Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2011-0253
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Le Dorat/Terre Sud (VRD 306) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 3_PVA-20110429
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 avril 2011
  • N° 2011-0124
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2011-0125
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Ilôt Bonnac - Réaménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1
  • N° 2011-0126
    Nouvelle Gouvernance - Marchés Publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du lot n°10
  • N° 2011-0127
    Sans Commission - Marchés Publics - Elaboration de stratégies urbaines opérationnelles en vue de la production de 50 000 logements nouveaux sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000 habitants, 55 000 ha), en lien…
  • N° 2011-0128
    Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession à Bouygues Immobilier - îlot T - - Décisions
  • N° 2011-0129
    Urbanisme - FLOIRAC - secteur Chemin des Plateaux - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article l.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2011-0130
    Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Secteur Cassenore/Puy du Luc - Ouverture de la concertation - Décision
  • N° 2011-0131
    Urbanisme - Marchés publics - BLANQUEFORT - Projet urbain et aménagement des espaces publics du centre ville - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Décision
  • N° 2011-0132
    Urbanisme - Convention cadre Arc-en- Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention 2011 - Décision
  • N° 2011-0133
    Nouvelle Gouvernance - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 18 et 19 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0134
    Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'édition 2011 de l'Escale du Livre du 29 mars au 3 avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0135
    Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 26 et 27 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0136
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Branchement des opérations du GPV ANRU au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Adaptation des modalités liée à la nouvelle délégation- Autorisation- Décision
  • N° 2011-0137
    Transports et Déplacements - Pôle multimodal de Blanquefort - Convention relative au financement des travaux de libération - et de reconstitution des équipements ferroviaires - dans le cadre de la création du pôle - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0138
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension Réseau tramway 2013/2014 - Etude des mesures adaptatives nécessaires au bon fonctionnement du système de vidéosurveillance sur un réseau Ethernet et la mise en oeuvre des modifications…
  • N° 2011-0139
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie au Bouscat (parc Denis)- Concours restreint - Composition du jury - Autorisation de…
  • N° 2011-0140
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie à Bordeaux (parc Beaujon) - Concours restreint - Composition du jury - Autorisation de…
  • N° 2011-0141
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie à Bordeaux (parc Charles Gruet) - Concours restreint - Composition du jury - Autorisation…
  • N° 2011-0142
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Concours de maîtrise d'œuvre - Résiliation - délibération modificative
  • N° 2011-0143
    Urbanisme - Appel à projet "Ecocité" - Candidature CUB et signature Protocole d'ingénierie "Ville de demain" - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0144
    Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flot - Convention de partenariat et d'engagement sur la qualité et l'innovation du projet urbain des Bassins à flot - Autorisation - et Décision -
  • N° 2011-0145
    Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Pessac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3
  • N° 2011-0146
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n°06150U - Avenant n°4 - Autorisation de signer