Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0437
    Urbanisme - EYSINES - Secteur Carès - Modification du périmètre de prise en considération et lancement de la concertation - - Décision
  • N° 2009-0438
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot Q à DOMOFRANCE - (recours en indemnité) - - DECISION - AUTORISATION
  • N° 2009-0439
    Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau-Bichon - Convention d'acquisition auprès du Grand Port Maritime de Bordeaux - - AUTORISATION
  • N° 2009-0440
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité Prod'Innov - Vente d'un terrain de 36000 m2 environ situé sur la commune de Pessac à la Société BIO-GALIEN - Décisions - Autorisation
  • N° 2009-0441
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Actualisation du bilan économique et comptable de la ZAC au 1er Juin 2009 - Approbation.
  • N° 2009-0442
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0443
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Promotion du design en 2009 - Association 4 Design - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0444
    Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement- Présentation des contrats - Autorisation
  • N° 2009-0445
    Développement Durable - Contrat d'Affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Participation financière de la Cub au déficit du fonds de Gros Entretien et de Renouvellement (GER) - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0446
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Proposition d'évolution des effectifs de la cellule de communication de proximité- Recrutement de nouveaux agents- Autorisation- Décision
  • N° 2009-0447
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…
  • N° 2009-0448
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Lot 1 Infrastructures - Marché 07157U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0449
    Transports et Déplacements - Bilan de la concertation liée au développement du réseau en transports en commun - Information - Approbation
  • N° 2009-0450
    Transports et Déplacements - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 31 décembre 2008 - Communication
  • N° 2009-0451
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère phase - Travaux de substitution du gazon sur des plateformes du tramway concernant Bordeaux, Cenon et Lormont - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2009-0452
    Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bonnac - Réalisation des espaces publics d'intérêt général - Appel d'offres en 3 tranches - Autorisation
  • N° 2009-0483
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées, réparation de matériels et prestations associées diverses (13 Lots)
  • N° 2009-0484
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces d'origine et réparations d'équipements et matériels roulants - Appel d'Offres ouvert européen en 7 lots - Autorisation
  • N° 2009-0493
    Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0494
    Fonctionnement et Administration Générale - Instruction des demandes d'autorisation d'occupation des sols pour le compte des communes de moins de 10 000 habitants - Création de 4 postes - Décision
  • N° 2009-0495
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de responsable du centre de réalisation des systèmes - Mission Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel
  • N° 2009-0496
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur territorial , conducteur d'études déplacements - modélisation, à la Direction des Déplacements Urbains - Autorisation de recourir à un agent contractuel
  • N° 2009-0497
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Alimentation électrique des bâtiments Pomona - - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite -Adoption - Autorisation de signature
  • N° 2009-0498
    Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement du pôle multimodal - Acquisition de terrains appartenant à RFF - Autorisations - Décision
  • N° 2009-0503
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - BEGLES - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde - Autorisation de signer le Marché - Décision - Autorisations