Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0645Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur à compter de 2012 - Décision
- N° 2011-0646Finances - Fiscalité professionnelle unique - Cotisation foncière des entreprises - Cotisation minimum - Décision
- N° 2011-0647Finances - Taxes et participations d'urbanisme- Admission en non valeur-Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998
- N° 2011-0648Fonctionnement et Administration Générale - Ressources humaines : plan d'adaptation des effectifs - - - Décision - Autorisation
- N° 2011-0649Fonctionnement et Administration Générale - Poste de "Chargé de mission Qualité/ tarification" - Direction des Transports et de la Mobilité Durable - Pôle Mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0650Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission relations internationales à la direction générale des services - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0651Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission co-développement à la mission co-développement au Pôle de la Proximité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0652Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet Tram Train à la direction des Grands travaux et Investissements de Déplacement au pôle Mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0653Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé de missions Projets économiques - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0654Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'urbaniste chargé d'études et d'opérations à la direction de l'urbanisme - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0655Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de missions - Direction des entreprises et de l'attractivié - Recours à un contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0656Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Contrôleur de gestion , délégation de service public thématique "Eau-Assainissement" - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0657Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Directeur de Territoire - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0658Fonctionnement et Administration Générale - Filière culturelle - Instauration du Régime indemnitaire de grade des attachés de conservation du patrimoine - Catégorie A - Décision
- N° 2011-0659Fonctionnement et Administration Générale - Marché 10244R. Habillement du personnel communautaire. Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle. Protection des mains. Programmes 2010 à 2013. Avenant n°1
- N° 2011-0660Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication Haut Débit entre Inolia et la Communauté Urbaine de Bordeaux …
- N° 2011-0661Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV GPSO - Concertation préalable sur le projet d'aménagement de la ligne Bordeaux-Sète (sortie sud de Bordeaux) - approbation, autorisation
- N° 2011-0662Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration du crématorium de Mérignac Pessac - Procédure de conception réalisation Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0663Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments et sites communautaires - Maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2011-0664Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de prestations intellectuelles- Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux sur l'ensemble des bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - AUTORISATION de lancement…
- N° 2011-0665Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparation et mises en conformité- relance du lot 3 plomberie suite à déclaration sans suite - autorisation de signature
- N° 2011-0666Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Système d'Information géographique - Maintenance des progiciels STAR APIC et prestations complémentaires associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence -…
- N° 2011-0667Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2010 - Approbation - Décision
- N° 2011-0668Développement Durable - Bordeaux - Aménagement du Parc aux Angéliques - Phase 3 - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2011-0669Développement Durable - Villenave d'Ornon - Plan Garonne - Plan d'actions pour la préservation des zones humides de la vallée de l'Eau Blanche - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention