Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0409Finances - OV09153 MERIGNAC - Desserte de Mérignac Soleil phase 2 - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0410Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement du carrefour Route de Pauillac et la rue de Landegrand - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2011-0411Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - fiche action CODEV n°10 - Développement du site SANOFI - Requalification de la rue de la Vierge dans sa section comprise entre la rue Victor Hugo et la rue du Maréchal Foch - Eclairage public -…
- N° 2011-0412Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Contrat de co-développement - Action n° 24 - Discontinuité cyclable - Propositions de programmation - VALIDATION - AUTORISATION
- N° 2011-0413Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Conception d'un mur d'images au point central de la circulation - Annulation de la délibération n°2011/0230
- N° 2011-0414Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Aménagement de l'avenue d'Aquitaine entre la rue Andron - et l'avenue de l'Europe - Eclairage public et prestations exécutées par la ville - pour le compte de la Communauté urbaine - Convention -…
- N° 2011-0415Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Avenue de Paris - Castorama - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Fonds de concours -…
- N° 2011-0416Nouvelle Gouvernance - Accompagnement pour la mise en oeuvre de projet de type Agenda 21 et sensibilisation d'adultes aux principes fondateurs du Développement Durable - Convention constitutive du Groupement de commandes entre le Conseil Général de…
- N° 2011-0417Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Alpha - Participation au Salon Laser World of Photonics du 23 au 26 mai 2011 à Munich - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0418Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Concours restreint de maîtrise d'Âuvre - Autorisation - Désignation du jury - Décision
- N° 2011-0419Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2011-0420Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°4 - Autorisation de signature
- N° 2011-0421Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention entre la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Gironde et la CUB relative à la gestion des déchets professionnels - Autorisation de signature
- N° 2011-0422Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "le Clos des alisiers" à Eysines - Convention passée entre Akerys Promotion et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
- N° 2011-0423Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2010 - Présentation
- N° 2011-0424Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2010 - Présentation
- N° 2011-0425Transports et Déplacements - Marchés publics - Extension du réseau de transports en commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'Âuvre pour les extensions des lignes A, B et C et les études générales et transversales et systèmes - Marché…
- N° 2011-0426Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Ligne C - Travaux de voirie et aménagements de surface du terrain du Centre de maintenance La Jallère - (VRD304) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0427Transports et Déplacements - Bâtiment du Pôle d'échanges multimodal de Pessac centre - Association syndicale libre - Approbation des statuts
- N° 2011-0428Développement Durable - Engagement dans une démarche de labellisation Cit'érgie - Décision
- N° 2011-0429Urbanisme - BORDEAUX - Versement d'une subvention pour la mise en oeuvre d'une étude urbaine sur le secteur Brazza Nord - Année 2011 - Autorisation
- N° 2011-0430Urbanisme - BORDEAUX ZAC Ravesies - Convention avec la société Clairsienne sur l'îlot 3C - Autorisation - Décision
- N° 2011-0431Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2010 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0432Transports et Déplacements - Délégation de service public des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Rapport annuel 2010 du délégataire - Synthèse
- N° 2011-0433Transports et Déplacements - Marchés Publics - Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs - des autobus du réseau Tbc - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature