Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0377Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, "Domaine de la Tour de Veyrines", 278, avenue Aristide Briand - Emprunts principaux de 68.803 Â et 162.773 Â, du type…
- N° 2011-0378Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, "Etoile des Graves", 15 et 17, rue Félix Faure - Emprunts principaux de 382.428 Â et 1.106.791 Â, du type PLUS,…
- N° 2011-0379Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, "Etoile des Graves", 15 et 17, rue Félix Faure - Emprunts principaux de 149.754 Â et 510.395 Â, du type PLAI, auprès…
- N° 2011-0380Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, 51, rue Jean Duperrier, résidence "Gabachot" - Emprunts principaux de 345.176 Â et 920.000 Â,…
- N° 2011-0381Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 51, rue Jean Duperrier, résidence "Gabachot" - Emprunts principaux de 59.784 Â et 160.000 Â, de…
- N° 2011-0382Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Amélioration de la performance énergétique des 88 logements collectifs locatifs de la résidence "Trigan", rue Fernand Soors - Emprunt principal de 1.232.000 Â, du type Eco prêt…
- N° 2011-0383Finances - Fiscalité professionnelle unique - Attributions de compensation 2011 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Décision
- N° 2011-0384Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention d'Objectifs Cub - Caisse des Dépôts et Consignations 2011-2014 - Autorisations de signature
- N° 2011-0385Infrastructures Routières et Ferroviaires - Amélioration des conditions de fonctionnement de la rocade de la métropole bordelaise et de ses principaux accès sur le périmètre de la Communauté urbaine de Bordeaux - Protocole et Convention - Décision -…
- N° 2011-0386Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction bâtiments et moyens - Fournitures administratives et petits équipements de bureau - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0387Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Eysines-Projet de centre de recyclage-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2011-0388Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Lormont-Secteur Génicart Bois Fleuri-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2011-0389Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Lormont-Restructuration entrée du collège Montaigne-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2011-0390Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Mérignac-Projet de conservatoire Peychotte-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2011-0391Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Saint Aubin de Médoc-Projet d'aménagement secteur des Vignes-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2011-0392Développement Durable - Appellation Origine Campus "AOC" - Création du jardin partagé "AOC" du Campus Universitaire de Pessac - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention
- N° 2011-0393Fonctionnement et Administration Générale - Conseil Départemental des Associations Familiales Laïques : Demande de représentation au sein de la CCSPL
- N° 2011-0394Urbanisme - BORDEAUX - 106 cours de la Somme - Rétrocession en vertu de l'article L 213.14 du Code de l'Urbanisme par la Communauté Urbaine de Bordeaux aux consorts GRACIA - Autorisations - Décision
- N° 2011-0395Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Acquisition de l'immeuble bâti sis 150 cours Journu Auber cadastré RB 2 en vue de l'aménagement de l'îlot - DUP foncière - Approbation - Autorisations
- N° 2011-0396Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance d'une parcelle de terrain d'environ 1 212 m² cadastrée SD 44, située Cours Henri Brunet - Autorisations - Décision
- N° 2011-0397Urbanisme - GRADIGNAN - Acquisition de l'emprise de terrain nu à usage de parking située avenue Charles et Emile Lestage, à détacher de la parcelle cadastrée CH 354 appartenant au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bordeaux - Décision
- N° 2011-0398Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - îlot 7 cession d'une emprise d'environ 276 m² à l'OPH Aquitanis - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0399Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Terrain non bâti situé avenue de Soulac, cadastré AB 181, appartenant à Monsieur Maurice VERDEUN - Acquisition - Décision
- N° 2011-0400Urbanisme - MERIGNAC - Terrain non bâti situé à l'angle des avenues du Président J.F. Kennedy et Henri Vigneau, cadastré AW 61, appartenant aux Consorts DEMON-LE PELLETIER-LE LASSEUR - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l…
- N° 2011-0401Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain nu situé Allée des Gravettes, cadastré DL 2 - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision