Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0669Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau potable - Exercice 2008 - Bilan des 61 Engagements - Information / Communication - Montant des pénalités et Bonus applicables - Décision
- N° 2009-0670Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0671Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreunariat - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0672Economie, Attractivité et Relations Internationales - Matériel informatique réformé de la Communauté urbaine - Cession à des structures de l'économie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2009-0537Sans Commission - Composition de la Commission Economie, Attractivités et Relations Internationales - Modification - Désignation
- N° 2009-0538Sans Commission - Composition de la Commission d'appel d'offres - Désignations
- N° 2009-0539Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 07216 R - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2009-0540Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 08266 R - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2009-0541Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marchés n° 08329 R, 08330 R et 08331 R - Avenants - Autorisation de signer
- N° 2009-0542Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 08282 R - Avenant - Autorisation de signer
- N° 2009-0543Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouveaux Indices de prix - Marchés n° 08354 R, 08355 R et 08356 R - Avenants - Autorisation de signer
- N° 2009-0544Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouveaux indices de prix - Marchés n° 07227R, et 07228 R - Nouveaux indices de prix et changement de barème Marché 07226 R - Avenants n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2009-0545Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 05122U : fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire - Marchés 07117R, 08097R, 09162R : fourniture de matériel de signalisation de direction - Marché 09128R : fourniture de…
- N° 2009-0546Infrastructures Routières et Ferroviaires - Remise à niveau des Routes Départementales transférées - Appel d'offres en 3 lots - Autorisation
- N° 2009-0547Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Programmation 2009/2010/2011 de la voirie de proximité - Recalage
- N° 2009-0548Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Lotissement "La clairière des Ontines - Classement d'office de la voirie - Décision
- N° 2009-0549Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type infrastructures - Marché de maîtrise d'Âuvre - Renouvellement du jury - Désignations
- N° 2009-0550Infrastructures Routières et Ferroviaires - Clôture des opérations d'investissement réalisées pour le compte de tiers - (compte 458)
- N° 2009-0551Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon Blanc - Voie structurante Est / Ouest : 3° phase, rues Valdeiglesias et Lamartine - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de…
- N° 2009-0552Nouvelle Gouvernance - 6èmes Entretiens de l'Aménagement - 25 et 26 mars 2010 - Mise à disposition de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2009-0553Nouvelle Gouvernance - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement pour l'année 2009 - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2009-0554Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Route des Lasers - Association Aquitaine Laser Photonique et Applications (Alpha) - Contrat de performance - Signature - Autorisation
- N° 2009-0555Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - SEML Route des Lasers - Cité de la Photonique - unitec - Attribution d'une subvention pour les études sur la réalisation du bâtiment ALPHANOV - Modification du projet initial -…
- N° 2009-0556Développement Durable - Ateliers du Développement Durable - 6ème édition - Participation financière de la Communauté Urbaine - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2009-0557Développement Durable - Plan Climat - Financement d'une opération de production industrialisée de logements sociaux répondant à des exigences de développement durable et d'intégration urbaine - Aquitanis- Opération Rosa Parks - Convention de…