Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2010-0965
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Introduction d'éléments de contrôle financier complémentaires - Mise à jour des formules de révision de prix - Avenant n°6 à la convention d'exploitation -…
  • N° 2010-0966
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2010-0967
    Développement Durable - Lormont - Raccordement des résidences Herriot/Aquitanis et Ramade/Mésolia Habitat au réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Réalisation du réseau primaire - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2010-0968
    Transports et Déplacements - Aménagement place Charles de Gaulle à Mérignac - Travaux concomitants à ceux du tramway - Indemnisation des activités riveraines du chantier - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0969
    Transports et Déplacements - Réalisation de la troisième phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne C - Franchissement des installations ferroviaires à Bègles - Travaux connexes - Convention d'étude avec la SNCF - Décision - Autorisation.
  • N° 2010-0970
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Tramway Phase 3 extension lignes A, B et C et création de la ligne du Tram-train du Médoc - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un système billettique - Marché négocié -…
  • N° 2010-0971
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Réalisation des infrastructures de voie ferrée et de caténaires (ligne aérienne de contact) - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de…
  • N° 2010-0972
    Finances - Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Subvention 2011 - Décisions
  • N° 2010-0973
    Urbanisme - Programmation 2010 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation - Demande de crédits supplémentaires
  • N° 2010-0974
    Urbanisme - Le Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de la ville de Bordeaux - Engagements financiers de la CUB 2011 - 2016 - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0975
    Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2010 - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0976
    Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Programme d'Intérêt Général - Prime Habitat Durable - Modification du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0977
    Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Programme d'Intérêt Général (PIG) - de "Lutte contre le mal logement, promotion des loyers maîtrisés - et de l'habitat durable au sein du parc privé sur la CUB" - Avenant n°1 du marché relatif à la…
  • N° 2010-0978
    Urbanisme - Rapport des administrateurs de Bordeaux Métropole Aménagement - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0979
    Urbanisme - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0980
    Urbanisme - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
  • N° 2010-0981
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Contrôle extérieur - Marché 07 006U - SNCF - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2010-0982
    Finances - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget d'exploitation 2010 - Décision modificative n° 5 - Adoption
  • N° 2010-0983
    Sans Commission - Voeu relatif aux règles de transparence demandées par la Communauté Urbaine de Bordeaux à ses partenaires bancaires et financiers
  • N° 3_PVA-20101217
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 décembre 2010
  • N° 2010-0771
    Sans Commission - Election d'un Vice-Président
  • N° 2010-0772
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n°10/215R - Fourniture d'armoires et contrôleurs de signalisation tricolore lumineuse - Marché n°10/216R - Fourniture de détecteurs de véhicules par analyse d'image - Avenant n°1 - Avenant de…
  • N° 2010-0773
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Transfert en propriété de 19 km de routes départementales ex routes nationales à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2010-0774
    Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - Rénovation urbaine du quartier Carriet - Aménagement de la rue du Fleuve, de la rue des Acacias (en partie) et de la rue Nicolas Beaujon - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0775
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision