Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Plan d'actions et budget 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux - APUA - l'Association des Professionnels de l'Urbanisme en Aquitaine et Poitou-Charentes - 14ème Université d'été du Conseil Français des Urbanistes les 2,3 et 4 septembre 2009 à Bordeaux - Colloque Ville et Universités -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CNRS - Organisation de "CINEMASCIENCE" du 1er au 6 décembre 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - EVENTO - Octobre 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Finances - 6 èmes entretiens de l'aménagement les 25 et 26 mars 2010 - Participation communautaire - Approbation - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2009 - Perspectives 2010 - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics- Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée sur l'hypercentre de Bordeaux- Appel d'offres- Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Dépollution du centre de recyclage rue Franklin à Bassens- Marché de maîtrise d'oeuvre- Appel d'offres- Autorisation- Composition du jury- Désignations

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement- Recyclage des déchets d'emballages ménagers- Programme Eco Emballages- Contrat de Programme de Durée- Barème D- Avenant n° 3- Autorisation de signer

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Centre d'Accueil d'Information…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "la Banque alimentaire"- Renouvellement-…

Finances - Contrat d'affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Règlement de l'excédent du fonds conventionnel - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté urbaine à la Coopérative d'Activités et d'Emploi COOP'ALPHA - Convention - Décision-Autorisation

Sans Commission - Motion relative à l'appel "ultimatum climatique"

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration de 6 logements collectifs locatifs 15, rue Feaugas et 41-43, rue Etobon-Chênebier - Emprunt principal de 24.747 € du type PLUS CD - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 52 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des Alisiers" - Emprunts principaux de …

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des Alisiers" - Emprunts principaux de…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 107 logements collectifs locatifs sociaux à Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Domaine des Cépages - Le Brandier îlot 3", avenue Favard - Emprunt principal…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 90 logements collectifs locatifs sociaux à Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Domaine des Cépages - Le Brandier îlot 1", avenue Favard - Emprunt principal…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 8 logements individuels locatifs, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunt principal de 88.475 € du type PEPC - Garantie - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Mise en état correct de l'école maternelle Jean Lurçat à Lormont avant rétrocession. Confirmation de la décision de faire. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2009 (3 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Amélioration de l'hygiène, la sécurité et automatisation des ponts roulants au centre de transit de Latule - 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. - Confirmation de la décision de faire. Autorisation.