Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2012-0045Développement Durable - Engagement d'achat communautaire d'un lot SAFER de terres agricoles sur le territoire du Parc des Jalles, commune de Parempuyre - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0046Transports et Déplacements - Club d'entreprises Bordeaux maritime - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0047Finances - Organisation des rencontres de la coopération décentralisée franco-mexicaine - les 23 et 24 février 2012 à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0048Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Exercice 2012 - Budget primitif de la Régie - Adoption
- N° 2012-0049Finances - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2011 - Décision modificative n° 2 - Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Virements de crédits - Autorisation
- N° 2012-0050Urbanisme - BORDEAUX - Ilot Armagnac - Ilot D - Cession à l'OPH Gironde Habitat de l'immeuble bâti sis 40 rue d'Armagnac cadastré BW n° 87 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0051Urbanisme - BORDEAUX - CENON - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Cession à RFF de biens immobiliers bâtis et non bâtis - Décision - Autorisation
- N° 2012-0052Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 1 place Jean Jaurès - Cession à la ville de Bordeaux des lots 5, 15 et 19 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0053Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 17 rue Gabriel Moussa, cadastré BD 218 et 260 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0054Urbanisme - LORMONT - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Création d'une chaufferie bois/gaz - Acquisition du lot n° 6 du lotissement "La Ramade" appartenant à Clairsienne SA d'HLM - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0055Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition de la parcelle AM 171p appartenant à la SCI SOREX sise impasse Maurice Levy - DECISION - AUTORISATION
- N° 2012-0056Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - rue Adrien Ducourt - Acquisition par la Communauté Urbaine de Bordeaux de la parcelle cadastrée BO 575 appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2012-0057Urbanisme - PESSAC - Aménagement de trottoirs et pistes cyclables de part et d'autre de l'avenue du Général Leclerc entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2012-0058Urbanisme - Pessac - projet de renouvellement urbain d'Arago - - Décision - Autorisation
- N° 2012-0059Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Versement de la participation communautaire au budget de fonctionnement pour l'année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0060Eau et Assainissement - Service public de l'Assainissement - Projet MAGEST - Convention - Accord de consortium - Autorisation
- N° 2012-0061Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Montant de la participation pour l'année 2012 - Confirmation - Adoption
- N° 2012-0062Eau et Assainissement - Régie du SPANC - Contrôle des solutions compensatoires d'assainissement pluvial par la régie -Décision - Autorisation -
- N° 2012-0063Eau et Assainissement - Gestion dynamique du réseau d'assainissement du bassin versant Louis Fargue - Sollicitation d'aide - Décision - Autorisation -
- N° 2012-0064Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 - Décision - Adoption -
- N° 2012-0065Eau et Assainissement - Régie du service public de l'assainissement non collectif - Exercice 2011 - Décision modificative n° 3 - Décision - Adoption
- N° 2012-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - BLANQUEFORT - Requalification de l'avenue du XI Novembre - section Port du Roy et Jean Moulin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0005Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue de la Forêt entre l'avenue de Magudas et la rue Lionel Terray - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la vème République - - Marché de maîtrise d'oeuvre - 08338U - Avenant n°2 -Augmentation de sa rémunération et engagement du maître…
- N° 2012-0007Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2012/2013/2014 de la voirie de proximité - Adoption