Documents du Conseil

Urbanisme - Troisième phase du Tramway de l'agglomération bordelaise-Création de la ligne D-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité d'espaces publics qui relèvent de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Développement Durable - Adhésion aux associations 2011 - Décision rectificative concernant l'association AMARIS - Adoption

Développement Durable - Parempuyre - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Equipement d'une boucle locale - Fonds de concours 2011- Convention - Décision

Transports et Déplacements - Accord cadre de partenariat - Contrat d'objectif Eco Mobilité CUB / ADEME - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Allée de Boutaut parcelles de terrain nu appartenant à la SNCF - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Unversitaire et la limite de la Commune de CESTAS - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 86 rue du Petit Cardinal - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Ensemble immobilier bâti situé 32 rue Jean Duperrier, cadastré AZ 334 (partie) appartenant aux consorts DEPART - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Tramway phase 2 ligne B - Régularisation de domanialité - Acquisition d'une emprise sise 72, 74 et 78 rue Achard appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition de la parcelle BO 53 partie appartenant à la SNCF - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 62, 68 et 69 appartenant à Réseau Ferré de France - Modification de la délibération n° 2010/0369 du 28 mai 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO 49, 50, 52 et 55 appartenant à ICF ATLANTIQUE - Modification de la délibération n° 2010/0370 du 28 mai 2010 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - BEGLES - Tramway phase 3 ligne C - Acquisition de l'immeuble bâti sis 1 chemin Châtry cadastré BC 82 et appartenant à Monsieur Stéphane BOLLAS - Décision - Autorisations

Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement du Pôle Multimodal - Acquisition d'emprises d'une superficie de 4 140 m² appartenant à RFF - Modification de la délibération n°2009/498 du 10 juillet 2009 - Autorisation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - DPU - CESSION A LA COMMUNE DE L'IMMEUBLE SITUE 44 - 46 AVENUE DE SOULAC - DECISION - AUTORISATION

Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2011

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV GPSO - Concertation préalable sur le projet d'aménagement de la ligne Bordeaux-Sète (sortie sud de Bordeaux) - approbation, autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration du crématorium de Mérignac Pessac - Procédure de conception réalisation Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments et sites communautaires - Maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de prestations intellectuelles- Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux sur l'ensemble des bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - AUTORISATION de lancement…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparation et mises en conformité- relance du lot 3 plomberie suite à déclaration sans suite - autorisation de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Système d'Information géographique - Maintenance des progiciels STAR APIC et prestations complémentaires associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence -…

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2010 - Approbation - Décision

Développement Durable - Bordeaux - Aménagement du Parc aux Angéliques - Phase 3 - Fonds de concours - Décision - Convention