Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2009-0477Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Villenave d'Ornon - - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°2
- N° 2009-0478Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2009 - Adoption
- N° 2009-0479Sans Commission - Ligne L,G,V, Sud Europe Atlantique - Protocole d'intention pour le financement de la réalisation de la ligne ferroviaire Tours/Bordeaux, Bordeaux/Espagne et Bordeaux/Toulouse -
- N° 2009-0480Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - direction des grands travaux - Eysines - Réalisation du cimetière Bois Gramond - Lot 6 : plâtrerie, doublage, isolation - Résiliation marché M080274U - Autorisation
- N° 2009-0481Fonctionnement et Administration Générale - Construction d'un immeuble de bureaux non IGH dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif - rue Jean Fleuret à Bordeaux. Confirmation de la décision de faire. Choix de l'Emphytéote. Autorisations.
- N° 2009-0482Fonctionnement et Administration Générale - Rapport de présentation d'avenant de transfert de la société COFATHEC à la société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES. Autorisation
- N° 2009-0485Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrôles réglementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériels roulants de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres en quatre lots -…
- N° 2009-0486Fonctionnement et Administration Générale - Délocalisation du pôle développement économique à "Porte de Bordeaux". Demande de location de places de stationnement complémentaires "Porte de Bordeaux". Décision - Autorisation.
- N° 2009-0487Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Fourniture de services de télécommunications - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2009-0488Fonctionnement et Administration Générale - Renouvellement de l'Accord Entreprise Microsoft - Autorisation
- N° 2009-0489Développement Durable - Mission d'accompagnement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Gironde (CAUE 33) à la Direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine et à la Direction du Développement Urbain et de la…
- N° 2009-0490Développement Durable - Parc des Jalles - Eysines/Le Taillan Médoc - Rénovation du Pont du Moulin Blanc - Seconde phase de travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2009-0491Transports et Déplacements - Le compte Déplacements Voyageurs-Marchandises - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2006
- N° 2009-0492Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2009-0426Sans Commission - Révision du règlement local de publicité de la Ville de Bordeaux - Constitution d'un groupe de travail - Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2009-0427Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Opérations de contrôle et de dépannage des matériels de recueil de données de trafic implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0428Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue de la Rousselle - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0430Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement d'un giratoire avenues Voltaire - Anatole France - Camille Saint Saens - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2009-0431Nouvelle Gouvernance - Mutualité Française - 39ème Congrès National à Bordeaux du 4 au 6 juin 2009 - Attribution d'une subvention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0432Nouvelle Gouvernance - Coproduction d'émissions sur TV7 relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Proposition de convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0429Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan Médoc - Avenue de Soulac, de la rue Eric Tabarly à l'avenue de la Dame Blanche. Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…
- N° 2009-0433Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation des rencontres professionnelles de l'innovation le 24 septembre 2009, et soutien à la création d'entreprise avec la pépinière d'inventeurs - Subvention de la Communauté…
- N° 2009-0434Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - 21ème édition de l'Ecole d'Eté en Logique Linguistique et Informatique - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux…
- N° 2009-0435Economie, Attractivité et Relations Internationales - LABRI - Organisation de la conférence internationale Euro Comb 2009 du 7 au 11 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Décision - Autorisation
- N° 2009-0436Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Subvention de la Communauté Urbaine 2009 - Convention - Décision - Autorisation