Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0558Urbanisme - ARC EN REVE - Convention pluriannuelle 2009-2011 - Montant de la subvention annuelle - Décision - Autorisation
- N° 2009-0559Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - CRAC 2008 - Approbation
- N° 2009-0560Urbanisme - BRUGES - ZAC " Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3 626m² représentant l'îlot B2.4 et développant une SHON de 2 000m² (environ) à la société ICADE PROMOTION LOGEMENT - Décision - Autorisation
- N° 2009-0561Urbanisme - CENON - ZAC " Pont Rouge" - - Déclaration de projet - décision - autorisation
- N° 2009-0562Sans Commission - FLOIRAC - ZAC des Quais - Projet de salle multifonctions et de programme commercial d'accompagnement - CESSION A LA SAS MONTECRISTO DEVELOPPEMENT - - DECISION
- N° 2009-0563Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2008 - Approbation
- N° 2009-0564Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Programme d'Aménagement d'Ensemble secteur Sud-est - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Appel d'Offre Ouvert - Autorisation
- N° 2009-0565Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association PALME - Désignation d'un représentant de la CUB - Décision
- N° 2009-0566Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique. - Actualisation des termes de la convention et…
- N° 2009-0567Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort- Site de l'Ecoparc - Secteur La Rivière Nord - Rue Jacques Cartier- Cession d'un terrain de 2 736 m² environ à la Société Atlantic Design Construction- Décisions - Autorisation
- N° 2009-0568Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - Projet de plateforme de granulats - Mise à disposition d'une emprise foncière communautaire dans le cadre d'un bail emphytéotique au profit de RFF - Avenant n°1 - Décisions -…
- N° 2009-0569Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Vocation du Secteur C "Le Lotissement forestier" - DÉCISION
- N° 2009-0570Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Plan d'actions et budget 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0571Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0572Sans Commission - Bordeaux - APUA - l'Association des Professionnels de l'Urbanisme en Aquitaine et Poitou-Charentes - 14ème Université d'été du Conseil Français des Urbanistes les 2,3 et 4 septembre 2009 à Bordeaux - Colloque Ville et Universités -…
- N° 2009-0573Economie, Attractivité et Relations Internationales - CNRS - Organisation de "CINEMASCIENCE" du 1er au 6 décembre 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0574Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - EVENTO - Octobre 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0575Finances - 6 èmes entretiens de l'aménagement les 25 et 26 mars 2010 - Participation communautaire - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2009-0576Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2009 - Perspectives 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0577Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics- Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée sur l'hypercentre de Bordeaux- Appel d'offres- Autorisation
- N° 2009-0578Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Dépollution du centre de recyclage rue Franklin à Bassens- Marché de maîtrise d'oeuvre- Appel d'offres- Autorisation- Composition du jury- Désignations
- N° 2009-0579Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement- Recyclage des déchets d'emballages ménagers- Programme Eco Emballages- Contrat de Programme de Durée- Barème D- Avenant n° 3- Autorisation de signer
- N° 2009-0580Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Centre d'Accueil d'Information…
- N° 2009-0581Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "la Banque alimentaire"- Renouvellement-…
- N° 2009-0582Finances - Contrat d'affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Règlement de l'excédent du fonds conventionnel - Décision - Autorisation