Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0327Urbanisme - CAMPUS - Convention de groupement de commandes - Décisions - Désignations-Autorisation
- N° 2011-0328Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - secteur de Geles Renouille - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0329Economie, Attractivité et Relations Internationales - POPSU II - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au programme de recherche "Plate-forme d'observations des projets et stratégies urbaines" - versement d'une subvention - Décision -…
- N° 2011-0330Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Arrêt du dossier définitif du projet
- N° 2011-0331Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Décision de faire
- N° 2011-0332Nouvelle Gouvernance - Ville de Bègles - Fête de la morue du 27 au 29 mai 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision- Autorisation
- N° 2011-0333Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du festival Echappée Belle du 7 au 12 juin 2011 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0334Nouvelle Gouvernance - Association Les Grandes Traversées - Organisation du Festival des Grandes Traversées du 30 juin au 2 juillet 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0335Nouvelle Gouvernance - Association des Arts de la parole - Organisation de la manifestation Chahuts du 14 au 18 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0336Nouvelle Gouvernance - Association Musiques de Nuit Diffusion - Organisation du festival des Hauts de Garonne du 23 juin au 8 juillet 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0337Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Renouvellement du système de gestion de pesée des ordures ménagères: fourniture et maintenance des logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0338Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole Transactionnel RFF - ADYAL- CUB. - Conclusion - Autorisation de signature
- N° 2011-0339Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Accord cadre de partenariat passé entre la Communauté Urbaine et l'ADEME pour la mise en oeuvre d'un Programme local de prévention des déchets- Autorisation- Signature- Sollicitation d'une aide financière…
- N° 2011-0340Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'association "Emmaüs 33" - Renouvellement -…
- N° 2011-0341Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Travaux d'aménagements paysagers de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1
- N° 2011-0342Transports et Déplacements - Réseau Communautaire de 3 lignes de tramway (A,B,C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial - pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 31 décembre 2010 - Communication
- N° 2011-0343Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension du réseau Tramway 2013/14 - Réalisation des quais de station - Lignes A (Mérignac), B (Bordeaux Claveau) et C (Bordeaux Lac) - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation - …
- N° 2011-0344Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram Train du Médoc - Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) -…
- N° 2011-0345Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2011 - Subvention de fonctionnement - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0346Transports et Déplacements - Convention de financement partenarial de l'évolution du système de billettique - du réseau Tbc pour la mise en oeuvre de nouveaux produits Modalis - Décision - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0347Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0348Urbanisme - Commune de Pessac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 18 logements (5 collectifs et 13 individuels) financés en PLUS-CD situés Avenue du Bourgailh - Année 2011 - Décision
- N° 2011-0349Urbanisme - Commune d'Eysines - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 24 logements collectifs financés en PLUS-CD situés « Allée de la Clide » rue Montalieu - Année 2011
- N° 2011-0350Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) situé 16 Rue Préville - Année 2011
- N° 2011-0351Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) situé 13 Cité Peyronneaud - Année 2011