Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2012-0944Eau et Assainissement - SPANC - Exercice 2012 - Admission en non valeur - Décision -
- N° 2012-0945Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Règlement de service - Autorisations - Décisions
- N° 2012-0946Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Convention pour la fourniture d'eau à la Commune de Saucats - Convention - Décisions - Autorisations
- N° 2012-0947Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2011 - Décision - Autorisation - -
- N° 2012-0948Eau et Assainissement - Conventions de facturation et de recouvrement de la redevance assainissement - Décision - Autorisation
- N° 2012-0949Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0950Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0951Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat 2012-2014 avec l'association ADELE portant le PLIE des GRAVES (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération) - Avenant n° 1 à la Convention du 13 juillet 2012 - Décision…
- N° 2012-0952Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de partenariat 2012 - Association Régie de Quartier de Cenon - Plan d'actions de la Ressourcerie Cenon Palmer - Décision - Autorisation - Subvention
- N° 2012-0953Développement Durable - "55 000 hectares pour la Nature" : Dialogue compétitif - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Désignation de ses membres
- N° 3_PVA-20121123Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 novembre 2012
- N° 2012-0806Urbanisme - ADIL 33 - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - pour l'année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2012 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0808Economie, Attractivité et Relations Internationales - Objectif Aquitaine - Organisation du Sommet Economique du Grand Sud les 5 et 6 décembre 2012 à Bordeaux - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0809Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association " Passage à l'Art " - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0810Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention cadre de Partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0811Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 13 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0812Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2013 - Débat.
- N° 2012-0813Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 124 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiments C, D et E - Emprunts principaux de 2.490.856 ? et 11.030…
- N° 2012-0814Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, ZAC du Centre Ville, îlot 3, rue de la Vieille Eglise et avenue du Maréchal Leclerc - Emprunts principaux de 703.389 ? et 3…
- N° 2012-0815Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, ZAC du Centre Ville, îlot 3, rue de la Vieille Eglise et avenue du Maréchal Leclerc - Emprunts principaux de 142.267 ? et…
- N° 2012-0816Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation pour l'exercice 2013 - Décision
- N° 2012-0817Finances - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux de ré aménagement du parc Saint Jean à Bordeaux et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation
- N° 2012-0818Fonctionnement et Administration Générale - Politique d'action sociale : convention triennale du Comité des Oeuvres Sociales de la Communauté Urbaine de Bordeaux - période 2012-2013-2014 - Décision
- N° 2012-0819Fonctionnement et Administration Générale - Mise en oeuvre de l'indemnité de départ volontaire - Décision - Autorisation