Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Restructuration du bâtiment social de la 4ème Circonscription de voirie territoriale - Confirmation de décision de faire. Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration du groupe scolaire René Cassagne et Jean Jaurès - Marché de travaux - Avenant n° 1 pour les marchés 08318 - 08319 et 08320 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Rapport de présentation d'avenant de transfert de la société COFATHEC à la Société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Sans Souci - Transfert en pleine propriété à la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Récupération de l'énergie dans les eaux usées du collecteur rue Jean Fleuret - Décision de Faire - Autorisation du lancement de l'appel d'offres.

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Parc Cimetière de Pessac Mérignac - Réalisation du secteur caveaux "L" - Construction de 140 caveaux - Appel d'Offres Ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Occupation d'emplacements situés devant l'entrée des parcs cimetières par des fleuristes professionnels - Convention - Autorisation

Urbanisme - Canalisation de gaz DN250-Parempuyre-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Urbanisme - Canalisation de gaz DN300-Ambès-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Développement Durable - Parc des Jalles - Blanquefort - Réhabilitation du Domaine de la Vacherie - Etude de faisabilité - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Développement Durable - Parc des Jalles - Le Taillan Médoc - Reconquérir la zone naturelle des Ardilleys - Acquisitions foncières - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Transports et Déplacements - Programme de recherches sur les dynamiques spatiales et développement - Convention de collaboration Université de Bordeaux IV / Communauté urbaine - Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Evaluation des risques sanitaires liés aux rejets atmosphériques sur la presqu'île d'Ambès - Convention de participation financière - Approbation des participations de Sea Invest et Enrobés de Gironde au groupement de…

Développement Durable - Bordeaux - Plan Garonne - Rénovation des pontons Port Bastide, Parlier, Richelieu, Benauge - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Fonctionnement et Administration Générale - Rémunération des emplois fonctionnels de Directeur Général, Directeur Général des Services Techniques et Directeur Général Adjoint - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Cotisations à l'ordre des architectes et à l'ordre des géomètres - Modification - Acceptation

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en compte de situations de travail à contraintes permanentes permettant à titre exceptionnel une dérogation au principe du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Modalités de restauration des agents affectés à l'immeuble Portes de Bordeaux - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 8 relatif au versement de la subvention 2009 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Transformateur Pomona - Mise en conformité - Remplacement des cellules électriques - Autorisation.

Commissions Réunies - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Marché conception / réalisation n°07 225U - Lancement des travaux - Décisions

Commissions Réunies - Exercice 2009 - Budget Principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 6 - Adoption

Commissions Réunies - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Amortissement exceptionnel du matériel de transport antérieur à 1996 - Adoption - Décision

Commissions Réunies - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Construction de 234 logements étudiants collectifs locatifs, ZAC "Coeur de Bastide", Ilot D2 - Emprunt principal de 4.957.897 € - Garantie -…