Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2010-0186Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention financière 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0187Fonctionnement et Administration Générale - Création d'un poste d'Architecte Urbaniste Conseil - Décision
- N° 2010-0188Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marchés n°07088U et 07089R pour la fourniture, la mise en place d'un système d'information des ressources humaines et sa maintenance - Appel d'offres restreint - Avenants n°1
- N° 2010-0189Urbanisme - Lancement de la démarche de territorialisation de la stratégie foncière - Partenariat avec Polytech'Tours - Décision - Autorisation
- N° 2010-0190Urbanisme - Commune de Lormont - Subvention de fonctionnement dans le cadre d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage du projet de renouvellement urbain du quartier Génicart pour les années 2010 à 2013.
- N° 2010-0191Urbanisme - Commune de Mérignac. Versement d'une subvention d'équipement pour la restructuration du groupe scolaire Ferdinand Buisson du quartier prioritaire Beaudésert - Année 2010.
- N° 2010-0192Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Subvention de fonctionnement pour l'année 2010.
- N° 2010-0193Urbanisme - BORDEAUX - quartier de l'Hôtel de Ville - immeuble le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant au CNFPT - Autorisations - Décision
- N° 2010-0194Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti d'une superficie de 380 m² situé 9 rue Henri Barbusse, cadastré BO 488, appartenant à Madame Josette ROUSSEAU - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations …
- N° 2010-0195Urbanisme - PESSAC - Site Eiffel - Immeuble communautaire sis rue Jean Perrin - Eviction commerciale - indemnisation de la SARL PROREST - Autorisations - Décision
- N° 2010-0196Urbanisme - PAREMPUYRE - rue de la Gare - cession à Gironde Habitat de la parcelle AO 280p d'une contenance de 14 451 m² - Autorisations - Décision
- N° 2010-0197Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble bâti situé 8 rue de Calavet, cadastré AE 71-155, AX 127 et XX 421 - Mise à disposition et cession à la Commune - Avenant n° 1 à la convention - Modalités de règlement du prix - Autorisation - Décision
- N° 2010-0198Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du chemin de Couhins entre la route de Léognan (RD651) et la rue Fernand Soors - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de Prorogation - Autorisation
- N° 3_PVA-20100219Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 février 2010
- N° 2010-0045Nouvelle Gouvernance - Centre Information Jeunesse Aquitaine - Attribution d'une subvention pour l'année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0046Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADERA - Organisation du forum de la création et de l'innovation technologique - Innovaday - 6 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0047Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2010 - Approbation - Subvention
- N° 2010-0048Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière pour l'attribution d'une avance de trésorerie à titre de fonds de roulement remboursable à la dissolution de l'association - Approbation
- N° 2010-0049Urbanisme - BASSENS - Opération Ilot des Maréchaux - Vente d'un foncier communautaire de 4116 m² et développant 3300 m² SHON à la société Bouygues Immobilier - - Décision - Autorisation
- N° 2010-0050Urbanisme - BRUGES -ZAC les Vergers du Tasta - Avenant n°1 à la Convention pour le versement d'une participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux en vue de la réalisation d'équipements publics par la ville de Bruges - Autorisation -
- N° 2010-0051Urbanisme - PESSAC - Eco-quartier du Pontet - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0052Urbanisme - Pessac, ZAC du Centre Ville - avenant à la convention d'élargissement et de réaménagement du passage inférieur sous la voie ferrée Bordeaux Irun de la gare de Pessac
- N° 2010-0053Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2010 - 21 ème Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi du 4 au 6 février 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0054Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'aviation à Bordeaux-Mérignac" - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0055Economie, Attractivité et Relations Internationales - CCIB - Observatoire du Commerce de Bordeaux Métropole et de la Gironde - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation