisme - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0108
    Urbanisme - FLOIRAC - Parcelles de terrain nu cadastrées BC 542 et BC 545 appartenant à l'Office Public de l'Habitat Gironde Habitat - Acquisitions - Autorisations - Décision
  • N° 2009-0109
    Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti d'une superficie de 610 m², situé 162 rue Pierre Ramond, appartenant à Madame DEXPERT Noëlle et Monsieur DEXPERT Eric - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
  • N° 2009-0110
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0074
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du pôle intermodal St Jean - Fourniture de pavés en pierre naturelle et prestations annexes relatives au stockage - Marché 06272U - Avenant - Autorisation
  • N° 2009-0052
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Avenue des Pyrénées de la rue Emile Lalanne au Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2009-0053
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Chemin de Couhins entre le Chemin de Méchives et le chemin de Pauge - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2009-0054
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Galliéni au carrefour Bethmann - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
  • N° 2009-0055
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Rostand au Carrefour Galliéni - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
  • N° 2009-0061
    Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2009 - Subvention - Approbation
  • N° 2009-0064
    Urbanisme - MERIGNAC - Extension du centre commercial Mérignac Soleil - Adaptation du plan de circulation - Autorisations - Sollicitation du pétitionnaire pour contribution exceptionnelle
  • N° 2009-0065
    Urbanisme - Marchés publics - Floirac - Extension du groupe scolaire Louis Aragon - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2009-0066
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2009 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0067
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - AQUITEC 2009 - 20è salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi les 5 et 6 février 2009 - Manifestation "20 ans l'âge des projets en Aquitaine" - Subvention exceptionnelle…