Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2011-0837Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention exceptionnelle de fonctionnement et indemnité 2011 - 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0838Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Fruidor - Concession d'un entrepôt- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0839Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société POMONA - Avenant n°10 à la convention de concession du 26 mai 1992 - Décision- Autorisation.
- N° 2011-0840Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier entre la Cub et l'EPA - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0841Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble bâti sis rue Jean Jaurès angle chemin des Coutins, cadastré BR 30, appartenant à Monsieur MANCHADO Frédéric et Madame MINIER Sandrine - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2011-0842Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble situé 4 rue du Président Coty cadastré BI 367 - 374- Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2011-0843Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti sis rue de Carès cadastré BB 246 pour 2 495 m² appartenant à Monsieur Christian DESCAT - Acquisition - Décision - Autorisation
- N° 2011-0844Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 51 quai de Paludate - Résiliation du bail commercial de la SARL FORGET - Indemnisation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0845Urbanisme - EYSINES - secteur du front de Rocade - Cession à la Commune d'Eysines des parcelles AY 326p et 345p - Décision - Autorisation
- N° 2011-0846Urbanisme - BEGLES - ORU Yves Farge - Terres Neuves - cession à la SAEMCIB de parcelles communautaires sises boulevard Jean Jacques Bosc, rues Marc Sangnier, Alexis Capelle - Autorisation - Décision
- N° 2011-0847Urbanisme - BORDEAUX - Les Aubiers Résidence du Lac - Convention de Gestion urbaine de Proximité - Autorisation - Décision
- N° 2011-0848Eau et Assainissement - Marchés Publics - Reconstitution, mise à jour et suivi comptable des inventaires du service de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la base de l'inventaire technique - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0849Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation
- N° 2011-0850Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation
- N° 2011-0851Développement Durable - Prestation intellectuelle - Etude sur le territoire de la CUB - Prise en compte des zones humides situées en secteur de projets d'aménagement, impacts et mesures compensatoires - - Demande de subventions - Décision -…
- N° 2011-0852Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de développement local - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2011-0853Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Active - Programme d'actions 2010 - Avenant n° 1 à la convention du 27 octobre 2010 - Décision - Autorisation.
- N° 2011-0854Développement Durable - Blanquefort - Parc des Jalles - Festival de la Nature 2011 - Fonds de concours 2011 - Convention - Décision
- N° 2011-0764Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de dalles podotactiles 2012/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0765Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, novembre 2011 - Voiries inscrites aux contrats de - co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0766Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Achat d'espaces publicitaires à destination du lectorat de la presse régionale (PQR) payante distribuée dans l'agglomération (journal Sud-Ouest) - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence -…
- N° 2011-0767Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Avenia - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0768Développement Durable - Zone d'action prioritaire pour l'air sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Etude de faisabilité - Subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention de financement…
- N° 2011-0769Urbanisme - 50 000 Logements autour des axes de transports collectifs - Convention de participation à la 5ème biennale internationale d'architecture de Rotterdam- Décision - Autorisation -
- N° 2011-0770Commissions Réunies - SPL Communautaire compétente en matière d'aménagement - Création - Autorisation - Statuts - Approbation - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation