Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0504
    Eau et Assainissement - Villenave d'Ornon - Bassin d'étalement de Leyran - Autorisation de passage d'une canalisation d'eaux pluviales en domaine privée communautaire - Convention - Autorisations
  • N° 2009-0505
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Talence - Centre de Recherche I.N.R.I.A (Institut National de Recherche en Informatique et Automatique) - CPER 2007 - 2013 - Subvention d'équipement 2009 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0506
    Sans Commission - Motion - Pont Bacalan Bastide - Etudes de conception -
  • N° 2009-0499
    Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 7 place Saint Martial - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
  • N° 2009-0500
    Urbanisme - MERIGNAC - Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) de la Glacière - Vente d'un terrain d'une superficie d'environ 13 867 m² à la société CIRMAD Centre Sud Ouest - Autorisations - Décision -
  • N° 2009-0501
    Sans Commission - Service public de l'eau potable - avenant n°8 traité de concession concernant le financement du programme de renouvelement des branchements en plomb décision , Autorisation , Délégation-
  • N° 2009-0502
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Autorisation de signer le marché.
  • N° 2009-0365
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au sein de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.)
  • N° 2009-0366
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHE 05268U : Fourniture de peinture mono composant - Lot n° 1 - sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant de transfert N° 2 - Autorisation
  • N° 2009-0367
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux en pierre naturelle - marchés à bons de commande en 6 lots - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0369
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Av des Marronniers entre l'av Jacqueline Auriol et l'av Beaudésert - Requalification - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0370
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - - Installation de signalisatrion routière verticale - Marché 08194R - Lot 1 - AQUIPOSE - Marché 08195R - Lot 2 - SECTRA - Marché 08196R - Lot 3 - AXIMUM - Marché 08197R - Lot 4 - CASSAGNE - Avenants N° 1 -…
  • N° 2009-0371
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, juin 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
  • N° 2009-0372
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Extension du Centre Commercial Mérignac Soleil - Adaptation du Plan de Circulation - Convention avec la Ségécé - Autorisation de signature
  • N° 2009-0373
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Dévoiement de la route de Saint-Médard - opération T1914 du Plan Local d'Urbanisme - emplacement réservé de superstructure espace public 8Sa1 - Lancement de la procédure préalable à…
  • N° 2009-0374
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'Aviation à Bordeaux-Mérignac" - Adhésion et subvention 2009 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant de la Communauté Urbaine - Convention - Décision…
  • N° 2009-0375
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles - Villenave d'Ornon - Site Hourcade - Etude hydraulique complémentaire - MAPA N°080848U - Avenant N° 1 - Autorisation.
  • N° 2009-0376
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- Secteur de Chavailles- Rue Jean Claudeville- Vente complémentaire d'un terrain de 1 728 m² environ à la Société Les Vins de Crus SAS- Décision- Autorisation
  • N° 2009-0377
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - Projet de Plateforme de Granulat - Mise à disposition d'une emprise foncière communautaire dans le cadre d'un bail emphytéotique au profit de RFF - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0378
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 2 977 m² environ à la Société ÉLIPRO 33 - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2009-0379
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Avenant - Autorisation
  • N° 2009-0380
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence " Brame Pan" au Taillan Médoc- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation - Signature
  • N° 2009-0381
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence " Galliéni Lyautey" au Bouscat- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation- Signature
  • N° 2009-0382
    Urbanisme - Marché Public BORDEAUX secteur des Bassins à Flot - Etudes pré-opérationnelles - Choix de l'équipe - Appel d'offres - Décision - Autorisation de signer le marché
  • N° 2009-0408
    Développement Durable - Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Modification des statuts - Validation - Approbation