Documents du Conseil

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - rue Adrien Ducourt - Acquisition par la Communauté Urbaine de Bordeaux de la parcelle cadastrée BO 575 appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Aménagement de trottoirs et pistes cyclables de part et d'autre de l'avenue du Général Leclerc entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - Pessac - projet de renouvellement urbain d'Arago - - Décision - Autorisation

Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Versement de la participation communautaire au budget de fonctionnement pour l'année 2012 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Service public de l'Assainissement - Projet MAGEST - Convention - Accord de consortium - Autorisation

Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Montant de la participation pour l'année 2012 - Confirmation - Adoption

Eau et Assainissement - Régie du SPANC - Contrôle des solutions compensatoires d'assainissement pluvial par la régie -Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Gestion dynamique du réseau d'assainissement du bassin versant Louis Fargue - Sollicitation d'aide - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 - Décision - Adoption -

Eau et Assainissement - Régie du service public de l'assainissement non collectif - Exercice 2011 - Décision modificative n° 3 - Décision - Adoption

Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 janvier 2012

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002-GERTRUDE - SAEM

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Terre Sud - Voie Nouvelle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Fonds de concours -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5ème République - Avenant n°1 - lot 1 infrastructures VRD : groupement Fayat TP - Autorisation.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Viabilité hivernale - Nettoyage d'une cuve de déverglaçant - Réclamation - Transaction - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de ROUTE DES LASERS - Application de l'article 5.1 de la loi 2002 -1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales.

Sans Commission - SPL Communautaire compétente en matière d'aménagement-Nom Approbation-Désignation des administrateurs et du Président Directeur Général-Approbation

Urbanisme - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la clôture de zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le territoire communautaire - Autorisation de lancement et signature -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT- Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales.

Urbanisme - Rapport des administrateurs de GIRONDE DEVELOPPEMENT - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales

Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette-Sauvage-Haut-Lévêque - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - secteur Pin Vert - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - MAISON DE L'ARCHITECTURE D'AQUITAINE - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - - Demande des centres de l'association "les Restaurants du coeur"…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association Equipe Saint Vincent de…