Documents du Conseil

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 82 avenue du Haillan / rue Gabriel Durand, cadastré IB 159 (p) et 161 (p) - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision

Urbanisme - Lancement d'un appel à projet pour la création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise - Autorisation Décision

Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Exercice 2010- Bilan des 61 engagements - Information- Communication- Montant des pénalités et bonus applicables - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision -

Sans Commission - Motion sur la situation de COFINOGA

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes, suite au changement de délégation de certains Vice-Présidents - Désignations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Maintenance du patrimoine de la voirie - Mise en place d'un outil d'aide à la décision - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Attribution - Autorisation de signer le…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest In Photonics" à Bordeaux du 11 au 13 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Communauté Urbaine de Bordeaux - Elaboration de cartes stratégiques de bruit et des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Convention de mise à disposition des services communautaires - Décision -…

Urbanisme - BEGLES - secteur Labro-Terresud - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BRUGES ZAC les Vergers du Tasta - CRAC 2010 - Approbation

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2010 - Approbation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de la société d'Hygiène Mentale d'Aquitaine -…

Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention d'études avec la SNCF - Avenant n°2 - Autorisation à Signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de renouvellement du réseau multiservices - n°10343U - Prestations supplémentaires - Avenant n°2

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2010 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Réseau 2013 - Mise en service du pont Bacalan Bastide - Décisions - Approbation

Finances - Adhésion au réseau Eurocités - Décision - Autorisation - Désignation

Urbanisme - Convention triennale 2012/2014 du PIG "Programme Social Thématique en faveur du logement des personnes défavorisées" du Conseil Général de la Gironde

Urbanisme - Programmation 2011 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Réseaux de solidarité - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation de la manifestation Méli Mél'arts les 3 et 4 décembre 2011 à Cenon - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - S.A.E.M.C.I.B de Bègles - Secteur Terres Neuves La Tribu - Réalisation d'un Pôle Image - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Autorisation - Décision

Finances - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement pour l'année 2012 à l'association C.C.T.V - Convention - Décision - Autorisation