Documents du Conseil

Commissions Réunies - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition et maintenance d'outillage et de machines-outils - Appel d'offres ouverts européen de 12 lots - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces, accessoires et réparations des matériels de chantiers, agricoles et d'entretien des espaces verts - Appel d'offres ouvert européen 13 lots - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et de matériels industriels - Programme 2009 (2 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de produits, articles et matériels de nettoyage à usage domestique et à usage spécifique pour les services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commissions Réunies - Complexe de la viande - Résultats de l'étude complémentaire commandée par la Chambre Départementale d'Agriculture - Accompagnement de la fermeture du site actuel de Bordeaux - Décisions - Autorisation.

Commissions Réunies - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, "Le Domaine des Bourdieux", chemin de Meycat et rue de la Morandière - Emprunts principaux de 29.374 € et…

Commissions Réunies - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, "Le Domaine des Bourdieux", chemin de Meycat et rue de la Morandière - Emprunts principaux de 154.837 € et…

Commissions Réunies - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation de 59 logements individuels locatifs sociaux de la résidence "Bas Carriet" - Emprunt principal de 663.750 € - Garantie - Autorisation

Commissions Réunies - Taxes et Participation d'urbanisme - Admission en non valeur - Apllication de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998

Commissions Réunies - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2009 - Modification des délais de paiement - Avenant n°2 à la convention cadre du 15 février 2007 - Approbation - Autorisation

Commissions Réunies - Association Internationale Villes et Ports (AIVP) - Adhésion 2009 - Cotisation - Décision - Autorisation - Désignation

Commissions Réunies - Conseil de Développement Durable - Convention avec l'Université de Bordeaux 3 portant délégation de Mme la Présidente - Autorisation

Commissions Réunies - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de Bordeaux Métropole Aménagement (BMA)- Désignation.

Commissions Réunies - AMBARES et LAGRAVE - Place de Grandjean - Aménagement. - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Acceptation. - Participation de la Commune d'AMBARES et LAGRAVE - Acceptation. - Programmation - Décision. - Convention - Autorisation

Commissions Réunies - BEGLES - rue du Chevalier de la Barre et rue André Mureine - Suppression partielle des plans d'alignement - Décision

Commissions Réunies - BORDEAUX - Rue Raymond Lavigne - Modification du plan d'alignement - Décision

Commissions Réunies - Bordeaux - Fédération Française de Photocatalyse - Organisation des premières Journées Européennes de Photocatalyse les 20 et 21 septembre 2009 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Bordeaux - Ecole Européenne d'Hématologie - 11ème Conférence Internationale d'Hématologie du 10 au 13 septembre 2009 au Palais des Congrès - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Talence - I.M.S - Conférence annuelle Neurocomp du 16 au 18 septembre 2009 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Talence - I.M.S - Conférence annuelle APMS du 19 au 23 septembre 2009 à l'ENSEIRB - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Rénovation et aménagement des nouveaux locaux du Conseil de l'Ordre des Architectes - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Association Empreintes: Forum international de la marque "Empreintes 2009" les 5 et 6 novembre 2009 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - SAINT MEDARD EN JALLES - Subvention d'équipement à la société 3P - PLACARD POUR PROFESSIONNEL - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Talence - ADEM - organisation du DECASTAR 2009 les 19 et 20 septembre 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation