Documents du Conseil

Urbanisme - LORMONT - Opération programmée d'amélioration de l'habitat des quartiers anciens d'habitat dégradé - Etude pré-opérationnelle - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - PACT et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation

Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de Fonctionnement - Convention CUB/ADAV 33 - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - MOUS visant à la résorption de l'habitat précaire pour tous les publics - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ambarès et Lagrave - Etude préalable à une opération urbaine collective - Subvention - Convention - Autorisation - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Eysines - Société Ateliers Bigata - Réorganisation - Aide à l'immobilier - - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Création d'une Société Publique Locale - SPL Bordeaux Aeroparc - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - BGI - Accompagnement du transfert de la SIMMAD - septembre/octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Investissement - Mise en place d'actions de communication et de promotion du territoire - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bassens - Société Saipol - Développement - Conventions - Aide à l'investissement immobilier et matériel - Décision - Autorisation.

Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 octobre 2011

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Desserte du Parc de l'Ermitage - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - INFORMATION

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Nouvelle Gouvernance - 72ème Congrès de l'USH (Union Sociale pour l'Habitat) au Parc des expositions à Bordeaux du 27 au 29 septembre 2011 - Stand des collectivités territoriales - Remboursement des collectivités partenaires - Convention -…

Développement Durable - Réseau Ferré de France - Résorption de points noirs bruit ferroviaires sur le territoire communautaire - Programme expérimental - Phase 2 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Agenda 21 de la Cub - Adoption

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession AQUITANIS - - CRAC 2010 - - APPROBATION

Urbanisme - Bègles - ZAC "Quartier de la Mairie" - CRAC 2010 - Approbation

Urbanisme - CENON - ZAC PONT ROUGE - CRAC 2010 - - APPROBATION -

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation

Urbanisme - PAREMPUYRE - secteur de Fontanieu - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BRUGES - Les Vergers du Tasta - Modification de l'acquéreur de l'îlot B11.1 au profit de deux sociétés. Report des délais de paiement en deux pactes. - DECISIONS - AUTORISATION

Urbanisme - GRADIGNAN - secteur Sud - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - Accord cadre concertation autour des projets de logements - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception de l'ouvrage de franchissement de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…