Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0398Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - îlot 7 cession d'une emprise d'environ 276 m² à l'OPH Aquitanis - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0399Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Terrain non bâti situé avenue de Soulac, cadastré AB 181, appartenant à Monsieur Maurice VERDEUN - Acquisition - Décision
- N° 2011-0400Urbanisme - MERIGNAC - Terrain non bâti situé à l'angle des avenues du Président J.F. Kennedy et Henri Vigneau, cadastré AW 61, appartenant aux Consorts DEMON-LE PELLETIER-LE LASSEUR - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l…
- N° 2011-0401Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain nu situé Allée des Gravettes, cadastré DL 2 - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision
- N° 2011-0402Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 7 pour la participation 2011 - Décision - Autorisation -
- N° 2011-0403Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Aide aux industriels de la presqu'île d'Ambès - Année 2010 - Convention - Autorisation
- N° 2011-0404Eau et Assainissement - Service public de l'eau - Fourniture d'eau potable à la Commune de Cabanac et Villagrains - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0405Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Coopérative d'Activité et d'Emploi Coop'Alpha - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0406Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat (MIE) - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0407Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Désignations
- N° 3_PVA-20110527Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 mai 2011
- N° 2011-0254Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne B - Pessac - Bougnard/avenue de Canéjan (VRD 307) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0255Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne B Pessac - Haut Lévêque/Pessac Alouette (VRD308) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0256Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne A Mérignac - Franchissement de la rocade au niveau de l'échangeur n°9 (Magudas) (OA 305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0257Sans Commission - BORDEAUX-ZAC Bastide Niel-Appel à idées sur une proposition globale relative à la vocation culturelle du site Bastide Niel- Participation de la Ville de Bordeaux-Subvention à la Communauté Urbaine -Décision-Autorisation
- N° 2011-0258Transports et Déplacements - Mise en Âuvre de nouvelles tarifications intermodales sur support billettique, - à l'échelle de l'Aquitaine - Convention de co-financement - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0259Transports et Déplacements - Mise en oeuvre du service de navettes fluviales - dans le cadre du réseau de transports urbains communautaire - Autorisation
- N° 2011-0260Urbanisme - Commune de Gradignan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 16 logements individuels financés en PLUS-CD situés « Résidence Le Brandier » Avenue Favard - Année 2011 - Décision
- N° 2011-0261Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain de 5 806 m² à la Société IMPRIMERIE BERJON - DÉCISIONS
- N° 2011-0262Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Réseaux de solidarité - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0263Finances - Exercice 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 2 - Adoption
- N° 2011-0264Finances - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2010/0298 du 28 mai 2010 - Adoption
- N° 2011-0265Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs situés 53, avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 1.016.421 Â et 2.335.650 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2011-0266Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 140 logements collectifs locatifs situés 53, avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 4.528.920 Â et 10.483.479 Â, de type PLUS, auprès…
- N° 2011-0267Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "Villa Serenis", 87 à 91, avenue de Saint-Médard - Emprunts principaux de 328.127 Â et 610.885 Â, du…