Documents du Conseil

Commissions Réunies - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Travaux de voirie et aménagement d'espaces publics - Marché de travaux n° 08180U - Avenant n° 2 - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Projet de ZAC Bastide Niel - Bilan de la concertation - Création de la ZAC - - APPROBATION - AUTORISATION

Urbanisme - Délibération modificative pour raisons juridiques et législatives à la délibération n° 2009/0136 du 13 mars 2009 portant sur la prise de délégation des aides à la pierre par la CUB. Signature de l'avenant n° 4 pour la convention générale…

Urbanisme - Mise en place d'une aide forfaitaire pour l'année 2009 au titre du plan de relance destinée aux bailleurs sociaux adhérents à la CDHLM

Urbanisme - Etude visant l'accompagnement à la restructuration - et à la rénovation des copropriétés du BURCK - sur les communes de Mérignac/Pessac - Décision - Autorisation

Urbanisme - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la CUB pour 2009 - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Etudes de conception - Mise au point du projet d'ouvrage - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - marché n°07225 U - Phase études de projet - Avenant n° 2 - Autorisation

Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2009 - Examen - Décisions - Autorisations - Adoption.

Finances - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Echéance du bail à construction prorogée au 31 décembre 2008 - Remise des biens de retour et reprise de la dette non remboursée - Indemnisation de la SO.CO.GEST. - Décision -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 55 logements collectifs locatifs, "Les Chais Bacalan", rue Achard - Emprunts principaux de 1.178.377 € et 4.861.196 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition amélioration de 4 logements individuels locatifs, 37, rue Lombard - Emprunt principal de 180.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, "Les Chais Bacalan", rue Achard - Emprunts principaux de 270.734 € et 769.798 € - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, "Les Moulineaux", rue du Montalieu - Emprunts principaux de 420.542 € et 1.509.133 € - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, "Les Moulineaux", rue du Montalieu - Emprunts principaux de 84.342 € et 270.765 € - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC Macédo - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, allée Sysley - Emprunts principaux PLUS de 208.882 € et 1.120.677 € et THPE de 143.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - SEM Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la réalisation d'un Plan Stratégique à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement - Actualisation du montant de la subvention au Conseil Général - Décision

Finances - Régie du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Décision Modificative n° 1 - Décision - Adoption

Finances - Régie du service public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 1 - Décision - Adoption

Finances - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2009 - Décision modificative n°2 - Adoption

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Décision modificative n°2

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2009 / 2010 - Marché négocié - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal de la Presqu'île d'Ambès (S.I.P.I.A.) - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°3

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Commune de Villenave d'Ornon - - Marché N° 06149U - Lot 4 - Avenant n°2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal - de la Presqu'île d'Ambès(S.I.P.I.A.) - Marché 06 147 U - Lot 2 - Avenant n° 3