Documents du Conseil

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs, résidence "Jacques Cartier", 18, avenue du Chut - Emprunts principaux de 254.196 € et 1.074.107 €, du type PLUS, et 125…

Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 2 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés rue d'Olives, résidence "Le Clos des Oliviers" - Emprunts principaux de 27 549 € et 182 775…

Finances - PAREMPUYRE -Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 6 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue d'Olives, résidence "Le Clos des Oliviers" - Emprunts principaux de 99 131 € et 657 694…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 19 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Cérillanes 2", allée…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, et situés 12, rue Georges Pompidou, résidence "Bois d'Arcy" - Emprunts principaux de 59 610€ et 520 820 € -…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de 101 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, et situés 12, rue Georges Pompidou, résidence "Bois d'Arcy" - Emprunts principaux de 937 602 € et 8.191.909…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés 69 Chemin Gaston, résidence "Le Parc de la Comtesse" - Emprunt principal de 261 000 € - Garantie -Autorisation

Finances - VILLENAVE d'ORNON - Société d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 7 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, et situés 61, 63 Chemin Gaston, résidence "Le Clos du Comte"- Emprunt principal de 351 900 € - Garantie - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc - Mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation des autobus - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'Offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement - des personnes convoquées à la Journée d'Appel de Préparation à la Défense (JAPD) - Avenant n° 2 - Approbation - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit - Propriété de la marque Inolia - Accord de cession de la marque au Délégant - Contrat de licence d'utilisation établi avec le Délégataire - Signature - Autorisations.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'infrastructures de télécommunications dans le lotissement d' activités diverses Beauséjour à Ambarès - Convention - Signature -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés n° 07/028R et n° 07/030R - Avenant n° 2 - Transferts de la société NEUF CEGETEL à la société SFR

Fonctionnement et Administration Générale - Prestations de maintenance et d'évolution de l'application informatique GSP (Gestion et Suivi de Projets) - Artemis 7 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Location des sites aux opérateurs en communications électroniques - Redevances et indemnités - Conventions - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Jean Lurçat - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration des écoles René Cassagne et Jean-Jaurès - CENON - Marché N° 07075U - Avenant n° 3 - Fixation du coût de réalisation des travaux - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Urbanisme - Création de l'aire d'accueil inter communale des Gens du voyage - Communes de Gradignan, Talence et Villenave d'Ornon - Décision - Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Immeuble sis 9 rue Desclaux cadastré AK 111 et 327 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - Création d'un site propre transport en commun entre le boulevard Jean-Jacques Bosc et la rue Delphin Loche - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 118 rue Héron cadastré HO n° 106 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Département de la Gironde portant sur des biens immobiliers situés rues Cassignol, Laroche et David Johnston - Modification de la délibération n° 2008/0698 du…

Urbanisme - MERIGNAC - opération P 112 du Plan Local d'Urbanisme - Aménagement de l'avenue de l'Yser - Acquisition de la propriété de la SCI BP MIXTE cadastrée BD 161 p - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Terrains communautaires sis angle avenue Montesquieu et rue Blaise Pascal cadastrés CV n° 89 - 90 - 91 - Cession à la Commune de Pessac - Modification de la délibération n° 2008/0862 du 19 décembre 2008 - Autorisations - Décision