Documents du Conseil

Nouvelle Gouvernance - Commune d'Artigues-près-Bordeaux - Organisation d'Art et Paysage du 15 juin au 11 septembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - Immeuble bâti à usage industriel sis 40 rue Jean Duvert appartenant à la Société ALLIANCE PISCINES - Acquisition amiable - Autorisation - Décision

Nouvelle Gouvernance - Commune de Bordeaux - Organisation de la biennale d'art urbain EVENTO du 6 au 16 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Modification de la convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Bègles - Stade André Moga - Travaux d'aménagement d'urgence en vue de la montée de l'Union Bordeaux-Bègles en TOP 14 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Adaptations des contrats - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan Santé Sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Cité Maurice Thorez" à Bègles - Convention passée entre SAEMCIB et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence Moulineau à Eysines - Convention passée entre la société Domofrance et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Transaction Cub - Ville de Cenon - Rive Droite Energie - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole transactionnel passé entre la société CITEC et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Conventions de collecte conteneurs enterrés ou semi enterrés - Approbation - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Conférence Permanente des Autorités Organisatrice des Transports - de l'agglomération bordelaise - Convention de mises à disposition entre - la Communauté urbaine et l'association « MOUVABLE » - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension du réseau Tramway 2013/14 - Réalisation des quais de station - Lignes B (Pessac) et C (Bègles) - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation - (Station 302)

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Extension de la ligne C - Travaux de réalisation de l'ouvrage de franchissement de la rocade - au niveau du parc des expositions à Bordeaux (OA 301) - Appel d'offres ouvert -…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Ligne C Bègles - Ouvrage de franchissement des voies ferroviaires (OA 303) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Extension du réseau de transports en commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du projet tram-train du Médoc - Marché n°09 366 U - Etudes supplémentaires -…

Développement Durable - Université de Bordeaux 3 - Soutien au programme de recherche - Subvention - Approbation

Développement Durable - Thermographie aérienne - Accompagnement Point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Prolongement de la mission - Avenant à la convention financière - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "Lucien Faure" Convention de mandat CUB/BMA pour la coordination des études pré-opérationnelles et des études nécessaires à la constitution des dossiers de création et de réalisation de la ZAC - Achèvement de la mission -…

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "Coeur de Bastide" - CRAC 2010 - Approbation - Décision

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - CUB - Fermeture provisoire d'établissements publics scolaires du secondaire - Transport des élèves vers d'autres établissements scolaires - Décision - Autorisation

Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration de 8 logements PLUS CD dans le cadre du projet de renouvellement urbain Saint Jean situés à Bordeaux 31, rue de l'Arsenal - Année 2011

Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 47 logements PLUS/PLAI dans le cadre du projet de renouvellement urbain Saint Jean situés à Bordeaux 54-58, rue Poujeau - Année 2011