Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion de la CUB à l'Association des Collectivités Territoriales et établissements publics Utilisateurs CIVITAS (A.C.T.U.) Information - Désignation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Compte financier de l'exercice 2008 - Section Investissement et exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Communication.

Urbanisme - BORDEAUX - Parc de Bacalan - 2ème tranche - Opération de requalification - Modification du projet - Acceptation - Autorisation -

Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble sis 44 rue Georges Lafont - cadastré AC 72 - Cession à Monsieur BOBINEAU - Purge du droit de rétrocession - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE BOUSCAT - Renouvellement urbain du Centre Ville - Echange de terrains entre la Ville du Bouscat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision

Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé au lieudit Bradesoc, cadastré BB 1064 et 1067 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 35 avenue du Général de Gaulle, cadastré AW 27,28 et 29 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté urbaine à une couveuse d'entreprises à l'essai - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation "Village Cré'actif", Bordeaux le 16 mai 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'autopartage - Participation de la Communauté urbaine au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2008 - Présentation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères- Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2008- Présentation

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2008

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2008 - Présentation.

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité 2008 "Stationnement"

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2008 - Présentation

Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2008 - Communication

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de mise en oeuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Appel d'offres - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - convention relative au financement des études de maintien de la passerelle St-Jean dite Eiffel - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation -

Finances - Plan climat - Thermographie infrarouge sensibilisation du public aux économies d'énergie dans l'habitat - Cofinancements FEDER,ADEME, REGION - Décision - Autorisation

Urbanisme - Mise en oeuvre des aides CUB en faveur de l'accession abordable - - Décision - Autorisation -

Urbanisme - Plan de cohésion sociale - Convention avec l'UESL/CILG pour le 1 % logement - Avenant 2009 - Décision - Autorisation

Finances - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2008 - Tableau des cessions immobilières votées en 2008 - Acceptation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2008 - Avis.

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2008 - Approbation