Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0477
    Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Villenave d'Ornon - - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°2
  • N° 2009-0478
    Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2009 - Adoption
  • N° 2009-0479
    Sans Commission - Ligne L,G,V, Sud Europe Atlantique - Protocole d'intention pour le financement de la réalisation de la ligne ferroviaire Tours/Bordeaux, Bordeaux/Espagne et Bordeaux/Toulouse -
  • N° 2009-0480
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - direction des grands travaux - Eysines - Réalisation du cimetière Bois Gramond - Lot 6 : plâtrerie, doublage, isolation - Résiliation marché M080274U - Autorisation
  • N° 2009-0481
    Fonctionnement et Administration Générale - Construction d'un immeuble de bureaux non IGH dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif - rue Jean Fleuret à Bordeaux. Confirmation de la décision de faire. Choix de l'Emphytéote. Autorisations.
  • N° 2009-0482
    Fonctionnement et Administration Générale - Rapport de présentation d'avenant de transfert de la société COFATHEC à la société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES. Autorisation
  • N° 2009-0485
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrôles réglementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériels roulants de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres en quatre lots -…
  • N° 2009-0486
    Fonctionnement et Administration Générale - Délocalisation du pôle développement économique à "Porte de Bordeaux". Demande de location de places de stationnement complémentaires "Porte de Bordeaux". Décision - Autorisation.
  • N° 2009-0487
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Fourniture de services de télécommunications - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2009-0488
    Fonctionnement et Administration Générale - Renouvellement de l'Accord Entreprise Microsoft - Autorisation
  • N° 2009-0489
    Développement Durable - Mission d'accompagnement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Gironde (CAUE 33) à la Direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine et à la Direction du Développement Urbain et de la…
  • N° 2009-0490
    Développement Durable - Parc des Jalles - Eysines/Le Taillan Médoc - Rénovation du Pont du Moulin Blanc - Seconde phase de travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Convention
  • N° 2009-0491
    Transports et Déplacements - Le compte Déplacements Voyageurs-Marchandises - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2006
  • N° 2009-0492
    Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0426
    Sans Commission - Révision du règlement local de publicité de la Ville de Bordeaux - Constitution d'un groupe de travail - Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  • N° 2009-0427
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Opérations de contrôle et de dépannage des matériels de recueil de données de trafic implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0428
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue de la Rousselle - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0430
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement d'un giratoire avenues Voltaire - Anatole France - Camille Saint Saens - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.
  • N° 2009-0431
    Nouvelle Gouvernance - Mutualité Française - 39ème Congrès National à Bordeaux du 4 au 6 juin 2009 - Attribution d'une subvention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0432
    Nouvelle Gouvernance - Coproduction d'émissions sur TV7 relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Proposition de convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0429
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan Médoc - Avenue de Soulac, de la rue Eric Tabarly à l'avenue de la Dame Blanche. Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…
  • N° 2009-0433
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation des rencontres professionnelles de l'innovation le 24 septembre 2009, et soutien à la création d'entreprise avec la pépinière d'inventeurs - Subvention de la Communauté…
  • N° 2009-0434
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - 21ème édition de l'Ecole d'Eté en Logique Linguistique et Informatique - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux…
  • N° 2009-0435
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - LABRI - Organisation de la conférence internationale Euro Comb 2009 du 7 au 11 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0436
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Subvention de la Communauté Urbaine 2009 - Convention - Décision - Autorisation