Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2012-0191Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du festival Echappée Belle du 4 au 10 juin 2012 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0192Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 27 mars au 1 avril 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0193Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation du festival 1,2,3 Musique du 17 au 24 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0194Nouvelle Gouvernance - Association Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la Fête du Vin du 28 juin au 1er juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0195Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 24 et 25 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0196Nouvelle Gouvernance - Ville de Lormont - Salon du livre sportif Les Foulées Littéraires du 25 au 27 novembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Décision - Convention
- N° 2012-0197Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Salon du Livre jeunesse du 21 au 24 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0198Nouvelle Gouvernance - Ville du Taillan Médoc - Festival Plein F'Art le 6 juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2012-0199Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 17 janvier au 03 février 2012 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0200Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 20 février au 4 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0201Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Fourniture et livraison de mobiliers enterrés de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0202Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux -Demande des associations "Société de Saint Vincent de…
- N° 2012-0203Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des bâtiments en ligne - (BAT301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0204Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne C (Bègles) - VRD305 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0205Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne C (Bègles) - VRD306 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 3_PVA-20120316Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 mars 2012
- N° 2012-0114Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Université Bordeaux Ségalen - Désignations
- N° 2012-0115Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Rapport d'observations définitives suite à l'enquête relative aux effets de la réforme de la fiscalité directe locale - Débat
- N° 2012-0116Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme Signalisation Routière 2012 - Proposition - Adoption
- N° 2012-0117Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Pont de Pierre - Consolidation des ancrages et peintures des gardes corps - Marché 10269U - Avenant n°1
- N° 2012-0118Infrastructures Routières et Ferroviaires - COMMUNE de BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie rue Lucien Faure - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2012-0119Urbanisme - MERIGNAC - ZAC centre ville - Ilot 4 - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur BMA - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0120Urbanisme - TALENCE - ZAC "Centre Ville" - Convention CUB/BMA - Décision
- N° 2012-0121Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention de financement de travaux connexes avec RFF - Autorisation de Signer
- N° 2012-0122Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise-Création d'une ligne de tramway dénommée «Tram-train du Médoc » - Communes de Bordeaux, Bruges et Blanquefort -…