Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2012-0086Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieuzal - Cession d'un terrain communautaire d'environ 1 700 m² à la SCI Biloba - Décisions
- N° 2012-0087Finances - Exercice 2012 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption
- N° 2012-0088Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, lot 4, bâtiment D, 98-100, rue des 4 Castéra - Emprunt principal de 2…
- N° 2012-0089Finances - EYSINES - Société Anonyme Coopérative de production d'HLM à capital variable LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Parc de Montalieu", 96, rue du Montalieu - Emprunts…
- N° 2012-0090Finances - EYSINES - Société Anonyme Coopérative de production d'HLM à capital variable LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Parc de Montalieu", 96, rue du Montalieu - Emprunts…
- N° 2012-0091Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 1.191.662 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0092Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 3 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 501.878 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0093Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 1.002.695 Â, de type PLS, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris…
- N° 2012-0094Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 50 logements collectifs en location-accession, rue Louis Denis Mallet, résidence "Le Levant" - Emprunt principal de 5.881.289 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0095Finances - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, résidence "Yves du Manoir", rues Paul Gros et Yves du Manoir - Emprunts principaux…
- N° 2012-0096Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements collectifs en location-accession, avenue du Général Leclerc, résidence "Gaïa" - Emprunt principal de 2.727.674 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0097Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 182 logements étudiants collectifs locatifs, résidence Galilée, avenues de Collegno, Prévost et Schweitzer - Emprunt principal de 4.170.000 Â, du type PLS millésime 2010,…
- N° 2012-0098Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 182 logements étudiants collectifs locatifs, résidence Galilée, avenues de Collegno, Prévost et Schweitzer - Emprunt principal de 227.261 Â, du type PHARE, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0099Finances - Désignation d'un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
- N° 2012-0100Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subventionnement de fonctionnement 2012 - Convention financière 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0101Fonctionnement et Administration Générale - Poste de contrôleur de gestion "aménagement urbain et habitat" à l'Inspection Générale et Audit - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0102Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'adjoint au chef du service ouvrages d'art au Pôle de la Proximité - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0103Fonctionnement et Administration Générale - Recrutement de 30 agents saisonniers supplémentaires en période estivale à la Direction Collecte et Traitement des Déchets - Décision - Autorisation
- N° 2012-0104Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Inolia -Remise d'infrastructures de télécommunications - Convention avec le Conseil Général de la Gironde - Signature - Autorisation
- N° 3_PVA-20120120Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 janvier 2012
- N° 2012-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de l'association Aerospace Valley - Désignation
- N° 2012-0010Commissions Réunies - La démarche de co-développement : présentation des contrats 2012-2014- autorisation
- N° 2012-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - AMBARES - Aménagement des rues des Goboles et de Bassens - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - CARBON BLANC - contrat de codéveloppement 2009/2011 - Requalification de l'entrée de ville nord est avenue A. Conte/rue V. Hugo - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0019Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 249.404 Â et 505.247 Â, du type…