Documents du Conseil

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeubles bâtis situés place du 8 Mai 1945 et 109/111 avenue Montesquieu cadastrés AS 117 et AS 838-839-840 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Contrat d'adhésion pour le déversement des matières de vidange sur la station d'épuration Clos de Hilde - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BLANQUEFORT / BRUGES - Sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station d'épuration de Lille - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Réhabilitation de la station d'épuration Louis Fargues - Marché n° 00275 U - Réclamation STEREAU - Transaction - Autorisations

Eau et Assainissement - Marchés publics - Bordeaux - Mise aux normes de la filière Eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Marché n°09238U - Avenant n°1 - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau potable - Exercice 2008 - Bilan des 61 Engagements - Information / Communication - Montant des pénalités et Bonus applicables - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreunariat - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Matériel informatique réformé de la Communauté urbaine - Cession à des structures de l'économie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation

Sans Commission - Composition de la Commission Economie, Attractivités et Relations Internationales - Modification - Désignation

Sans Commission - Composition de la Commission d'appel d'offres - Désignations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 07216 R - Avenant n° 2 - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 08266 R - Avenant n° 1 - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marchés n° 08329 R, 08330 R et 08331 R - Avenants - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouvel indice de prix - Marché n° 08282 R - Avenant - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouveaux Indices de prix - Marchés n° 08354 R, 08355 R et 08356 R - Avenants - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Nouveaux indices de prix - Marchés n° 07227R, et 07228 R - Nouveaux indices de prix et changement de barème Marché 07226 R - Avenants n° 2 - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 05122U : fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire - Marchés 07117R, 08097R, 09162R : fourniture de matériel de signalisation de direction - Marché 09128R : fourniture de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Remise à niveau des Routes Départementales transférées - Appel d'offres en 3 lots - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Programmation 2009/2010/2011 de la voirie de proximité - Recalage

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Lotissement "La clairière des Ontines - Classement d'office de la voirie - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type infrastructures - Marché de maîtrise d'œuvre - Renouvellement du jury - Désignations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Clôture des opérations d'investissement réalisées pour le compte de tiers - (compte 458)

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon Blanc - Voie structurante Est / Ouest : 3° phase, rues Valdeiglesias et Lamartine - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de…

Nouvelle Gouvernance - 6èmes Entretiens de l'Aménagement - 25 et 26 mars 2010 - Mise à disposition de titres de transport - Décision - Autorisation