Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0616Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés rue d'Olives, résidence "Le Clos des Oliviers" - Emprunts principaux de 27 549 Â et 182 775…
- N° 2009-0617Finances - PAREMPUYRE -Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 6 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue d'Olives, résidence "Le Clos des Oliviers" - Emprunts principaux de 99 131 Â et 657 694…
- N° 2009-0618Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 19 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Cérillanes 2", allée…
- N° 2009-0619Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, et situés 12, rue Georges Pompidou, résidence "Bois d'Arcy" - Emprunts principaux de 59 610Â et 520 820 Â -…
- N° 2009-0620Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 101 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, et situés 12, rue Georges Pompidou, résidence "Bois d'Arcy" - Emprunts principaux de 937 602 Â et 8.191.909…
- N° 2009-0621Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés 69 Chemin Gaston, résidence "Le Parc de la Comtesse" - Emprunt principal de 261 000 Â - Garantie -Autorisation
- N° 2009-0622Finances - VILLENAVE d'ORNON - Société d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 7 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, et situés 61, 63 Chemin Gaston, résidence "Le Clos du Comte"- Emprunt principal de 351 900 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0623Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc - Mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation des autobus - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'Offres ouvert - Autorisation
- N° 2009-0624Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement - des personnes convoquées à la Journée d'Appel de Préparation à la Défense (JAPD) - Avenant n° 2 - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0625Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit - Propriété de la marque Inolia - Accord de cession de la marque au Délégant - Contrat de licence d'utilisation établi avec le Délégataire - Signature - Autorisations.
- N° 2009-0626Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'infrastructures de télécommunications dans le lotissement d' activités diverses Beauséjour à Ambarès - Convention - Signature -…
- N° 2009-0627Fonctionnement et Administration Générale - Marchés n° 07/028R et n° 07/030R - Avenant n° 2 - Transferts de la société NEUF CEGETEL à la société SFR
- N° 2009-0628Fonctionnement et Administration Générale - Prestations de maintenance et d'évolution de l'application informatique GSP (Gestion et Suivi de Projets) - Artemis 7 - Autorisation
- N° 2009-0629Fonctionnement et Administration Générale - Location des sites aux opérateurs en communications électroniques - Redevances et indemnités - Conventions - Autorisation
- N° 2009-0630Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Jean Lurçat - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation
- N° 2009-0631Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration des écoles René Cassagne et Jean-Jaurès - CENON - Marché N° 07075U - Avenant n° 3 - Fixation du coût de réalisation des travaux - Autorisation.
- N° 2009-0632Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0633Fonctionnement et Administration Générale - Mise en état correct de l'école maternelle Jean Lurçat à Lormont avant rétrocession. Confirmation de la décision de faire. Autorisation.
- N° 2009-0634Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2009 (3 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de signature
- N° 2009-0635Fonctionnement et Administration Générale - Amélioration de l'hygiène, la sécurité et automatisation des ponts roulants au centre de transit de Latule - 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. - Confirmation de la décision de faire. Autorisation.
- N° 2009-0636Fonctionnement et Administration Générale - Restructuration du bâtiment social de la 4ème Circonscription de voirie territoriale - Confirmation de décision de faire. Autorisation
- N° 2009-0637Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration du groupe scolaire René Cassagne et Jean Jaurès - Marché de travaux - Avenant n° 1 pour les marchés 08318 - 08319 et 08320 - Autorisation.
- N° 2009-0638Fonctionnement et Administration Générale - Rapport de présentation d'avenant de transfert de la société COFATHEC à la Société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES - Autorisation
- N° 2009-0639Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Sans Souci - Transfert en pleine propriété à la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Convention - Autorisation
- N° 2009-0640Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Récupération de l'énergie dans les eaux usées du collecteur rue Jean Fleuret - Décision de Faire - Autorisation du lancement de l'appel d'offres.