Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0620Urbanisme - Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat Rénovation Urbaine hôtels meublés de Bordeaux 2011/2016, du Programme National de Requalification - des Quartiers Anciens (PNRQAD) de Bordeaux - Décision
- N° 2011-0621Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme Social Thématique 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0622Urbanisme - ADIL 33 - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0623Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan Local de Redynamisation du site de défense de Bordeaux - Approbation
- N° 2011-0624Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2010 - Non application de la clause de proratisation - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0625Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès - Modification du capital social de la S.B.E.P.E.C - Décision - Autorisation
- N° 2011-0626Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Talence - Travaux de réaménagement de la salle de la Médoquine - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0627Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0628Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'éco-construction 2010 - Prorogation du délai d'exécution - Avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0629Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de La Forêt - Cession d'un terrain communautaire à vocation économique de 2 721 m² à la Société France Littoral Développement - Décisions
- N° 2011-0630Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Empreintes" : Forum international de la marque "Empreintes 2011" - les 20 et 21 octobre 2011 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0631Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association CREAHd - Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat Durables - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2011-0632Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - INTERFIBRES 2011 - 6, 7 et 8 septembre 2011 au Palais des congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2011-0633Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - European Defence Meetings 2011 - 23 et 24 novembre 2011 au Parc des Expositions de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2011-0634Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de la Forêt - Cession d'un terrain communautaire d'environ 7 345 m² à la Société Arom Invest - Décisions
- N° 2011-0635Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Carrefour de l'avenue de la Forêt et de la Rue Mermoz - Cession d'un terrain communautaire d'environ 3 042 m² à la société Rouzes Océan - Décisions.
- N° 2011-0636Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 4 au 6 février 2011 - Subvention - Convention - Confirmation - Autorisation
- N° 2011-0637Economie, Attractivité et Relations Internationales - Compagnie des Commissaires-Enquêteurs de Bordeaux Aquitaine - Congrès du 26 au 28 mai 2011- Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0638Economie, Attractivité et Relations Internationales - A.D.E.M - Organisation du Decastar les 17 et 18 septembre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0639Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2011 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0640Finances - Versement transport - Transmission d'informations aux autorités organisatrices des transports urbains - Décision - Autorisation
- N° 2011-0641Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 6 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0642Finances - LGV - SEA - Protocole d'intention relatif au financement de la Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux à intervenir entre la Région Aquitaine, le Conseil Général de la Gironde, la Communauté Urbaine de…
- N° 2011-0643Finances - BORDEAUX - Association Caisse d'Encouragement Missionnaire (ACEM) - Construction de 26 nouvelles places d'accueil à l'EHPAD "Le Sablonat", 9, boulevard Albert 1er - Emprunt principal de 3.922.046,70 Â, du type PLS, auprès du Crédit…
- N° 2011-0644Finances - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Compactage de 11 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation