Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 3_PVA-20120713Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 juillet 2012
- N° 2012-0376Sans Commission - Association Départementale pour la Défense de la Qualité de la Vie en Gironde - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'assemblée générale devant statuer sur la dissolution de l'association- Désignations
- N° 2012-0377Commissions Réunies - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole cadre Saint-Jean-Belcier - Approbation
- N° 2012-0378Commissions Réunies - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole sur l'aménagement des Berges de Garonne - Approbation
- N° 2012-0379Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communes de BORDEAUX rive droite, CENON et LORMONT - Projet d'aménagement de voirie permettant une liaison bus par le futur pont Bacalan Bastide lié à la desserte de la plaine rive droite - Bilan de l…
- N° 2012-0380Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Pont Bacalan-Bastide - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Marché de travaux pour l'aménagement d'une voirie de desserte permettant une liaison bus pour le futur pont Bacalan-Bastide…
- N° 2012-0381Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Création d'un mail - secteur de Terre Sud à Bègles - Marché de travaux - n°11 352 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°1
- N° 2012-0382Infrastructures Routières et Ferroviaires - Modification du nombre d'administrateurs prévu dans les statuts de GERTRUDE-SAEM
- N° 2012-0383Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement d'une piste cyclable entre le domaine universitaire et l'avenue du Pontet - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2012-0384Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Auscultation des chaussées sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0385Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture et pose de Panneaux à Messages Variables et mise aux normes de ceux existants - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0386Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Transtech Aquitaine - Organisation de la manifestation Innov'Pro le 11 octobre 2012 - Programme de transfert d'innovation - Subventions de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2012-0387Commissions Réunies - Modalités d'intervention de la société publique locale La Fabrique Métropolitaine de la Communauté urbaine de Bordeaux- Approbation -Autorisation
- N° 2012-0388Commissions Réunies - AMBARES-ET-LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Îlot C - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0389Commissions Réunies - Eysines Carès -Abrogation de la délibération instaurant la création de la ZAC - Modification du périmètre de prise en considération et lancement d'une nouvelle concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2012-0390Commissions Réunies - Association Bruit du frigo - Lieux Possibles du 25 juin au 8 juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision
- N° 2012-0391Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Traitement des gravats reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0392Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Mise en place d'une recyclerie à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0393Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2011 - Présentation
- N° 2012-0394Transports et Déplacements - Commune de BORDEAUX - Tramway phase 3 - Extension Ligne C Bordeaux Lac - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°4B de la rocade - Convention avec la Direction Interdépartementale des Routes Atlantique -…
- N° 2012-0395Transports et Déplacements - Commune - MERIGNAC - Tramway phase 3 - Extension Ligne A - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°9 de la rocade - Convention avec la Direction Interdépartementale des Routes Atlantique - Autorisation de…
- N° 2012-0396Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du médoc - Fabrication, travaux d'installation et de mise en Âuvre des mobiliers de station du Tram-train du Médoc et des services partiels - (MOB TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0397Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2011 - Présentation
- N° 2012-0398Commissions Réunies - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisition partielle de la parcelle SD 3 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0399Commissions Réunies - Réseau Tbc - Accord transactionnel DSP Transport : Approbation de la transaction - Impact budgétaire - Décision Modificative n°7 - Adoption