Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0684Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Mise en oeuvre d'outils et d'actions de communication - Lot 2 " conception, réalisation, montage et démontage de stands " - Marché n° 09047R - Avenant numéro 1 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0685Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Mise en oeuvre d'outils et d'actions de communication - Lot 4 "réalisation de prestations multimédia et audiovisuelles" - Marché n° 09049R - Avenant numéro 1 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0686Nouvelle Gouvernance - Université d'été des Jeunes Européens-France à Bordeaux du 10 au 13 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Autorisation
- N° 2009-0687Développement Durable - Un Agenda 21 pour la CUB - Finalités et méthodologie - Validation - décision - Autorisation
- N° 2009-0688Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Convention de mise à disposition du service de la Communauté Urbaine pour l'instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l'occupation du sol pour le compte…
- N° 2009-0689Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - CRAC 2008- Approbation - Décision -
- N° 2009-0690Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Déclaration d'Utilité Publique- Poursuite de la procédure - Déclaration de projet - - Décision - Autorisation
- N° 2009-0691Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2008 - Approbation - Décision
- N° 2009-0692Urbanisme - - CENON - ZAC PONT ROUGE - - - CRAC 2008 - - Approbation - Décision
- N° 2009-0693Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot D à ICADE CAPRI - (recours en indemnité) - - Décision - Autorisation
- N° 2009-0694Urbanisme - LORMONT - ZAC Chaigneau Bichon - CRAC 2008 - Approbation - Décision - Autorisation -
- N° 2009-0695Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2008 - Approbation
- N° 2009-0696Urbanisme - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Secteur Centre Bourg - Mise en place de la concertation - - DECISION - APPROBATION
- N° 2009-0697Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation de la 20 ème édition du festival du 9 au 15 novembre 2009 à Pessac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2009-0698Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 3 et 4 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0699Economie, Attractivité et Relations Internationales - 2ADI - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0700Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux/ Ville d'Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique -…
- N° 2009-0701Nouvelle Gouvernance - Etude de faisablité d'un portail numérique des bibliothèques - Financements "type de financement" - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2009-0702Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne- Avenant n° 2- Règlement de service- Avenant n° 1 - Approbation - Signature
- N° 2009-0583Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du parc de stationnement St Jean - Marché de maîtrise d'oeuvre n°05019U - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût de travaux - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0584Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle Intermodal - Réalisation d'un auvent abri voyageurs - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0585Transports et Déplacements - Marchés publics - 1ère phase - Tramway de l'agglomération bordelaise - Matériel roulant/Voie/APS (Alimentation Par le Sol) - (MRV) - Marché n°00 246 U - Pénalités pour indisponibilité du système APS pour la période du…
- N° 2009-0586Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - Marché n°00 246 U pour la fourniture du matériel roulant, les travaux de voie et revêtements et l'alimentation par le sol - Avenant n°7 - autorisation de signer
- N° 2009-0587Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Attribution - Autorisation de signer le marché.
- N° 2009-0588Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Réalisation d'un tramway jusqu'à Blanquefort - Protocole d'intention - Autorisation