Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0194Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0195Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2009 de l'Escale du Livre du 31mars au 5 avril - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2009-0196Economie, Attractivité et Relations Internationales - Club du Développement Local - Forum Nouvelle Economie du Développement Durable - 26 mars 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2009-0197Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SCI DU PINSAN - Décisions - Autorisation
- N° 2009-0198Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Cession d'un terrain communautaire à la Société France Littoral Développement - Annulation de la décision
- N° 2009-0199Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception, Transport et Valorisation du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2009-0200Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement- Collecte de la résidence "le Clos de Chênes" à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance- Autorisation- Signature
- N° 2009-0201Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Franchissement du bassin à flot - rénovation du pont amont - passage en sous-fluvial d'une multitubulaire (OA 207) - Marché n° 07 007 U - Réclamation - Transaction…
- N° 2009-0202Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°06 032 U - Equipements courants faibles en ligne - (SYS 204 B) - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0203Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 287 U - Systèmes d'énergie traction - (SYS 202) - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0205Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 290 U - (SYS 205 B) - Système de signalisation ferroviaire - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0206Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'infrastructure Claveau à Bordeaux - (INFRA 205 B) - Marché n° 06 076 U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2009-0208Développement Durable - Marché public - Réalisation d'une thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 08347U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0224Transports et Déplacements - Marchés Publics - Destruction de Véhicules classés en Catégorie Epave et déposés au Parc Communautaire des Véhicules en Dépôt (fourrière) - Période 2009 à 2013 - Appel d'Offres ouvert - Autorisation de signer le marché
- N° 2009-0225Transports et Déplacements - Marchés Publics - Enlèvement et transport de véhicules pour le Parc des Véhicules en Dépôt (Fourrière) - Période 2009-2013 - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2009-0229Fonctionnement et Administration Générale - Direction Opérationnelle Environnement - Ajustements des horaires de travail - Décision
- N° 2009-0230Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 16 au 18 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0231Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Salon de l'Agriculture d'Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 16 au 25 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2009-0232Urbanisme - Projet de création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise - Appel à projet "Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" - Etude de faisabilité de la structure - Autorisation -…
- N° 2009-0233Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Projet urbain du quartier prioritaire Les Erables - Autorisation
- N° 2009-0234Urbanisme - LE HAILLAN - Immeuble sis 8 ter, rue Jean Garderes cadastré AK 62 - 187 et 190 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0235Urbanisme - MERIGNAC - Programme d'Aménagement d'Ensemble Mondésir-La Glacière - Immeuble communautaire sis 384bis avenue d'Arès - Eviction commerciale de la SARL Aquitaine Contrôle Automobile - Indemnisation - Autorisations - Décision
- N° 2009-0236Eau et Assainissement - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2009 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2009-0237Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable- Projet expérimental de la CLE du SAGE Nappes Profondes de la Gironde- Création d'Espaces Info Energie Eau - Subventions -Autorisations.
- N° 2009-0238Sans Commission - Projet de Décret portant sur la création de l'Opération d'Intérêt National Bordeaux Euratlantique - Validation du périmètre - Décisions