Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0352Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) situé 10 Rue Camille Flammarion - Année 2011
- N° 2011-0353Urbanisme - Avis sur la révision du Schéma Départemental des Gens du Voyage
- N° 2011-0354Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort Ecoparc - Avenant à la convention de cession d'un terrain de 64 162 m² à la Société FIRST SOLAR Inc. - Décisions
- N° 2011-0355Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association INNOVALIS Aquitaine - Programme "Promotion du design en Aquitaine 2011" - Décision - Autorisation
- N° 2011-0356Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0357Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Secteur St-Exupéry - Cession d'un terrain communautaire de 7 625 m2 à la Société REAUMUR - Annulation de la décision.
- N° 2011-0358Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0359Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Maison des Arts & des Créateurs de Mode - - MOD'ARTS 2011 3ème édition - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0360Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0361Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - - - Modification du bénéficiaire de la subvention d'investissement - - Subvention de fonctionnement pour l'année 2011 à l'association…
- N° 2011-0362Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 3 - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers et assimilés" - Adoption.
- N° 2011-0363Finances - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Refinancement auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes de 10 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de 2.538.230,79 Â -…
- N° 2011-0364Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 20 logements individuels locatifs, lieu-dit "La Ricodonne", rue Max Linder, résidence "Tison de Barès", tranche 2 - Emprunts principaux de 759.680…
- N° 2011-0365Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, lieu-dit "La Ricodonne", rue Max Linder, résidence "Tison de Barès", tranche 2 - Emprunts principaux de 206.767…
- N° 2011-0366Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, allée des Pruniers - Emprunts…
- N° 2011-0367Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, allée des Pruniers - Emprunts…
- N° 2011-0368Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, ZAC "La Berge du Lac", Ilot A2.5 - Emprunts principaux de 129.624 Â et 830.067 Â, de type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0369Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, ZAC "La Berge du Lac", Ilot A2.5 - Emprunts principaux de 699.230 Â et 4.662.589 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0370Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation d'un foyer soleil, résidence sociale pour jeunes travailleurs, de 32 logements collectifs pour 37 places et situé 64, rue Paul Louis…
- N° 2011-0371Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Réhabilitation des étages 2 et 3 de la résidence sociale "Médoc", 151, cours du Médoc - Emprunt principal de 470.000 Â, du type Réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…
- N° 2011-0372Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Amélioration de la performance énergétique des 360 logements collectifs locatifs de la résidence "Port de la Lune", rue Joseph Brunet - Emprunt principal de 3.401.986 Â, du type Eco prêt…
- N° 2011-0373Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, 124, avenue Jean de La Fontaine - Emprunts principaux de 175.974 Â et 343.537 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0374Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, 124, avenue Jean de La Fontaine - Emprunts principaux de 397.209 Â et 799.571 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0375Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 57 logements collectifs locatifs, ZAC des Quais, îlot N1B - Emprunts principaux de 983.636 Â et 5.340.813 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2011-0376Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, "Domaine de la Tour de Veyrines", 278, avenue Aristide Briand - Emprunts principaux de 264.276 Â et 490.219 Â, du type…