Documents du Conseil

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Le Moulineau", lot 5, bâtiment A - Emprunts principaux de 69.284 € et 247.217 €, du type PLAI, et de 35.125 €, du type…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements locatifs, dont 1 individuel et 11 collectifs, financés par un PLAI et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 16 logements individuels locatifs PRU CD, résidence "Le Domaine des Cépages, îlot 3, Le Sémillon", rue du Brandier - Emprunt principal de 175.828 €, du type Energie…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 49 logements individuels locatifs PRU CD, résidence "Le Parc des Orangers", rue de Venteille - Emprunt principal de 540.263 €, du type Energie Performance,…

Finances - MERIGNAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 30 logements locatifs, dont 20 collectifs et 10 individuels, avenue de la Libération, résidence "Les Picturales" - Emprunt…

Finances - Adhésions aux associations 2010 - Délibération cadre - Décision.

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Décision Modificative N° 1

Fonctionnement et Administration Générale - Demande de protection fonctionnelle d'un agent communautaire - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et mise en place d'un outil de gestion des A.O.S. et D.I.A. - Maintenance - Prestations d'assistance et de conseil - Avenant n°1 au marché n° 06/164U - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché n°09/337R Prestation de maintenance et d'évolution de l'application informatique GSP (Gestion et suivi de projets) - Artemis 7 - Avenant n°1 : Modification de version cible -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marchés n°08/136U et 08/137U - Equipements des services - Avenants n°1 - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Contrôle technique pour les opérations de travaux menées dans les bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Dépollution des sols des terrains communautaires- Appel d'offres ouvert. Autorisation de lancement et de signature.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de produits industriels, de pièces détachées et réparation de matériels (16 lots) - Appels d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux de modification des cloisons modulaires de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments. Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Nettoyage et déblaiement du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance multi technique de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature - -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Opération de restructuration de l'hôtel de la Communauté Urbaine- Appel d'offres ouvert - - Avenant n° 1 de travaux aux marchés - n° 08349U ( lot 1) n° 08350U ( lot 2), - n° 08352 U ( lot…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession des actifs de la société M.P.M.T.P - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer

Urbanisme - Analyse des résultats du PLU au regard de la satisfaction des besoins en logements.

Urbanisme - Révision du SCOT - Les priorités de la CUB - Adoption

Urbanisme - Le Taillan Médoc-Elaboration du règlement local de publicité - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Intégration de la Boucle Verte de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Conseil Général de la Gironde - Décision - Conventions

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2010 - Convention financière - Décision - Autorisation