Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-690Zone industrielle de BLANQUEFORT- Terrain des Circuits - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-653Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil / Chemin Long - Avenant n°3 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-654BORDEAUX ZAC Bastide Niel - Délibération 2018-650 du 9 novembre 2018 - Modification de la délibération d'acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-655Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil / Chemin Long - Compte rendu
financier et d'activités 2023 (CRFA)- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-607Modification simplifiée n°6 du PLU 3.1 pour corriger des erreurs matérielles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-681Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive droite - Cité de la construction durable - création de l'association Woodrise Vallée - Décision - Désignation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-586SEML Route des Lasers (RdL)- - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - - Exercice 2023 - Information au conseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-584Plateforme d'observation de la santé étudiante - Espace Santé Etudiants - Université de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-583Soutien en équipement à l'Académie MANO - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-602Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Association La Foncière solidaire Nouvelle-Aquitaine - Aide à l'émergence d'une foncière à destination des acteurs de l'ESS sur le territoire métropolitain en 2024 - Convention -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-677Feuille de route "Inclusion Numérique" pour le territoire de la Métropole de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-601Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la Société civile immobilière (SCI) Usine sociale de BRAZZA- Avenant n°2 à la convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-645Convention de co-financement pour la réalisation par le Comité Régional du Tourisme de Nouvelle-Aquitaine d'une étude des clientèles touristiques - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-604Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation
de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE
IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne : - N° 2024-678Convention triennale 2025-2027 inclusion et médiation numérique - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-578Avenant - Actions et modifications en application de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée avec le CNC, la DRAC et le Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine (Avenant) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-689Economie circulaire - Soutiens aux acteurs du réemploi d'équipements électriques et électroniques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-603Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-585LE HAILLAN - Zone d'aménagement économique 'Cinq Chemins' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-580Avenant relatif à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'internationalisation (SRDEII 2023-2028)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-582SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023- Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-581Projet de renouvellement du Parc des Expositions de BORDEAUX Métropole -
Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-579Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association de préfiguration Tarmaq - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-665PAREMPUYRE - Convention de partenariat entre la commune de Parempuyre, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-463Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriétés dégradées multisites - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :