Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0574Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Ville de Cenon - ZAC Cenon Pont Rouge - Ilôt B2 - Réalisation du parvis de la Mairie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2011-0575Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - place de la 5ème République - travaux d'infrastructures, d'éclairage public, de fontainerie et d'espaces verts - lot 4 espaces verts -…
- N° 2011-0576Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du Centre bourg - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2011-0577Urbanisme - Talence - Opération de recomposition urbaine du "Coeur de quartier" de Thouars : programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager : Ouverture de la concertation…
- N° 2011-0578Finances - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - AMENAGEMENT DE LA PLACE DU PALAIS - MARCHE 08353U - RECLAMATION - TRANSACTION - AUTORISATION
- N° 2011-0579Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes" - Centre de documentation et de recherche" - Subvention complémentaire pour l'année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0580Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aerospace Valley - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0581Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Prod'Innov - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0582Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cap Sciences - Programme d'actions 2011 - Subvention de fonctionnement et d'équipement de la Communauté Urbaine -Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0583Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Cent Ans de l'Aviation à Bordeaux Mérignac - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0679Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon Goût d'Aquitaine - Manifestation Grand Marché du Bon Goût du 7 au 9 octobre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0584Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cancéropôle Grand Sud -Ouest - Organisation des 7èmes journées Cancéropole Grand Sud Ouest du 18 au 20 octobre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0585Urbanisme - ASSOCIATION U-TOPOS Association des étudiants et diplômés de l'IATU - Organisation d'une journée de conférences et de débats sur la thématique de l'évolution de l'urbanisme au cours des trente dernières années - 6 octobre 2011 -…
- N° 2011-0586Urbanisme - MERIGNAC - contrat de co-développement 2009-2011 action n° 57 "Elaboration d'une charte paysagère" - versement de la participation communautaire - Convention - Validation - Autorisation -
- N° 2011-0587Urbanisme - BASSENS - secteurs Lisières et Quartiers Nord - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2011-0588Urbanisme - MERIGNAC - secteur Pont Yser-Pichey - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2011-0589Urbanisme - FLOIRAC - Implantation de deux postes réseaux sur la ZAC des Quais à Floirac - Autorisation -
- N° 2011-0590Urbanisme - - LORMONT - ZAC « Quai Chaigneau-Bichon » - Convention de mandat CUB / BMA pour la réalisation des équipements publics d'intérêt général - Achèvement de la mission- Quitus donné à BMA - Décision - Autorisation
- N° 2011-0591Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation - Décision
- N° 2011-0592Urbanisme - Accord cadre "Etude d'impact environnemental, dossiers d'enquête publique et dossiers au titre de la loi sur l'eau" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0706Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec les 6 Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération - Subventions de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.
- N° 2011-0593Urbanisme - BRUGES - ZAC du Tasta- Phase 3 - Travaux d'infrastructures et de VRD -Marché n°11171U - Avenant n°1 -Décision
- N° 2011-0594Urbanisme - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2011-0565Finances - Versement d'une aide financière exceptionnelle afin de venir en aide aux populations victimes de la famine dans la Corne de l'Afrique. Décision - Autorisation
- N° 2011-0595Urbanisme - Emmaüs 33 Urgence Sociale - Mise en oeuvre du PLH - Subvention d'équipement pour la construction de 10 chalets pour l'hébergement d'urgence sur la commune de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation